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Le citoyen face aux abus de pouvoir

L’administration ou le politique qui, pour étouffer des critiques gênantes, fait passer un simple citoyen pour pédophile, sectaire ou fou ? Non ce n’est pas Midnight Express, ce ne sont pas non plus les procès staliniens ou maccarthystes... mais c’est en France aujourd’hui que cela se passe. Le citoyen se trouve tout à fait démuni devant l’intimidation administrative, policière et judiciaire, et les institutions ne savent pas le défendre des abus de pouvoir, en particulier au niveau local.

C’est à ce constat désolant que nous amène le colloque « Le citoyen face aux abus de pouvoir », tenu à la Sorbonne début juin 2007, animé par le chroniqueur judiciaire Pierre Rancé, avec la participation de diverses personnalités.

Un constat qui vient tristement confirmer ces propos de M. Alvaro Gil-Robles, commissaire aux Droits de l’homme, sur le respect effectif des Droits de l’homme en France suite à sa visite du 5 au 21 septembre 2005 :

« J’ai l’impression que la France ne se donne pas toujours les moyens suffisants pour mettre en œuvre un arsenal juridique relativement complet, qui offre un haut niveau de protection en matière de Droits de l’homme. Il semble ainsi exister dans certains domaines un fossé qui peut s’avérer très large entre ce qu’annoncent les textes et la pratique. Cette remarque générale traverse le présent rapport qui aborde les principales insuffisances en matière de respect des Droits de l’homme, et les grands défis auxquels la France doit faire face aujourd’hui. »

Voici les extraits les plus saisissants de ce colloque et quelques commentaires personnels.

Nous sommes tous concernés par ces dérives insupportables. Demain, ce sera peut-être vous, vos proches ou votre voisin, qui serez le pédophile, le sectaire ou le fou, pour peu que par vos opinions ou vos activités associatives ou politiques, vous gêniez votre mairie ou bien une administration.


Introduction

Frédéric Tiberghien, conseiller d’Etat, présente la notion d’abus de pouvoir ou d’abus de droit et les raisons de la résurgence de cette problématique depuis quelques décennies :



Trois témoignages saisissants de vérité

Christophe Grébert, blogueur à Puteaux (92) et qui est désormais engagé dans les municipales de 2008, raconte comment il a été victime depuis plusieurs années de la mairie de Puteaux qui voit en lui un opposant gênant : intimidation par détournement des forces de police municipale, « slapping » judiciaire à outrance, mais surtout diffamation par laquelle la mairie de Puteaux a essayé, en vain, de le faire passer pour un pédophile :


François Ameli, avocat et citoyen engagé, résidant à Asnières-sur-Seine (92), raconte comment lui-même et quelques autres à Asnières ont été victimes de diffamations massives et répétées de la mairie (des tracts diffusés par dizaines de milliers aux frais du contribuable...). S’appuyant notamment sur des notes douteuses des Renseignements Généraux, la mairie a tenté avec acharnement de faire passer pour « secte » ces opposants qui la gênaient dans ses projets urbanistiques :


Jasna Stark, avocate, raconte comment, il y a 10 ans à Paris, elle et sa mère furent victimes d’une détention psychiatrique abusive insupportable pendant 24 heures, des policiers ayant détourné l’étrange procédure d’internement provisoire à l’infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris, à des fins d’intimidation, probablement sous la pression de voisins influents en délicatesse :



Des pistes complémentaires de réflexion et d’action

Alexandre Dorna, professeur à l’université de Caen et élu local, analyse le pouvoir politique local comme porteur par essence de l’abus de pouvoir. Par sa structure oligarchique et « pseudo-pluraliste », par la manière dont est organisé le processus politico-administratif, le pouvoir municipal est analysé comme un potentat de fait, sans possibilité de contre-pouvoir réel et où le respect de l’esprit démocratique au niveau local ne dépend finalement que de la personnalité du maire. Alexandre Dorna esquisse des mesures institutionnelles pour démocratiser la vie politique locale : lutte contre le cumul de mandats et le carriérisme politique, instauration d’une proportionnelle intégrale, renforcement du statut de l’opposition :




Christian Charrière-Bournazel, bâtonnier désigné de Paris, revient sur la directive anti-blanchiment, disposant que l’avocat doit dénoncer à Tracfin son client sans le lui dire. Il oppose à cette évolution la nécessité de protéger le secret dans une société qui se veut toujours plus transparente, face à un pouvoir politico-administratif qui automatiquement s’engouffre dans la moindre brèche ouverte sur le front des libertés individuelles :



Séverine Tessier, présidente de l’association Anticor, analyse l’abus de pouvoir comme corruption du pouvoir légitimement constitué, forme de corruption ultime de la démocratie représentative, avec l’exemple des abus observés en Polynésie française. Au-delà de la prise de parole et de l’engagement politique du citoyen, au travers notamment des actions d’Anticor, Séverine Tessier trace trois axes de réponse : institutionnelle, législative et éthique, en développant notamment l’idée de jury citoyen en complément aux dispositifs existants (en particulier pour les Chambres régionales des Comptes) qui s’avèrent finalement impuissants. Remarque : le développement de Séverine Tessier sur l’inefficacité des Chambres régionales des Comptes se trouve cruellement confirmé par l’actualité à Asnières-sur-Seine, où la mairie a tout simplement décidé de ne pas publier le récent rapport de la CRC qui l’épingle gravement sur sa gestion de la ville avant les prochaines municipales. L’opposition municipale n’y peut rien... :



Serge Portelli, magistrat, évoque les risques d’abus liés en particulier aux modalités de nomination et d’avancement des magistrats, et l’idée problématique de régime disciplinaire des magistrats. Il constate que le Conseil supérieur de la magistrature, bien que globalement « monocolore », voit ses avis défavorables systématiquement ignorés par le gouvernement. Cette situation aboutit à des phénomènes d’autocensure par le magistrat sur tous les dossiers ayant un enjeu politique, selon des mécanismes similaires observés dans la presse. Plus pernicieusement, les procédures sont détournées pour que des affaires sensibles restent en sommeil au niveau du parquet, sous contrôle politique, sans que soit saisi le juge d’instruction et sans que les avocats puissent accéder aux pièces. Ce qui s’inscrit dans un mouvement global, jugé dangereux, de pleins pouvoirs progressivement donnés au procureur de la République et de « caporalisation » du parquet :



Synthèse et conclusion

Frédéric Tiberghien synthétise les différents indicateurs de l’abus de pouvoir et souligne le risque d’une illusion de démocratie : une oligarchie s’est installée dans les faits, en particulier au niveau local, avec une concentration institutionnelle du pouvoir municipal autour de la personne du maire, dernier « tyran » qui peut instrumentaliser l’administration à son profit. Le risque de non-droit se trouve accru par le recours de plus en plus large aux nouvelles technologies. Frédéric Tiberghien esquisse des axes de progrès : accroître l’information en particulier sur certains services publics fonctionnant dans une opacité suspecte, donner une capacité de contrôle et d’enquête aux citoyens et à l’opposition, limiter les cumuls et déprofessionnaliser les mandats locaux, améliorer la réactivité de la réponse judiciaire dans son indépendance, protéger les garanties dans la fonction d’avocat :



Interviews

Plusieurs interviews ont été présentées lors de la conférence, en particulier l’intervention de Yannick Noah qui renvoie chacun d’entre nous à sa responsabilité de citoyen, décrit tout à la fois comme lâche, suiveur, mais aussi capable de résistance :


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Les réactions les plus appréciées

  • vote :
    Par ZEN (xxx.xxx.xxx.242) 18 décembre 2007 10:43
    ZEN

    Article nécessaire, voire d’utilité publique. Merci

    Judicieux rappel dans votre lien :

    "l’élection de Nicolas Sarkozy à la présidence de la République française marque d’abord la victoire d’un système dans lequel la collusion avec les milieux industriels, financiers, médiatiques est bien connue... ».

  • vote :
    Par Icare (xxx.xxx.xxx.61) 18 décembre 2007 16:12

    J’ai écrit un article sur le sujet, mais il m’a été refusé trois fois au motif suivant : article qui aborde un sujet très sensible (nécessite plus d’information).

    Le voici dans son intégralité pour les petits curieux ^^

    Choqué, dégouté, écœuré, voilà les mots qui me viennent à la bouche après avoir parcours quelques pages web autour des affaires de disparitions et de pédophilies. Tout commence par le visionnage d’un reportage diffusé en 1999 sur France 3 au sujet d’un père pédophile dans la région parisienne avec ses deux enfants : Pierre 5 ans et Marie 8 ans au moment des faits qui débute en 1994.Au fur et à mesure du reportage, l’horreur ne cesse de croître jusqu’à atteindre son paroxysme lorsque l’on apprend que la fillette aurait vu des têtes d’enfants en feu accrochés à des pics, ainsi que des mains d’enfants dans des bocaux. La fillette aurait assistée à des tortures d’enfants puis à leur exécution en leur tranchant la tête. La juge d’instruction à l’époque ne prend pas en considération les dires de l’enfant prétextant que même une secte ne serait pas capable de commettre de telles atrocités. Selon les dires des médecins qui ont suivi les deux enfants pendant plusieurs années, des enfants de cet âge ne sont pas capables d’inventer pareil mensonge, c’est selon eux « inimaginable ».Les deux médecins ont souhaité être entendus par la juge d’instruction mais elle n’a jamais accepté. De quel droit un juge d’instruction peut-il balayer d’un coup les affirmations d’une enfant lorsque les faits racontés sont aussi graves ?

    De quel droit un juge d’instruction peut-il refuser d’entendre des médecins qui ont suivi les enfants pendant plusieurs années ?

    Ce reportage navigue d’horreur en horreur, plus rien ne semble empêcher les bourreaux de cette secte de commettre leurs crimes. Lors d’une confrontation entre le père et la fille, la juge d’instruction demande à l’enfant de s’agenouiller devant son père afin de vérifier si sa taille permettrait de lui faire une fellation. Un non lieu est prononcé à l’issue du procès, la juge d’instruction considérant qu’il n’y avait pas d’éléments à charge. Par la suite, la mère décide de faire appel de la décision en comptant sur une association de défense des enfants qui détient des informations à Lausanne en Suisses. Un autre cas d’abus sexuel sur deux autres enfants présentant des faits similaires (les abuseurs sont reconnus par les enfants) est rapporté et l’on tente de rouvrir le dossier pour fait nouveau. Les faits rapportés se seraient déroulés en région parisienne tout comme pour Marie et Pierre, les sévices subis par les enfants racontés par la petite Sylvie (4 ans au moment des faits) sont similaires avec torture et sacrifice d’enfants, mais la justice conclue que les deux dossiers ne peuvent être rapprochés et l’appel est rejeté. Après le refus du pourvoit en appel, la mère est de nouveau obligé de présenter ses enfants à leur père et préfère partir à l’étranger tout comme la maman de la petite Sylvie.

    Après ce reportage, un débat télévisé nous montre qu’un chef de la brigade des mineurs préfère s’occuper de la petite pédophilie quotidienne et laisser de côté les réseaux pédophiles car il n’a pas de preuves !! Il est pourtant de son devoir de faire des enquêtes selon les dires du procureur invité sur le plateau, il ne doit pas attendre que des faits lui soient rapportés pour effectuer une enquête. Le débat télévisé nous apprend que des cassettes montrant la torture d’enfants puis leur exécution circuleraient en France et se revendraient entre 10 000 et 20 000 francs Suisses. Le procureur avoue avoir entendue parler de charnier d’enfants sans pourtant en avoir la preuve.

    En continuant ma lecture sur le sujet, je lis l’affaire des dossiers X (affaire Dutroux) via la préface du livre « Silence on tue des enfants » de Régina Louf. Les horreurs qui sont décrites dans cette préface dont elle a été victime montrent énormément de similitudes avec les témoignages de Pierre, Marie et Sylvie. Elle aussi aurait assisté à des tortures et des sacrifices commis par une secte, elle raconte par exemple la torture et le meurtre d’une fille (Véronique D.), de Christine Van Hees 16 ans en 1984, de Carine Dellaert, Katrien De Cuyper 15 ans en 1991.

    Cette femme nous dit aussi que des enfants pouvaient être violés par des animaux, les vidéos pédophiles qui circulent actuellement prouvent ces choses là d’après elle. Les experts et psychiatres qui se sont entretenus avec Régina ont conclu qu’elle n’était ni folle ni mythomane.

    Pourquoi les citoyens n’ont jamais été informés publiquement du contenu des vidéos pédophiles trouvées dans ces affaires ? Est-ce parce que leur contenu est trop choquant pour la population ?

    Affaires sur les disparitions :

    En me renseignant sur les disparitions je lis qu’un brigadier de Police Mr Marc Silva enquêtant sur la disparition d’une petite fillette (Estelle Mouzin 9 ans) et d’un petit garçon (Léo Balley 6 ans) s’est heurté à des documents secrets défenses.

    Comment la disparition d’un enfant peut-elle amener à des documents secrets défenses ?

    A cette époque en août 2003, le résultat de ses investigations (71 feuillets) aurait été transmis au ministre de l’intérieur et au garde des sceaux. Par la suite, victime de harcèlements et de menaces de mort, le brigadier s’est s’exilé en Angleterre de peur d’être assassiné à son tour. Sa famille vit encore à cause des résultats de son enquête un véritable calvaire.

    Je poursuis ma lecture et tombe sur l’affaire des disparues de l’Yonne (affaire Emile Louis), le gendarme Christian Jambert chargé de l’enquête à l’époque fini par en être écarté et retrouvé mort. L’autopsie a révélé la présence de deux balles dans la tête, pourtant la thèse du suicide est retenue.

    Viens enfin l’affaire Patrice Alègre via une vidéo témoignage des enfants (Diane et Charles) du juge Roche, il aurait été assassiné par les mêmes personnes avec qui il aurait torturé et tué des individus en toute impunité. Patrice Alègre ne serait qu’un bouc émissaire qui aurait permis à des « élites » d’assouvir leurs désirs morbides et pédophiles. Il aurait en quelque sorte fait le « sale boulot » en kidnappant des enfants, des SDF, des sans papiers (immigrés), des prostitués, des personnes qui auraient rompu tout lien social avec leur famille.

    Pendant 10 ans à l’époque de Patrice Alègre, plus de 190 personnes dans les alentours de Toulouse sont mortes sans explications plausibles avec des enquêtes qui ont piétiné de bout en bout pour finir dans les oubliettes. La plupart de ces morts seraient des "suicides" avec des enquêtes toujours menés avec les mêmes experts. Pour eux, il s’agit d’une secte présidé par une élite locale avec notamment la complicité de haut fonctionnaires, ces pratiques sectaires se dérouleraient un peu partout en France et en Europe.

    L’objectif de ces personnes serait selon Charles tout comme le témoignage de Régina Louf de se prendre pour des Dieux en commettant les atrocités les plus indescriptibles. Comme disait Jean-Paul Sartre dans le livre « Le Diable et le bon Dieu », la seule façon pour l’Homme d’inventer est de faire le mal car le bien est déjà fait.

    Aujourd’hui encore, il existe l’association Stop à l’oubli qui tente de faire toute la lumière sur ces affaires oubliées par tous.

    Après avoir parcouru un bon nombre de pages, voici l’analyse qui n’engage que la parole du simple citoyen que je suis :

    Les victimes décrivent des scènes violentes impliquant parfois des personnalités importantes

    Les gendarmes chargés des enquêtes sont avertis qu’ils vont avoir des problèmes importants : c’est le cas du gendarme Roussel dans l’affaire Alègre, des gendarmes interrogeant Régina Louf, du policier Marc De Silva, du gendarme Christian Jambert retrouvé décédé par la suite.

    Les enquêteurs et/ou magistrats finissent par être écartés et les affaires débouchent sur un non lieu toujours mené par les mêmes inspecteurs selon Charles.

    Le juge Connerotte véritable héros dans l’affaire Dutroux finit par être dessaisit.

    le procureur général de Toulouse dans l’affaire de Patrice Alègre a été remplacé sur décision du garde des sceaux dont les pouvoirs n’ont eu de cesse de s’accroître. Le syndicat de la magistrature dénonce cette décision.

    On finit toujours par trouvé un bouc émissaire, ces tueurs en série auraient toujours agit seul et n’auraient jamais bénéficié d’aide :

    Dans l’affaire Dutroux, le juge Connerotte dénonce les "manipulations" et omissions de la gendarmerie belge

    Dans l’affaire Alègre, le substitut du procureur de Toulouse Marc Bourragué finit par avoué qu’il avait pris l’apéritif avec Patrice Alègre à son domicile de Launaguet en 1992.

    Je sais que toutes ces accusations sont très graves et l’on pourrait m’accuser en diffamation, mais il me semble que bon nombre de personnes ont tenté de tirer la sonnette d’alarme et rien n’a été fait car certaines personnes très influentes ou leurs proches sont mises en causes.

    Il est facile pour les hommes de pouvoir de détruire la vie d’un simple citoyen (voir le témoignage de Marc De Silva et de Régina Louf), défendre ses droits à ce niveau me paraît encore aujourd’hui impossible, seul internet permettra peut être un jour de faire toute la lumière sur ces affaires.

    Tous ces scandales passés, plus personne n’en parle comme si le problème avait été réglé car la justice a rendu son verdict. Il me semble pourtant que seul les boucs émissaires ont été condamnés, les membres de ces sectes ayant commis ces atrocités et qui doivent sûrement continuer en toute impunité, seront-ils un jour jugés ?

    Tout comme les affaires de corruptions, d’abus de pouvoir nous le montrent, le pouvoir pervertit l’homme, aucun homme n’échappe à cette règle (Qui peut se prétendre incorruptible face à la tentation ?)

    La justice tout comme la Police doit rendre des comptes auprès des citoyens, eux aussi peuvent se rendre coupable de complicité, des sanctions doivent être prononcées.

    Comment pouvons-nous aujourd’hui en toute quiétude faire confiance à une justice corrompue au service de nos « élites » ?

    Je ne dis pas que toute la justice est corrompue, mais comme le souligne Charles dans la vidéo, il suffit de quelques personnes bien placées pour que l’ensemble d’une institution soit viciée.

    Pour information en 2004, le ministère de l’intérieur a enregistré 773 disparitions inquiétantes de mineurs.

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    Par Martin (xxx.xxx.xxx.93) 18 décembre 2007 13:46

    pour ceux qui croiraientt que ce système n’est valable et applicable que par le droite je peux vous dire par expèrience dans la ville de castres en tant que militant associatif, le dernier maire de gauche en place nous a bien fait galérer, lui et tous ces accolytes PS local.

    C’est évident, il ne reste que les vieux retraités et les inactifs, complètement déconnectés de la réalité pour croire et/ou essayer de faire croire que les abus de pouvoir ne seraient l’apanage que de la droite ou de Sarkozy.

  • vote :
    Par jo l’indien (xxx.xxx.xxx.155) 18 décembre 2007 11:27
    jo l'indien

    article d’utilité publique effectivement, pour ceux qui croiraientt que ce système n’est valable et applicable que par le droite je peux vous dire par expèrience dans la ville de castres en tant que militant associatif, le dernier maire de gauche en place nous a bien fait galérer, lui et tous ces accolytes PS local. Résultat la droite passe ...à qui la faute ?!

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