Je viens de parcourir en diagonale le rapport du Michel Rocard sur la Contribution Climat Energie, dite taxe carbone et je vous avoue toute ma perplexitude à la lecture de ce document de 84 pages. Pour faire court et simple, je ne vois pas de différence fondamentale entre la taxe carbone et la TIPP (Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers). Nous pourrions une nouvelle fois fustiger la panne des élites françaises. Mais, pour tout dire, à quoi ça sert ?
Plutôt que d’ajouter un impôt à l’impôt, il y aurait une autre solution… plus simple que la nouvelle usine à gaz qui s’annonce à nous. Il s’agirait d’instituer la non-déductibilité progressive de la TVA sur la consommation d’énergies fossiles : pétrole (gasoil et essence), gaz et charbon. L’avantage de ce dispositif serait d’épargner les consommateurs et d’inciter les producteurs d’énergie, les agriculteurs et les industriels à utiliser des technologies alternatives et moins consommatrices en énergies fossiles. Pour les véhicules utilitaires, la TVA sur l’essence n’est pas déductible et celle sur le gasoil l’est à hauteur de 80% sur les véhicules utilitaires (voir l’excellent site de l’APCE). Elle est, par ailleurs, non déductible pour toutes les voitures particulières. Cette taxe généralisée aurait aussi l’avantage de faire comprendre que l’électro-nucléaire dépend très largement du charbon et du gaz qui permettent d’ajuster la production aux pics de consommation.
Cette non-déductibilité de la TVA pour les entreprises sur la consommation d’énergies fossiles devrait être intégralement compensée par la mise en œuvre de chèques verts. Autrement dit, chaque euro mobilisé au titre de la taxe carbone devrait être entièrement récupéré par l’entreprise afin de financer :
Cette liste n’est pas exhaustive évidemment. On peut y ajouter quelques mesures périphériques telles que :
Là-encore, la liste est loin d’être exhaustive.
Dans un second temps et après évaluation de la mise en œuvre de la non déductibilité de la TVA sur la consommation d’énergies fossiles sur 3 à 5 ans, on pourrait imaginer une extension du dispositif à tous les biens d’équipement utilisant les énergies fossiles : chaudières, citernes, automobiles, avions, tracteurs, camions, etc. Cette disposition peut être combinée à la première.
L’erreur profonde des rapporteurs sur la contribution climat énergie est de mettre sur le même plan les producteurs et les consommateurs. Or les biens sont produits avant d’être consommés.

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04/08 19:34 - Denis SzalkowskiPersonellement j’ai toujours été du coté de Claude Allègre surtout pour se mettre à (...)
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04/08 16:54 - joletaxiBravo, dans l’art de rajouter de la taxe à la taxe tout en le dénoncant, c’est (...)
04/08 16:31 - georges94La taxe carbone devrait s’appliquer à tous les produits fabriqués en dehors de (...)
04/08 16:27 - tchoo
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