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Accueil du site > Tribune Libre > La justice refuse de réviser le procès de Jérôme Kerviel

La justice refuse de réviser le procès de Jérôme Kerviel

La justice a annoncé jeudi 20 septembre 2018 que le procès de Jérôme Kerviel ne serait pas révisé, jugeant sa requête irrecevable. L’ancien trader de la Société Générale, accusé d’avoir commis des actes litigieux ayant fait perdre 4,9 milliards d’euros à la banque et condamné à une peine de prison, avait demandé en 2015 la révision de son procès. Il accusait alors la banque d’avoir eu connaissance de ses agissements et d’avoir manipulé l’enquête.

Les avocats de la Société Générale sont sortis triomphants du cour du Palais de justice de Paris hier, jeudi 20 septembre. La commission d'instruction de la Cour de révision « a décidé qu'il n'y avait aucun élément nouveau et que la requête qui avait été déposée était irrecevable », a déclaré à la presse Me Jean Veil. « Le bon droit a triomphé », s'est-il aussi félicité, avant d'ajouter, non sans ironie : « Il y a la possibilité comme dans l'affaire Seznec, de recommencer dans 20 ans. Quand nous serons à la retraite, nos descendants ou nos jeunes associés pourront reprendre ce très intéressant dossier ».

 

Cette décision ne va cependant pas renvoyer Kerviel derrière les barreaux. En 2010, le trader a été condamné à cinq ans de prison, dont deux avec sursis, pour abus de confiance, faux et usage de faux et manipulations informatiques. Puis cette condamnation pénale a été confirmée en appel en 2012 et en cassation en 2014. En revanche, la Cour de cassation a cassé les dispositions civiles, qui condamnaient Kerviel à verser 4,9 milliards d'euros de dommages et intérêts à son ancien employeur. Suite à cette décision de la Cour de cassation, Kerviel a obtenu un nouveau procès au civil en 2016 : ce dernier l'a vu jugé « partiellement responsable » du préjudice subi par la Société générale et condamné à lui verser un million d'euros. Suite à la condamnation pénale, Kerviel s'est retrouvé sous les verrous, avant de bénéficier d'un aménagement de peine. Après cinq mois en détention, Kerviel est ainsi sorti de prison sous bracelet électronique et a purgé le reste de sa peine de cette façon, sous écrou mais hors de prison. Le fait que la commission d'instruction refuse de saisir la Cour de révision ne fait qu'entériner la décision confirmée en 2012 et 2014, sans pour autant créer une nouvelle sanction.

 

Toute la question était, dans le cas présent, de savoir si la Société générale savait ce que faisait son trader ou si elle a, comme elle le prétend, été totalement trompée. A l'appui de sa demande déposée le 15 mai 2015, Jérôme Kerviel, qui accuse son ancien employeur d'avoir non seulement eu connaissance de ses agissements mais d'avoir ensuite manipulé l'enquête, met notamment en avant le témoignage de l'ex-enquêtrice de la brigade financière Nathalie Le Roy, qui a affirmé avoir été « instrumentalisée » par la banque alors qu'elle travaillait sur ce dossier. Mme Le Roy avait aussi enregistré à son insu une ex-membre de la section financière du parquet de Paris chargée du dossier, Chantal de Leiris, qui avait mis en cause sa hiérarchie et la Société générale dans cet enregistrement : « Quand vous en parlez, tous les gens qui sont un peu dans la finance, ils rigolent, sachant très bien que la Société générale savait. (...) La Société générale savait, savait, c'est évident, évident », aurait déclaré Chantal de Leiris. Mais ces éléments étaient déjà connus, selon la commission d'instruction, qui, faute d'apports jugés nouveaux, déclare la requête « irrecevable sans qu'il y ait lieu de procéder aux investigations complémentaires sollicitées ».

 

Suite au jugement de la commission d'instruction, Kerviel a fait savoir par son avocat qu'il restait « déterminé à faire triompher le droit » : « Ce n'est certainement pas la fin de l'affaire dite Kerviel », a déclaré Me Julien Dami le Coz. Il lui reste pourtant peu de recours : les deux plaintes qu'il a déposées pour escroquerie au jugement, faux et usages de faux et subornation de témoin ont débouché sur des non-lieux en 2017. Kerviel n'aurait droit à un nouveau procès que s'il présentait des éléments inédits à l'appui d'une demande de révision.


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50 réactions à cet article    


  • bob14 22 septembre 10:22

    P’tain..toujours pas en prison ce voyou ?


    • bob14 23 septembre 06:27

      @bob14...ben il a du soutien le voyou ?


    • Pierre JC Allard Pierre JC Allard 23 septembre 07:26

      @bob14

      Beaucoup restent convaincus que Kerviel n’a été qu’un instrument... 

      PJCA

    • Pierre JC Allard Pierre JC Allard 23 septembre 07:31

      @Pierre JC Allard

      ...Et je constate que la plupart des commentateurs ici sont bien de cet avis.

      PJCA

    • bob14 23 septembre 08:31

      @Pierre JC Allard...Jusqu’à preuve du contraire, la victime c’est la banque..la justice est passée..qu’il aille en prison faire son temps.. !


    • JL JL 23 septembre 08:52

      @bob14

       
       ’’.Jusqu’à preuve du contraire, la victime c’est la banque’’
       
      Ah oui ? Et au profit de qui, croyez vous ? Kerviel ? Les finances publiques ? Pfff ! Ne serait-ce pas plutôt au profit d’une autre banque, voir, la même sous un autre nom ?
       
      Les arnaqueurs et leurs idiots utiles sont des ignares en comptabilité qui ne voient ou décrivent jamais que la moitié du bilan ; ils semblent ignorer qu’à un débit correspond toujours un crédit, comme si pour eux, l’argent avait le pouvoir de se volatiliser ou de sortir du néant.
       
       Hum ... à ce niveau, c’est un peu vrai.

    • bob14 23 septembre 09:09

      @JL...bonjour..je vois un procès fleuve qui dure depuis des années, et qui condamne Kerviel..et contre ça il n’y a pas pour lui de possibilité de recours..Il est condamné par sa faute se croyant au dessus des lois..ben non..Fallait qu’il réfléchisse avant de faire cette énorme connerie…qu’il assume sa faute point barre...


    • JL JL 23 septembre 09:49

      @bob14

       
       vous parlez comme les médias des banques.

    • bob14 23 septembre 10:12

      @JL...non, comme la condamnation par la justice de cet individu indélicat simplement..juste la vérité et pas des théories absurdes de certaines personnes...


    • JL JL 23 septembre 10:23

      @bob14

       
       ’’Fallait qu’il réfléchisse avant de faire cette énorme connerie’’
       
       Depuis quand la justice a-t-elle pour objet de punir les conneries ? Si c’était le cas, il ne resterait pas grand monde en liberté !
       
      Si Kerviel avait fait gagner de l’argent à son employeur au lieu de lui en faire perdre, il aurait eu des élicitations et des encouragements à continuer. Invoquer une connerie pour le condamner est une énorme escroquerie intellectuelle.

    • Esprit Critique 23 septembre 23:01

      @bob14
      Arrêtez avec vos pseudos suppositions !!!

      Au vu des montants gagné par Kerviel certains jours avant la chute, on devine les montants qui étaient « Joués », les dirigeants qui encaissaient, étaient parfaitement informés, a l’euros prés !

      Ils mentent ce sont des ordures.


    • bob14 24 septembre 06:51

      @Esprit Critique
      La justice condamne ce voyou point barre..ceux qui sont contre sont aussi voyou que lui..c’est pas peu dire de l’état d’esprit des français sur ce sujet ?

       smiley

    • Esprit Critique 24 septembre 08:43

      @Esprit Critique
      Kerviel était un exécutant salarié de manœuvres illégales.

      Il n’a jamais volé un centime a ses patrons pourris. Il doit être 

      Le condamner a rembourser 4.9 milliard d’euros était une pure fumisterie sans aucun sens. 

      A propos : La SOC GEN doit toujours 2.4 milliard d’impôts a l’état. Que fait le copain a BenAllah ! ?


    • En marchant En marchant 24 septembre 09:14

      @bob14 

      Raisonnement de pilier de bistro, comme ceux de votre ami zemour (2m ? dans ce nom étranger)... c’est bien connu, le banques sont les figures de la vertu de notre société (cf hsbc, ! )

      Il est de notoriété publique et fort bien démontré que les banquiers lorsqu’ils ne font pas dans escroquerie... en sont à la limite, comme le Crédit mutuel qui a l’art de vous faire les poches avec le sourire... un positionnement qui paie toujours 10 après la crise des subprimes...

      Quelle tristesse, quelle indigence intellectuelle mon pôvre, faut mettre à jour vos logiciels et vous laver le yaourt dans cotre crane. 


    • bob14 24 septembre 09:41

      @En marchant...Faudrait intégrer dans vos p’tites têtes qu’un coupable va en prison point barre...Allez râler devant l’élysée !


    • hellpast hellpast 24 septembre 10:30

      @bob14

      Tu n’as absulument rien compris de l’affaire Jérôme Kerviel. C’est la Société Générale qui a débouclé (cloturer si vous voulez) les positions qu’avaient pris Kerviel, débouclé n’importe comment dans une sorte de panique frénétique et c’est là que la Société Générale a perdu 50 milliard d’euros. La banque n’aurait pas du se précipiter pour vendre n’importe comment. Je ne peux ici expliquer ce qu’est un dé bouclage de positions. Je vous livre juste une petite définition digeste :
      se dit lorsque qu’un investisseur clôture sa position. Il ouvre sa position en achetant des titres (ou en les vendant). Il est ainsi exposé aux risques de fluctuations des cours. En vendant ses titres (ou en les achetant), il clôture sa position. Il n’est plus exposé à l’évolution du titre. En débouclant sa position, l’investisseur transforme des plus ou moins-values latentes ou plus ou moins-values réelles ou réalisées et donc fiscalement imposables. 
      Voilà, ce n’est pas Kerviel qui a perdu cet argent mais la société générale en debouclant ses positions sur un marché à la baisse.
      Kerviel aurait certainement perdu pas mal d’argent mais jamais contre un marché en baisse.
      Il aurait fallut que les analystes de la Société Générales évitent ce monumental chaos.
      Eh oui au niveaux de tant de transactions avec de tels montants, la banque était forcément informée à chaque instant des deals et du montant du spiels gagné par Kerviel puis perdu. Je ne dis pas que Kerviel est une blanche colombe, non mais que tout le monde prenne ces responsabilités



    • bob14 24 septembre 11:08

      @hellpast... la cour d’appel de Paris a confirmé dans son intégralité le jugement rendu en 2010 par le tribunal correctionnel et, comme lui, n’a trouvé aucune excuse au condamné. Pour « dissimuler sa fraude », a-t-elle jugé, Jérôme Kerviel a « fait preuve d’une ingéniosité confinant au machiavélisme pour manipuler l’ensemble de ses interlocuteurs ». Elle l’a condamné à cinq ans de prison dont deux avec sursis ainsi qu’à 4,9 milliards de dommages et intérêts .


    • Et hop ! Et hop ! 24 septembre 12:26

      @Pierre JC Allard : «  Beaucoup restent convaincus que Kerviel n’a été qu’un instrument... 

        »

      Il était un employé salarié, subordonné à sa hiérarchie, travaillant exclusivement dans les locaux de la banque, avec le matériel informatique en réseau de la banque, avec le logiciel de la banque, dans les comptes de la banque, et pour le compte de la banque qui encaissait tous les bénéfices qu’il faisait.

      Donc la banque le dirigeait et savait tout ce qu’il faisait.

      D’autre part un employé salarié qui commet une faute dommageable, ce n’est jamais lui qui est responsable de ses fautes mais son employeur.

      Un conducteur de train négligent et îvre qui déraille, tue des voyageurs et crée des millions de dégâts, c’est la SNCF qui est responsable civilement et qui répare, ce n’est pas lui qui n’est passible que d’une sanction pour faute lourde : licenciement sans préavis ni indemnité.

      Seul l’employeur est assuré en responsabilité civile professionnelle, jamais l’employé.

      Or le salarié Kerviel a été condamné à payer 10 milliards d’euros de réparation des dommages consécutifs à sa faute professionnelle, c’est un cas sans précédent.


    • Et hop ! Et hop ! 24 septembre 12:41

      @bob14 : «  Faudrait intégrer dans vos p’tites têtes qu’un coupable va en prison point barre. »


      Agnès Saal qui a volé 400 000 euros de faux frais de taxis alors qu’elle avait un véhicule de fonction à plein temps avec chauffeur, elle est en prison ?

      Bénaba qui a commis des violence volontaires et en réunion sur plusieurs citoyens, en usurpant des insignes de police, il est en prison ?

      Kerviel n’a rien volé, il a juste commis une faute professionnelle en ne respectant pas les consignes de son employeur fixant le montant de ses engagements, ça ne relève pas du tout de la justice pénale mais d’un licenciement après avertissement.


    • Pierre JC Allard Pierre JC Allard 24 septembre 19:34

      @hellpast


      Vous savez bien que tous ceux qui ont à le savoir savent bien comment se font ce genre de choses. Je suis étonné que vous sembliez vouloir élargir le débat. Est-ce que quelque chose m’aurait échappé ?

      PJCA

    • Konyl Konyl 25 septembre 09:58

      @bob14
      Penser que Kerviel a agit seul est sans contrôle est d’une bêtise sans nom. C’est totalement impossible, dans les processus de transactions bancaire de ce type et de ce montant aucune personne peut agir seul.
      bob14, le peuple que vous vénérez tant est responsable de la moitié des maux de la planète, et vous le soutenez aveuglément, vous êtes donc le pollueur le plus endetté du monde, raciste, colonisateur et responsable de génocide. Si on suit votre logique, c’est vous qui le dites :)


    • MartindeWallon 26 septembre 16:26

      @bob14 Jérôme Kerviel est allé en prison et a purgé sa peine. Il demande une révision de son procès pour être réhabilité, non pour échapper à la prison.


    • zygzornifle zygzornifle 22 septembre 11:25

      un trader ..... Macron n’a pas volé a son secours ? Ha non , pas le temps il est occupé a voler les retraités et les chômeurs .....


      • Christ Roi Christ Roi 22 septembre 20:51

        Que la justice française soit du coté des puissants (ici les banques) n’étonnera personnne, au regard de ce que nous voyons sur d’autres sujets où elle est toujours du bon coté du manche. Suivez mon regard. 


      • cric 23 septembre 06:34
        @Christ Roi

        Que la justice française soit du coté des puissants (ici les banques) n’étonnera personnne, au regard de ce que nous voyons sur d’autres sujets où elle est toujours du bon coté du manche. Suivez mon regard.


        Faites-vous allusion aux prêtres pédophiles non jugés et protégés par un évêques ?

        soyez plus clair, cela prête a confusion...




      • Christ Roi Christ Roi 23 septembre 20:14

        @cric
        Quels prêtres pédophiles ? Vous voulez sans doute parler des prêtres ACCUSES de pédophilie par la presse satanique aux ordres de qui vous savez. Je me demandais quels étaient les mougeons qui lisaient et croyaient encore ces torchons. Je vois qu’il en reste au moins un, vous. Je ne vous félicite pas.


      • Et hop ! Et hop ! 24 septembre 12:44

        @cric : 


        Les prêtes, vous les mettez du côté des puissants ?

      • cric 25 septembre 11:23

        @Et hop !


        La papauté est et a toujours été du coté du manche...

        C’est historique et indéniable.
        C’est assurément la pire des sectes.


      • Konyl Konyl 25 septembre 13:31

        @cric
        C’est le mot le plus juste, une secte, basée sur des mensonges et inventions...


      • Et hop ! Et hop ! 26 septembre 09:50

        @cric : « C’est historique et indéniable » que l’Église a inventé la science moderne, l’enseignement primaire, secondaire et universitaire et qu’elle les a rendu gratuits, que l’Église a inventé le secteur social, les hôpitaux, les hospices, les orphelinats, les hôpitaux psychiatriques, les assistantes sociales, les maisons pour les enfants aveugles et les sourds-muets,... l’architecture romane, gothique, baroque, la musique baroque, les villes avec municipalités élues, les vins et les fromages français, etc..


         Mère Theresa, l’abbé Pierre, les soeurs de Saint-Vincent de Paul, vous connaissez ?

      • Dom66 Dom66 22 septembre 11:49

        Pourquoi ??? La justice existe ??? première nouvelle.


        • Ruut Ruut 22 septembre 14:06
          Et le Management de Kerviel meme pas inquiété. Que c’est beau...
          Comme quoi l’incompétence et glander au lieu de faire son job paye.
          Triste Justice...


          • Alren Alren 22 septembre 16:50
            La crise économique majeure, mondiale, menace.

            Dans ce contexte, les banques systémiques comme la Société générale sont intouchables.

            Que pèse une trader perdant en face de cette immense menace de krach ?

            • BM 22 septembre 17:56
              Oulàlà... J’ai bien peur que l’ignorance fasse des ravages...rumeur... etc...

              Ce monsieur a très probablement fait des erreurs mais la banque en a fait des colossales.
              Pour qui connait un brin le milieux, un titre n’est pas perdant tant qu’on ne l’a pas vendu !
              Il y a peut-être aussi bien d’autres choses louches dans cette affaire mais c’est le pot de terre contre le pot de fer !

              Kerviel est plus l’un des nôtres, les Gueux, qu’un de l’autre bord.

              Il ressemble plus à un joueur de foot, de golf, de tennis ou a un chanteur qu’à un PDG qui se barre d’une boîte en déficit avec un méga parachute en or plaqué platine et une retraite à vie de dix fois un smic.

              Ne nous trumpons pas de cible !


              • lloreen 22 septembre 20:52
                « La justice »...Etes-vous bien certain d’avoir choisi le mot adéquat ?

                La corporation bancaire qui employait Jérôme Kerviel est au septième ciel et aux anges, touchée par la grâce d’avoir trouvé en lui le bouc-émissaire pour lui refourguer la paternité des quelques milliards de ses pertes stratosphériques. C’est toujours ça de pris...Vous ne voudriez tout de même pas la faire redescendre si brutalement de son gros nuage ?

                Ceci dit, quand on est invité au festin du diable il vaut mieux être sûr d’avoir une plus grande cuillère que lui, ce qui est exclu d’avance dans la mesure où c’est lui qui met le couvert...Jérôme Kerviel l’a appris à ses dépens.

                • MartindeWallon 26 septembre 16:34

                  @lloreen Le droit est-il toujours le droit des forts ? Parfois, les faibles prennent néanmoins leur revanche sur les forts : en 2005, Bernard Tapie a remporté son procès et obtenu un remboursement du Crédit Lyonnais.


                • Esprit Critique 22 septembre 23:34

                  Les dirigeants de la Soc Gen de l’époque Kerviel était parfaitement au courant !

                  Ils mentent ce sont des salopes. Les sommes gagnées par Kerviel ne pouvaient pas laisser le moindre doute sur les montants « Joués ».

                  Les autres traders qui étaient sur les marchés en même temps que Kerviel et les autres « Joueurs » « Voyaient » les montants engagés et étaient au courant.

                  Le bouton ex PDG et se acolytes sont des crapules.


                  • kako 23 septembre 01:25

                    Ce que dit Jean Viel ce n’est pas de l’ironie, c’est du cynisme ! Il sait, que Kerviel n’est pas le voleur qu’on dit, mais que les vrais voyous sont ses clients ; il le sait. Sinon, il n’aurait pas tenu un tel propos. Mais comme il ne vaut pas mieux que ceux qui le payent, il se permet de faire allusion à l’affaire Seznec, qui est une des plus grosses « erreurs judiciaires » du 20e siècle. C’est à gerber !


                    • crabo21 23 septembre 03:07

                      Ils sont tous coupables mais ayant eut affaire avec une banque je sais en effet de quoi ils sont capable des qu’il y a perte d’argent. Ils ont des services juridiques qui ne font que cela. Ils sont capables d’interpreter une virgule pour défier la logique. On les a mis a genou au bout du compte tellement ils s’opposaient à la logique des chiffres et du bon sens. Ils s’appelaient Credit Lyonnais et je peux dire que s’étaient de sales fumiers.


                      • cric 23 septembre 06:28




                        Pour diner avec le diable, il fallait prendre une très longue cuillère.

                        Sinon ne pas être un goinfre et refuser l’invitation.





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