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Accueil du site > Tribune Libre > La PMA invente « mère et mère », une nouvelle désignation parentale pour (...)

La PMA invente « mère et mère », une nouvelle désignation parentale pour les actes de naissance et de nouveaux homonymes

Conséquence des nouvelles pratiques médico-technologiques, la PMA induit des particularités anthropologiques mais aussi des complications étymologiques avec des conséquences à considérer.

Les contorsions des ministres et notamment de la ministre de la justice Nicole Belloubet chargée de l’écriture juridique de cette nouveauté, nous révèlent le malaise ambiant autour du sujet.

La difficulté provient de la volonté d’assimiler aux forceps aux familles traditionnelles, les nouvelles familles ainsi constituées.

La déclaration du gouvernement (24/07) décrète que la filiation de ces nouvelles parentes aura « … la même portée et les mêmes effets que la filiation dite charnelle ou adoptive » et rappelle maladroitement qu’est maintenue, aux motifs de « … la dignité humaine et de la non marchandisation du corps humain » l’interdiction de la GPA. Certains pourraient déceler les limites de la formule si l’on considère qu’avec les gamètes gratuits d’un donneur, une PMA coûte 5000€ (Pr Grynberg le 16/7). S’il n’y a donc pas marchandisation du corps humain, on ne peut ignorer celle des activités connexes qui conduit à cette conclusion ; pas d’argent pas d’enfant.

On pourra méditer à ce propos la position des quelques députés qui considèrent qu’en finançant les PMA, la Sécurité Sociale s’écarte de sa mission que l’ordonnance du 4 octobre 1945 précise : « La sécurité sociale est la garantie donnée à chacun qu’en toutes circonstances il disposera des moyens nécessaires pour assurer sa subsistance et celle de sa famille dans des conditions décentes ».

D’autres rétorqueront avec une notion élargie de la couverture sociale, car il ne s’agit ni d’une maladie ni d’un impondérable, que « La branche maladie …couvre pécuniairement une partie des frais de maladie, … de maternité ou de paternité...  ». D’autres encore considéreront que les bénéficiaires ne se situeront pas uniformément dans toutes les couches de la société et qu’une contribution indexée sur les revenus des bénéficiaires serait légitime compte-tenu des enjeux.

En France il y aurait environ 200 000 couples homosexuels déclarés, si la moitié sont des femmes et qu’elles envisagent une PMA, le coût alors serait d’un milliard pour la Sécurité Sociale à comparer à un accouchement en France qui « …coûte en moyenne entre 300€ et 3 000€. La Sécurité Sociale rembourse à 100% les frais de maternité, sur la base d'un tarif de référence fixé à 313,50€ pour une grossesse classique et 418€ pour une grossesse multiple… » … ou à l’économie de 32 millions générée par la diminution de 5€ de l’APL qui semblait indispensable aux finances publiques. Le coût supplémentaire apporté par les femmes seules désireuses d'un enfant par PMA s'ajoutera.

Probablement afin d’éviter toute forme d’ostracisme envers les nouvelles venues, pour caractériser la parentèle qui naîtra en conséquence d’une PMA au bénéfice de ces femmes, il est envisagé de revoir aussi les définitions du vocabulaire familial.

Ainsi donc un enfant procréé aura deux mères, celle porteuse qui aura accouché (1) et l’autre « la mère sociale », appelée « co-mère » dans quelques pays du nord de l’Europe. Les deux femmes qui accueilleront l’enfant s’appelleront « mère » et « mère » sans autre distinction que la position en premier sur l’acte de naissance de la mère accoucheuse.

Avec cette deuxième mère, notre vocabulaire s’enrichira donc d’un nouveau sens.

La volonté du législateur de donner la même légitimité parentale à ces nouveaux couples conjugaux désireux d’avoir un enfant est affichée. A-t-il le dessein d’annoncer les mêmes droits qu’auront ces couples de femmes lors de leur divorce, que les couples hétérosexuels ?

La « co-mère » pourra-t-elle obtenir la garde de l’enfant de la mère (1) ?

Bénéficiant chacune d’une PMA, les « mère et mère » pourront donc avoir chacune un enfant qui seront demi-frères/demi-sœurs (seulement si leur donneur de gamètes est le même). En cas de donneurs différents leur « filiation » ne sera qu’administrative. Que prévoient les prochains formulaires pour ces enfants, des nouveaux homonymes « frère et sœur » ? Adopteront-ils cette dénomination malgré l’absence de lien de consanguinité ? Ces nouveaux « frères et sœur » pourront-ils en conséquence se marier ?

Après ces détails règlementaires, d’autres naissent. Exemples.

En cas de divorce par consentement mutuel de « mères » (1) ayant chacune un enfant né d’une PMA, le juge pourra-t-il séparer ces enfants en les confiant à leurs « mères » (1) respectives ou devra-t-il les attribuer à une seule comme dans le cas d’un couple hétérosexuel pour éviter aux « frères et sœurs » le traumatisme de la séparation ? Le tribunal demandera-t-il à connaître l’identité du donneur de gamètes (qui pourra être le même ou pas) pour apprécier le degré de filiation des enfants et porter un jugement en conséquence ?

Les « co-mères » auront-elles des droits de visites qui bénéficieront à leur enfant aussi pour se rapprocher de leur « frère » ou de leur « sœur » ?

Dans l’hypothèse ou une « co-mère » obtiendrait la garde du seul enfant du couple, le rôle de la « mère » (1) pourrait être comparé, par conséquence, à celui d’une mère porteuse encore interdit en France. La distinction entre PMA et GPA relevant alors de la conscience des « mères ».

« Mère et mère » sur l’acte de naissance conviendrait donc à ces parents « mère ». Mais nos préposés gouvernementaux ont-ils anticipé les situations inédites auxquelles ces enfants de « mères » seront confrontés. La réalité s’imposera, ces formulaires administratifs ne parviendront pas à gommer la singularité de ces familles à « double mère » produits de nos sociétés biotechniques.

Quelles seront pour l’enfant les conséquences de cette décision administrative ?

Plus tard il parlera sans ambiguïté de « ses » mères, chacun comprendra alors la composition de sa famille, mais il ne pourra pas évoquer « sa » mère sans confusion. Ce sera à lui de compléter la désignation de la « mère » dont il voudra parler.

Pourra-t-il dire maman ? A qui s’adressera-t-il alors ? A ses deux mères ? A celle que le couple aura désignée ? Se feront-elles appeler par leur prénom ? Aura-t-il alors deux mères mais pas de maman ? Ces enfants devront-ils parler de la femme de leur mère pour désigner ces nouvelles « marâtres, co-mères, belles-mères… » ?

La « co-mère » s’intitulera-t-elle mère sans autres précisions, lorsqu’elle devra se positionner par rapport à l’enfant dans certaines circonstances (administrations, santé…) ou sera-t-elle amenée à préciser son degré réelle de filiation par rapport à la mère (1) et à l’enfant ? A l’évidence oui. Ainsi la réalité imposera cette différenciation que le législateur occulte par facilité aujourd’hui.

Au passage, dans ces mêmes situations, une mère appartenant à un couple hétérosexuel sera conduite elle aussi à préciser sa filiation pour la différencier des « co-mères » devenues « mères ».

Le choix de cette nouvelle appellation pour la « co-mère » ne pourrait-il pas être demandé aux associations concernées et éviter ainsi une usurpation de sens insatisfaisante ?

Après le mariage (qui aurait évité bien des complications et autres manifestations en respectant les mêmes droits sous une appellation différente), le législateur risque d’ajouter de nouvelles interprétations équivoques et possiblement préjudiciables notamment pour les enfants concernés. Pourquoi s’astreindre à utiliser les mêmes terminologies pour des situations différentes possiblement sources de confusions ? L’essentiel n’est-il pas dans l’autorisation donnée à ces couples d’avoir un enfant ? Existe-t-il chez elles la volonté de vouloir ressembler à ce point aux couples hétérosexuels qu’elles en viendraient à grimer leur qualité de parent ?

On voit donc que cette « mère » homonyme n’est pas la panacée. Si l’intention de vouloir reproduire le modèle familial traditionnel à cette filiation artificielle pouvait être louable, la mise en œuvre pourrait devenir source de complications.

Le vocabulaire de notre langue vivante ne devrait-il pas s’accommoder d’une nouvelle dénomination pour illustrer cette condition individuelle particulière ? Faut-il nécessairement donner les mêmes droits aux deux "mères" ?

La mère (1) qui aura accouché, se distinguera de celle « sociale » dont les droits et obligations varieront selon qu’elles seront passées ou pas devant un notaire pour acter « la reconnaissance conjointe » de l’enfant. Plusieurs cas s’imposeront donc. 

Celui de :

  • la « mère (1) » qui aura accouché sans reconnaissance conjointe.
  • la « mère (1) » qui aura accouché avec reconnaissance conjointe.
  • sa conjointe, la « co-mère » ou « mère sociale » figurant aussi sur l’acte de naissance mais sans reconnaissance conjointe.
  • sa conjointe, la « co-mère » ou « mère sociale » figurant aussi sur l’acte de naissance et avec reconnaissance conjointe.

Quelques questions suffisent ainsi à comprendre pourquoi le gouvernement prévoit une prochaine « …gouvernance bioéthique adaptée au rythme des avancées des sciences et des techniques… notamment pour prendre en compte tous les impacts des innovations sur la santé ».

Dont on aura l’avis lorsque la loi sera votée.


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18 réactions à cet article    


  • BERNARD BERNARD 13 septembre 10:57

    L’apostilleur bonjour,

    Bravo un excellent article, mais rendons nous à l’évidence, merci. La PMA est indéniablement la porte plus qu’ouverte à la GPA. L’Assemblée, le Sénat et leurs compositeurs tremblent. Nous finissons par ne plus savoir qui est qui, celui qui parle vrai ou faux. Mettre à présente cette bioéthique sur la table actuellement c’est une façon déguisée à mon sens de mener à nouveau les gens dans la rue. Nous y allons tout droit pour diverses raisons. Vos explications sont claires, nettes précises, mais comment procéder par rapport à un pays ou les mœurs partent en quenouilles à tous vents. Oui il faudra demander à Alain Rey de modifier pour 2020 la modification de « ROBERT ». Même si nous sommes toutes et tous issus issue du ventre d’une femme. Cela ne change rien à l’affectivité, puis comment faire alors pour les hommes mariés entre eux et ayant un ou des enfants ? Les complexités sont tellement énormes, que nous pouvons mettre en doute la création de Rome ? Par Romus et Romulus ? Elevées par des louves ? Qui furent leurs mères ? Furent-ils réellement frères de sang ? Non seulement nous passons pour des débiles plus que mentaux, mais le désespoir à un moment plus court que ce que certains pensent, le complexe d’Œdipe verra le jour et nous reviendrons « Au veau d’Or » dans la mesure ou ce dernier ait vu le jour. Merci pour votre justesse, qui ne facilite point la vie. A vous lire.


    • BERNARD BERNARD 13 septembre 11:02

      L’ouverture de la PMA à toutes les femmes, mesure phare du projet de loi bioéthique, a obtenu un premier feu vert mercredi 11 septembre au soir à l’Assemblée nationale, avec son vote par la commission spéciale.

      Après de longs débats, marqués principalement par les vives réticences de députés LR, la commission a voté l’article 1 qui élargit la procréation médicalement assistée (PMA) aux couples de lesbiennes et aux femmes célibataires. Le projet de loi sera examiné dans l’hémicycle à partir du 24 septembre. 

      Débutées mardi, les discussions auront duré jusqu’à 21h30 mercredi soir sur le premier des 32 articles que compte ce texte. Les députés l’ont retouché à la marge. Via un amendement socialiste, il est prévu que l’évaluation médicale et psychologique en amont ne pourra pas « conduire à débouter le couple ou la femme célibataire en raison de son orientation sexuelle, de son statut marital ou de son identité de genre ».


      • BERNARD BERNARD 13 septembre 11:11
        Quelques réticences au sein de la majorité 

        Le gouvernement a admis mardi la nécessité de clarifier « l’état du droit » pour les enfants nés de GPA à l’étranger. Les ministres Agnès Buzyn (Santé) et Nicole Belloubet (Justice) ont surtout insisté sur le fait que l’ouverture de la PMA était sans incidence sur le sujet de la GPA, absent du projet de loi.

        A l’exception de quelques voix à l’UDI ou de non-inscrits comme l’ex-« marcheuse » Agnès Thill ou Emmanuelle Ménard (app. RN), les élus LR étaient souvent seuls face à un large spectre allant de la majorité à la gauche, malgré des interrogations traversant tous les bancs. Dans les rangs de LR, Maxime Minot a seul fait part de son soutien « avec quelques collègues » à une « évolution progressiste des mentalités ».

        Au sein de la majorité, certaines réticences sont toutefois apparues, notamment sur l’ouverture de la PMA aux femmes seules. Alors qu’Agnès Buzyn a salué « une belle mesure », Marie Tamarelle-Verhaeghe (LREM) a défendu un projet « partagé entre deux personnes ».

        Sources France Info


        • oncle archibald 13 septembre 11:16

          Ils peuvent tant qu’ils le veulent « légiférer » sur la filiation à propos de parents homosexuels, la nature est beaucoup plus têtue que les députés et les énateurs réunis en congrès.

          Personne ne pourra empêcher les enfants de ces couples infertiles par nature de rechercher le moment venu qui sont leurs authentiques et biologiques pères et mères dont il portent les chromosomes.

          Ah qu’il me semble loin le temps ou les homosexuels réclamaient que l’on reconnaisse tout simplement leur sexualité différente et leur droit au respect du à chaque être humain quel qu’il soit.


          • Raymond75 13 septembre 12:14

            Le néo libéralisme suppose la fin des liens sociaux, pour les remplacer par des liens marchands. Le dernier rempart de la société était la famille ; c’est fait : sa destruction est en route.

            ***

            Les divorces sont devenus quasi systématiques, parfois après quelques mois de mariage. Les enfants sont alors éloignés de leur père (dans la quasi généralité des cas) et confié à leur mère. La famille devient mono parentale, fragilisée, à la merci du moindre incident de vie de leur mère. Celle ci ne pourra pas se ’recaser’ car aucun homme ne voudra s’encombrer d’enfants qui ne sont pas les siens.

            ***

            Une femme pourra en toute conscience mettre au monde un enfant orphelin de père, qui sera dans la dépendance totale de sa mère. Une famille mono parentale, mais fruit d’une décision féminine.

            ***

            Un enfant pourra avoir deux mamans et pas de papa ; quelle importance ? Ce qui compte c’est le choix de la mère, de son ’désir d’enfant’.

            ***

            Bientôt, au nom de l’égalité des ’genres’, un enfant pourra avoir deux papas et pas de maman (sinon une femme pondeuse pour de l’argent, privée de tout droit sur l’enfant qu’elle a conçu, et qui vivra très probablement dans un pays lointain.

            ***

            Un enfant n’a pas besoin d’une maman et d’un papa, c’est bien connu. Il sera épanoui et équilibré, et les couples d’homos sont beaucoup plus aimants que les couples ... comment dire ? Traditionnels.

            Et tous ces gens qui aiment tant les enfants pourraient adopter un enfant privé de famille ; mais non : cet amour ne concerne que ’la chair de ma chair’ ...

            Progrès social ? pour moi individualisme forcené, mépris des enfants, destruction annoncée de la société.

            Répugnant !


            • JC_Lavau JC_Lavau 13 septembre 12:28

              @Raymond75. Halte-là mon frère ! Tout ceci sent le libertinage !
              Monsieur Tartuffe est un saint homme, sanctifié par sa jaquette flottante.
              Et madame Tartuffe est une sainte femme, sanctifiée par son gazon bleu !


            • Loatse Loatse 13 septembre 12:25

              Alors que je tentais d’envoyer mon post... le site est soudain devenu inaccessible...

              donc, puisque mon texte est passé à la trappe,Voici résumé en trois lignes (oui c’est un exploit :) ce que m’inspire ce qui nous est présenté comme un progrès, une avancée sociétale...

              « N’y a t’il rien de pire en ce bas monde que la frustration d’un adulte ?

              Celle d’un enfant ?

              Vous voulez rire ! »


              • moderatus moderatus 13 septembre 13:06

                Bonjour l’apostilleur,

                merci de dénoncer les dérives que nous connaissons.

                Drôle de société que l’on nous construit ,

                L’égoïsme , le désir d’enfant permet de rendre un enfant orphelin de père ou de mère à sa naissance.

                On appelle cette atteinte aux droits de l’enfant , un progrès, certes mais un progrès dans l’abjection.


                • V_Parlier V_Parlier 13 septembre 21:14

                  @moderatus
                  Et en plus, au frais de la sécu qui n’a pas les moyens de rembourser les soins dentaires et les lunettes. Et je ne parle pas de certains cas de soins moins courants mais plus critiques encore...


                • popov 13 septembre 13:09

                  Pourquoi « co-mère » ?

                  Pourquoi pas « commère » ?


                  • Ruut Ruut 13 septembre 14:02

                    Sympas l’image du père pour le petit garçon qui grandira au sein de ce couple mères qui déteste les hommes et refuse de l’aire l’effort de les comprendre.
                    Comme quoi le traitement de la maltraitance psychologique est une vaste blague.


                    • JC_Lavau JC_Lavau 13 septembre 18:44

                      @Ruut. Ce qu’on lui demande est de rester un infirme psychique jusqu’à sa mort.
                      Et ça marche !


                    • Le421 Le421 13 septembre 17:31

                      Que de drames pour quelques cacahuètes...

                      Hormis le problème de conscience que posent ces modes de procréation, vous ne trouvez pas qu’on en fait beaucoup pour des cas totalement marginaux.

                      Combien d’enfants dans le monde nés de GPA et combien de noyés en Méditerranée.

                      Sauf qu’il faut plus de cent patates pour s’acheter un gosse !!

                      Donc, c’est un problème que les friqués font vivres aux pauvres sans le sou en souhaitant qu’encore une fois les larbins les aident...

                      Et ça marche.

                      Entre le problème de la GPA et l’escroquerie des retraites, mon regard va où vous le devinez.

                      Vous me direz que les retraites, les jeunes s’en battent les rouleaux !!

                      Alors, finalement...

                      Que tout le monde se démerde !!


                      • Esprit Critique 13 septembre 23:13

                        La PMA pour Toutes . C’est ce que l’on nous propose.

                        Prenons par exemple un couple de femmes ménopausées, n’ayant pas gardé quelques uns de leurs ovules au congélateur.

                        Ou commence la GPA, ou fini la PMA. Le foutage de gueule lui commencé quand on a utilisé le mot mariage pour designer autre chose que sont sens millénaire et ou on a raconté que deux êtres de même sexe dont les ébats sexuels ne donnaient pas lieu a procréation étaient victimes , ’d’injustices et d’inégalités. Or les mots injustice et inégalité, n’ont de sens que relativement a l’organisation sociale, et aucun sens relativement a la biologie de l’espèce. « Mariage pour tous » n’a aucun sens, a partir de prémices fausses tout ce qui se construit et délire.

                        Mais tout ça dépasse le QI d’un socialo-bobo-en Marche, et tout ceux qui se posent des questions ne sont donc que intégristes catho.


                        • yapadekkoaqba yapadekkoaqba 14 septembre 00:03

                          Ces lois il faudra bien les appeler les lois homosexuelles en regard ou en comparaison ou en opposition aux lois naturelles et lois jusqu’à ce jour humaines.


                          • oncle archibald 14 septembre 09:32

                            Pour se faire une idée de la belle société que l’on nous prépare avec la PMA et la GPA je vous conseille cette lecture hautement éducative !

                            www.francetvinfo.fr/societe/mariage/mariage-et-homoparentalite/la-justice-rejette-la-demande-d-un-pere-biologique-d-avoir-la-garde-d-un-enfant-ne-d-une-gpa_3615911.html


                            • the clone the clone 14 septembre 10:17

                              Papa est un fainéant il a pas voulu enfourcher maman.

                              Maman est végan elle n’a pas voulu l’andouillette de papa car dedans il y a plein de spermatos qui vont crever en escaladant son vagin , beurk c’est dégueux d’avoir un cimetière à intérieur. 


                              • Eric F Eric F 15 novembre 18:44

                                On a un problème de lien familial proche de celui qui existe dans le cas de familles recomposées, il faudrait définir des termes pour désigner la « coparentalité ». Le gouvernement y a renoncé, il est vrai que terme co-mère est péjorativement connoté en français

                                (commère), marâtre pire encore. Un autre problème se posera en cas de révélation de l’identité du père-donner (prévu par la loi, s’il donne son consentament), on aura un troisième parent


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