Jean-Luc Warsmann ou comment la scientologie sera sauvée de la dissolution...

Connaissez vous Jean-Luc Warsmann ?

M. Warsmann est député de la 3ème circonscription des Ardennes.

M. Warsmann est, comme son site personnel peut vous l’indiquer, l’auteur de nombreuses lois.

M. Warsmann est en particulier, comme son site ne vous l’indique pas, l’auteur de la loi du 12 mai 2009 relative "à la simplification et à la clarification du droit et à l’allègement des procédures".

Cette loi modifie une pléthore d’articles de nos différents codes.

En particulier il touche au pouvoir du juge quant à la dissolution d’une personne morale pour escroquerie. Dorénavant ceci n’est plus en son pouvoir.

Il s’avère en revanche que le lendemain de la promulgation de cette loi démarrait le procès a l’encontre de la scientologie, celle-ci étant poursuivie pour...escroquerie.

Comme le hasard fait bien les choses.

C’est la mission interministérielle de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) qui a souligné ceci le lundi 14 septembre sinon cette légère modification serait passée complètement inaperçue.

A la suite de cette découverte de la Miviludes nous pouvons alors nous poser quelques questions :

-Est-ce un pur hasard ?

C’est possible. De tels probabilités bien qu’infimes existent.

-M. Jean-Luc Warsmann savait-il ce qu’il faisait et les conséquences que cela avait ?

C’est possible. Cela serait assez grave. Je n’ose y croire. On peut imaginer que si la promulgation de cette loi s’imposait cela aurait pu attendre, un mois, la fin du procès.

-Le chef du gouvernement (attention ne vous trompez pas je ne parle pas de M. Fillon) connaissait-il cette loi, ou du moins cette disposition entrainant ces terribles conséquences ?

Je ne m’avancerais pas. Et puis le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire ne sont ils pas séparés, que Diable ! Mais bon dans le cas ou Président de la république et chef du parti majoritaire au Parlement ne sont dans les faits qu’une seule et même personne, cela laisse peu de place au pouvoir législatif, il est clair que dans ce cas notre système de séparation des pouvoirs ne marche plus.

J’espère au moins que Tom Cruise pistonnera Nicolas pour un petit rôle, dans un petit film avec un casting ne recherchant que des petits acteurs.

Merci à toi, Jean-Luc Warsmann, grâce à toi la République est sauve car on a abrogé cette disposition fondamentalement injuste permettant au juge de dissoudre une personne morale pour escroquerie.

La Scientologie en France a encore probablement de beaux jours devant elle.

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Par Deneb (xxx.xxx.xxx.73) 15 septembre 2009 10:24

On aimerait en savoir plus sur le monsieur que N. Sarkozy va voir de temps en temps pour se ressourcer spirituellement. Comme il dit, ça lui fait beaucoup de bien mais c’est son petit jardin secret. Ce "coach" spirituel, de quelle obédience est-il ? Sciento ?

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Par curieux (xxx.xxx.xxx.20) 15 septembre 2009 09:57

Warsmann n’est que le bras droit d’un gvt vendu à la Scientologie. Rappelez vous la disparition des dossiers il y a 3 ans. Jamais retrouvés. La loi promulguée le lendemain du vote. Sidérant. Ca devait être urgent, le procès allait commencer. MAM sur Europe 1 qui expédie le problème en 30 secondes bien aidée par MOG qui naturellemnt pose la question en fin d’interview. Quand je pense qu’une partie de mes impôts atterrit dans la cagnotte de cette secte, tiens, ca me fout la gerbe. C’est un scandale qui sera vite étouffé par les journaleux. Pour celà, il y a la grippe, Heurtefeux, etc... pour détourner l’attention.

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Par jps (xxx.xxx.xxx.233) 15 septembre 2009 10:08

La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), présidé par Georges Fenech, découvre que le 12 mai 2009, dans le cadre d’une loi de simplification du droit, une discrète modification législative, intervenue sans débat, interdit désormais le juge de prononcer la dissolution d’une personne morale en matière d’escroquerie.

C’est scandaleux car cette disposition fut insérée en catimini et on notera que pas un député ne s’en émut, soit parce que tous cautionnent cette nouvelle mesure (ce qui semble invraisemblable), soit par incompétence parce qu’ils n’ont pas fait leur travail de parlementaire prouvant ainsi ne pas s’intéresser au travail législatif. Qu’à fait l’opposition dont le rapporteur de cette loi fut le député UMP Jean-Luc Warsmann ? Rien ! Comme le dit ce dernier pour tenter de se disculper « « à aucun moment durant les dix mois du travail parlementaire, personne, ni au gouvernement ni à l’Assemblée nationale ou au Sénat, de la majorité ou de l’opposition, n’a émis d’objection ».

Résultat : la branche française de l’Association spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Center, jugée en tant que personne morale pour escroquerie en bande organisée et exercice illégal de la pharmacie, ne pourra pas être dissoute. La Chancellerie déclare « Personne n’a mesuré les conséquences de cette modification ». On peut s’interroger sur les réquisitions du parquet formulées le 15 juin dernier, consistant à réclamer la dissolution de la branche française de la scientologie, soit il méconnaît les lois ce qui est grave, soit c’est de la pure mascarade.

Le vote de cette disposition législative en plein procès sur certains agissements de la branche française de l’Association spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Center est-il un pur hasard de calendrier" ? Comme il est écrit dans chrétienté info « On pourrait le croire. Mais certains auraient voulu préserver cette secte, ils ne s’en seraient pas pris autrement ! ».

A la demande d’un nouveau texte de loi par la Miviludes, le cabinet de la ministre de la Justice, Michèle Alliot-Marie et le président de l’Assemblée nationale Bernard Accoyer ont annoncé qu’ils répondraient favorablement, dès que le calendrier parlementaire le permettra. Nous n’avons donc pas la garantie de cette nécessaire célérité. Ceci étant le mal est fait.

Il y a de quoi être dubitatif sur les véritables intentions de certains, surtout si l’on se remémore certains faits :

- Le 30 août 2004, Sarkozy, alors ministre des finances rencontre l’acteur américain Tom Criuse représentant et prosélyte de la Scientologie. Sarkozy se défend d’avoir abordé le sujet de la scientologie lors de cet entretien. Pourtant dans une conférence de presse donnée à Paris, l’acteur avait contredit Nicolas Sarkozy.

- Emmanuelle Mignon, ex-directrice de cabinet de Sarkozy, désormais conseiller auprès du président de la République, avait démenti dans un communiqué avoir prétendu que les sectes étaient un "non-problème" en France. Cependant "VSD"" s’était fendu d’un communiqué pour confirmer que ces déclarations ont bel et bien été prononcées par la collaboratrice de Nicolas Sarkozy

- Arnaud Palisson, qui était en charge des sectes aux RG, démontrait la dangerosité de cette secte dans sa thèse , publiée en 2002, de Droit pénal portant sur la Scientologie France, avec mention très honorable et félicitations du jury. Arnaud Palisson est (alors que Sarkozy est ministre de l’intérieur finalement), fut " déchargé " du dossier des sectes, et remplacé.

- Dans le dernier chapitre du son livre "La République, les religions, la République, l’espérance". Nicolas Sarkozy invite à la reconnaissance des "nouveaux mouvements spirituels".

Nota bene : La scientologie, c’est CELA ou plus globalement ça (vu par les diverses juridictions). Vous y trouverez ICI la liste des membres par pays de la scientologie.

http://poly-tics.over-blog.com/

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Par deor (xxx.xxx.xxx.123) 15 septembre 2009 10:16
C’est dommage que l’auteur n’ait pas fait un minimum de recherches sur le Web sur M. Warsmann avant d’écrire cet article, où on n’apprend pas grand chose du coup...

En recherchant sous Google, on pouvait trouver assez vite que plusieurs des travaux/questions de ce parlementaire portaient sur les sectes, justement, par exemple :
- http://www.miviludes.gouv.fr/Questi...
- http://www.assemblee-nationale.fr/1... (ce rapport, le n°740, est cité dans plusieurs travaux parlementaires sur les sectes)
- http://www.assembleenationale.fr/13... (comme le précédent, ce rapport porte sur le statut des témoins, dans le cadre, notamment, des enquêtes sur les sectes)
Il en ressort que ce M. Warsmann a une certaine connaissance de la législation qui peut s’appliquer aux sectes.
De là à en tirer d’autres conclusions, je laisse à d’autres le soin de le faire, s’ils ont plus d’éléments factuels à apporter...
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Par curieux (xxx.xxx.xxx.20) 15 septembre 2009 09:57

Warsmann n’est que le bras droit d’un gvt vendu à la Scientologie. Rappelez vous la disparition des dossiers il y a 3 ans. Jamais retrouvés. La loi promulguée le lendemain du vote. Sidérant. Ca devait être urgent, le procès allait commencer. MAM sur Europe 1 qui expédie le problème en 30 secondes bien aidée par MOG qui naturellemnt pose la question en fin d’interview. Quand je pense qu’une partie de mes impôts atterrit dans la cagnotte de cette secte, tiens, ca me fout la gerbe. C’est un scandale qui sera vite étouffé par les journaleux. Pour celà, il y a la grippe, Heurtefeux, etc... pour détourner l’attention.

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Par CLOJEA (xxx.xxx.xxx.92) 15 septembre 2009 10:03

Stop à ces imbécilités du style gvt vendu Scientologie ou Sarko/Cruise... Et puis quoi encore, vous regardez trop de science fiction. Par contre, que Fenech, ancien magistrat ignore cet amendement alors qu’il est président de la Miviludes, ca j’y crois pas. Je crois plutôt qu’il veut faire mousser l’affaire afin de faire pencher le verdict en sa faveur. Quand à Mr Warsmann, je salue le fait qu’il ait voulu supprimer cette loi liberticide, qui empecherai tout un chacun de s’exprimer. Que l’on n’aime pas ou que l’on aime la Scientologie n’est pas le sujet, par contre elle a le droit d’exister au même titre que toutes les religions et que tous les mouvements spirituels

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  Par Fergus (xxx.xxx.xxx.60) 15 septembre 2009 11:13
  
  A ce très gros détail près que la Scientologie est beaucoup moins une entité religieuse qu’une multinationale dégageant de très juteux profits dans ses multiples activités de manipulation mental, exercées au détriment de personnes mentalement fragilisées.
  
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  Par Diva (xxx.xxx.xxx.7) 15 septembre 2009 13:29
  
  Imbécillité avec deux "L" !
  
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  Par leon (xxx.xxx.xxx.69) 15 septembre 2009 15:38
  
  Mr Fenech a fait un boulot remarquable sur le rapport de la miviludes, il n’a pas que bosser sur la scientologie, il a bosser aussi sur une association amour et misericorde qui se trouve à dijon qui a des petits soucis avec la justice. Aussi cette loi n’arrange pas les personnes qui se battent contre les sectes, car parfois le seul moyen de les dissoudre c’est justement en cherchant les fraudes.
  ALORS MERCI encore pour les victimes.
  Les mouvements sectaires ne sont pas des religions.
  Moins je vois des sectes mieux je me porte.
  
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  Par Z (xxx.xxx.xxx.33) 15 septembre 2009 16:51
  
  L’Académie Française recommande "imbécilité" avec un seul "l" depuis 1990, par cohérence avec "imbécile", mais en rupture avec l’étymologie latine.
  
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  Par curieux (xxx.xxx.xxx.151) 16 septembre 2009 00:22
  
  Expliquer moi pourquoi en 2006, les dossiers ont disparu du greffe et la scientologie a été tranquille. Pour Fenech, n’a-t-il pas été lis en examen pour abus de ....
  
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  Par Pierre JC Allard (xxx.xxx.xxx.129) 16 septembre 2009 06:32
  
  @ Clojea et les autres
  
  Pas de sympathie particulière pour la scientologie, mais en quoi est-elle différente de toutes les autres religions ? Pourquoi un bouc émissaire quand il n’y a que des moutons noirs ?
  
  http://nouvellesociete.wordpress.com/2008/03/10/035-la-paille-et-la-poutre/
  
  http://nouvellesociete.wordpress.com/2008/03/10/110-intolerance-101/
  
  Pierre JC Allard
  
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  Par SURVEYOR (xxx.xxx.xxx.249) 16 septembre 2009 07:31
  
  La scientologie n’est pas une religion mais une multi nationale spécialisée dans le lavage de cerveaux, pour conclure la réalité dépasse toujours la fiction, l’histoire est là pour le démontrer......
  
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  Par pat30 (xxx.xxx.xxx.84) 16 septembre 2009 09:31
  
  Avec deux " L " c’est pour mieux voler !
  
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Par barbouse (xxx.xxx.xxx.240) 15 septembre 2009 10:04

est ce que M Warsmann a été interrogé sur l’effet de sa loi sur le procès de la scientologie ?

amicalement, barbouse

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Par jps (xxx.xxx.xxx.233) 15 septembre 2009 10:08

La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), présidé par Georges Fenech, découvre que le 12 mai 2009, dans le cadre d’une loi de simplification du droit, une discrète modification législative, intervenue sans débat, interdit désormais le juge de prononcer la dissolution d’une personne morale en matière d’escroquerie.

C’est scandaleux car cette disposition fut insérée en catimini et on notera que pas un député ne s’en émut, soit parce que tous cautionnent cette nouvelle mesure (ce qui semble invraisemblable), soit par incompétence parce qu’ils n’ont pas fait leur travail de parlementaire prouvant ainsi ne pas s’intéresser au travail législatif. Qu’à fait l’opposition dont le rapporteur de cette loi fut le député UMP Jean-Luc Warsmann ? Rien ! Comme le dit ce dernier pour tenter de se disculper « « à aucun moment durant les dix mois du travail parlementaire, personne, ni au gouvernement ni à l’Assemblée nationale ou au Sénat, de la majorité ou de l’opposition, n’a émis d’objection ».

Résultat : la branche française de l’Association spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Center, jugée en tant que personne morale pour escroquerie en bande organisée et exercice illégal de la pharmacie, ne pourra pas être dissoute. La Chancellerie déclare « Personne n’a mesuré les conséquences de cette modification ». On peut s’interroger sur les réquisitions du parquet formulées le 15 juin dernier, consistant à réclamer la dissolution de la branche française de la scientologie, soit il méconnaît les lois ce qui est grave, soit c’est de la pure mascarade.

Le vote de cette disposition législative en plein procès sur certains agissements de la branche française de l’Association spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Center est-il un pur hasard de calendrier" ? Comme il est écrit dans chrétienté info « On pourrait le croire. Mais certains auraient voulu préserver cette secte, ils ne s’en seraient pas pris autrement ! ».

A la demande d’un nouveau texte de loi par la Miviludes, le cabinet de la ministre de la Justice, Michèle Alliot-Marie et le président de l’Assemblée nationale Bernard Accoyer ont annoncé qu’ils répondraient favorablement, dès que le calendrier parlementaire le permettra. Nous n’avons donc pas la garantie de cette nécessaire célérité. Ceci étant le mal est fait.

Il y a de quoi être dubitatif sur les véritables intentions de certains, surtout si l’on se remémore certains faits :

- Le 30 août 2004, Sarkozy, alors ministre des finances rencontre l’acteur américain Tom Criuse représentant et prosélyte de la Scientologie. Sarkozy se défend d’avoir abordé le sujet de la scientologie lors de cet entretien. Pourtant dans une conférence de presse donnée à Paris, l’acteur avait contredit Nicolas Sarkozy.

- Emmanuelle Mignon, ex-directrice de cabinet de Sarkozy, désormais conseiller auprès du président de la République, avait démenti dans un communiqué avoir prétendu que les sectes étaient un "non-problème" en France. Cependant "VSD"" s’était fendu d’un communiqué pour confirmer que ces déclarations ont bel et bien été prononcées par la collaboratrice de Nicolas Sarkozy

- Arnaud Palisson, qui était en charge des sectes aux RG, démontrait la dangerosité de cette secte dans sa thèse , publiée en 2002, de Droit pénal portant sur la Scientologie France, avec mention très honorable et félicitations du jury. Arnaud Palisson est (alors que Sarkozy est ministre de l’intérieur finalement), fut " déchargé " du dossier des sectes, et remplacé.

- Dans le dernier chapitre du son livre "La République, les religions, la République, l’espérance". Nicolas Sarkozy invite à la reconnaissance des "nouveaux mouvements spirituels".

Nota bene : La scientologie, c’est CELA ou plus globalement ça (vu par les diverses juridictions). Vous y trouverez ICI la liste des membres par pays de la scientologie.

http://poly-tics.over-blog.com/

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  Par CLOJEA (xxx.xxx.xxx.92) 15 septembre 2009 12:25
  
  Ben voyons ! Les gentils anti sectes contre les méchants scientologues et autres. Interrogez vous sur les véritables motivations de Fenech, Brard et consort... Ils se sont fait un nom à force de lutter contre les sectes. Un excellent gagne pain. Quand à Palisson, il fut prié de ne pas mélanger ses devoirs de réserve en tant que policier des RGs, et ses sentiments personnels, puisqu’il est anti secte avoué. C’est pour cela que sa thèse ne vaut pas un clou.
  Si vous voulez des références plus sérieuses, lisez des livres comme religions de guérison de Régis Dericquebourg (sociologue) ou le dernier livre de Yves Bertrand, ex patron des RGs, qui s’exprime sur le sujet des nouveaux mouvements religieux.
  Brard, Picotin et consort, ont participés à la première commission d’enquête parlementaire en 1995, qui a débouché sur un rapport inique en 1996. Jamais vu une commission aussi partiale. 22 auditions et 4 seulement de leaders religieux. 18 interviews d’anti. Ce rapport que Raffarin et Yves Bertrand ont dénoncés, est à juste titre un ramassis de mensonges et de généralités.
  La Scientologie comme les autres à le droit d’exister. Il ne faut pas favoriser une loi liberticide, on est dans le pays des droits de l’homme ou quoi ?
  
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  Par T.REX (xxx.xxx.xxx.1) 15 septembre 2009 14:51
  
  Pour plus ample information, lisez également l’article du PANDA repris par Google infos et cité par le FIGARO :
  
  http://www.panda-france.net/?p=2721
  
  Vive la République, Vive la France !
  
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Par deor (xxx.xxx.xxx.123) 15 septembre 2009 10:16
C’est dommage que l’auteur n’ait pas fait un minimum de recherches sur le Web sur M. Warsmann avant d’écrire cet article, où on n’apprend pas grand chose du coup...

En recherchant sous Google, on pouvait trouver assez vite que plusieurs des travaux/questions de ce parlementaire portaient sur les sectes, justement, par exemple :
- http://www.miviludes.gouv.fr/Questi...
- http://www.assemblee-nationale.fr/1... (ce rapport, le n°740, est cité dans plusieurs travaux parlementaires sur les sectes)
- http://www.assembleenationale.fr/13... (comme le précédent, ce rapport porte sur le statut des témoins, dans le cadre, notamment, des enquêtes sur les sectes)
Il en ressort que ce M. Warsmann a une certaine connaissance de la législation qui peut s’appliquer aux sectes.
De là à en tirer d’autres conclusions, je laisse à d’autres le soin de le faire, s’ils ont plus d’éléments factuels à apporter...
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  Par stephanemot (xxx.xxx.xxx.4) 16 septembre 2009 08:58
  
  @deor,
  
  voila ce que j’attendais de lire dans ce papier
  
  Warsmann savait parfaitement ce qu’il faisait. Il suffit de le voir se defendre pour le comprendre, son body language est sans equivoque. Il est heureux d’avoir reussi son coup et ne marque aucun regret, aucun doute.
  
  Je me demande quelle sera sa recompense, si thetan.... oups si tant est qu’elle survient dans cette vie.
  
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Par Deneb (xxx.xxx.xxx.73) 15 septembre 2009 10:24

On aimerait en savoir plus sur le monsieur que N. Sarkozy va voir de temps en temps pour se ressourcer spirituellement. Comme il dit, ça lui fait beaucoup de bien mais c’est son petit jardin secret. Ce "coach" spirituel, de quelle obédience est-il ? Sciento ?

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  Par Seb Est Méchant (xxx.xxx.xxx.186) 15 septembre 2009 19:30
  
  C’est pas un Monsieur, c’est une Madame ; c’est Julie Imperiali, et c’est pour le périnée et les petits problèmes du Président !!
  
  ;)
  
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  Par brieli67 (xxx.xxx.xxx.183) 16 septembre 2009 02:46
  
  L’apport santé de la Carla : Márcia De Luca
  
  épouse d’un certain Maurizio Remmert le beau_père biologique.
  
  Le zinzin créé et exploité par belle-maman Marcia à Sampa
  
  http://www.ciymam.com.br/index.htm
  
  Pas étonnant cet article SUR CE SITE : beau papa Maurizio fait faire du lait pour Nestlé en Amérique du Sud et en Roumanie.
  
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Par Fergus (xxx.xxx.xxx.60) 15 septembre 2009 11:17

Personnellement, je suis persuadé que Warsmann est le bras armé de Sarkozy, cet homme si prompt à recevoir des scientologues et si complaisant à l’égard d’une secte essentiellement composée dans son management d’avisés affairistes ?

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Par Krokodilo (xxx.xxx.xxx.160) 15 septembre 2009 11:41

C’est vraiment incroyable.

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Par décurion (xxx.xxx.xxx.52) 15 septembre 2009 13:38

Que l’on ne puisse pas dissoudre une association, n’empeche nullement de sevir et d’empecher la récidive d’un délit en empechant l’exercice de l’activité qui a permis de commettre le délit..
Il est possible d’interdire l’exercice d’une activité ou d’un droit à un individu ayant été condamné.
Interdiction provisoire ou définitive.Droit d’etre parent, de conduire, d’etre élu, d’etre commerçant, de voter, l’arsenal est encore conséquent pour que la justice passe, et le juge qui voudra, pourra.
Maintenant, si cette mesurette, est utilisée comme prétexte pour ne rien faire, en donnant bonne conscience à toute une chaine d’intervenants, le probleme est différent.

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Par sisyphe (xxx.xxx.xxx.17) 15 septembre 2009 13:48

Une bonne tête de parfait faux-cul, ce Warsmann : j’espère qu’on va éplucher toutes ses rentrées d’argent, et ses éventuelles "promotions" ; comme ça, au hasard...

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Par Baltar (xxx.xxx.xxx.100) 15 septembre 2009 14:20

Sur wiki il est indiqué qu’il est scientologue mais la page a été mise à jour aujourd’hui donc cela ressemble à un troll. Prouver qu’il a agi sciemment ou non relèverait d’un vrai bouleversement de l’éthique gouvernemental.

Le genre de polémique à faire chauffer le web.

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Par Thierry L (xxx.xxx.xxx.206) 15 septembre 2009 14:31

En septembre 2008, dans un bar de charleville-mézières, il était accompagné d’un triste sir, qui en quittant les lieux à dit, en me regardant (avec un sourire de p....) ...."il n’a pas de tenue"....

Avé caesar, morituri te salutant.....

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Par Krokodilo (xxx.xxx.xxx.7) 15 septembre 2009 14:37

Cette affaire est gravissime, le gouvernement a sauvé la scientologie ! Il l’a sauvée par avance, car même si le juge suit les réquisitions du procureur, la dissolution ne pourra s’appliquer, et même si cette disposition était réintroduite au plus vite comme l’a annoncé la ministre, elle ne pourrait être rétroactive.
MAM parle d’erreur d’inattention ! On croit rêver : tout un ministère à sa disposition pour la préparation, la rédaction soigneuse des textes, et ce serait une simple bourde ?
Cette affaire mérite plusieurs choses :
La démission de la ministre de la justice, même si elle n’était pas aux commandes à l’époque.
Une commission d’enquête pour déterminer si le député Warsamnn a partie liée avec la Scientologie, pour savoir qui a rédigé cette modification si favorable, qui est tombée à point nommé juste avant le procès... en toute discrétion.
Ca ne s’est fait tout seul, par le Saint-esprit, même s’agissant d’une soi-disant religion ! Ce député vient sans doute d’accéder à la célébrité pour un bon moment, à l’instar de la juge jadis en charge du procès de Lyon...

« Hier, le parquet de Paris a demandé la dissolution de leurs deux principales structures. Une charge inédite, à laquelle personne ne s’attendait. Et lourde de conséquences si le tribunal s’y conformait. En effet, si on peut imaginer que les importants ressorts financiers et appuis internationaux de la scientologie française lui permettraient de survivre au choc, elle serait, pour le moins, durablement désorganisée. Sans parler de la jurisprudence créée… »
Libé

Avant même que le parquet demande la dissolution, son supérieur, le gouvernement, a t-il oeuvré en coulisses pour bloquer cette possibilité, par l’intermédiaire de ce député, et grâce à la nonchalance des autres ? Cette question ne doit pas rester sans réponse, pas plus que celle-ci : y a-t-il des scientologues parmi les députés et au gouvernement ?
L’absence de commission d’enquête sur une affaire pareille montrerait clairement l’état de délabrement de notre démocratie, où les médias préfèrent parler tous les soirs de la grippe...

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Par Marcel Chapoutier (xxx.xxx.xxx.251) 15 septembre 2009 14:53

Ou ça du hasard ? Un petit alinéa peu significatif au milieu d’un gros projet de loi très technique auquel personne ne comprend rien (à part l’auteur du projet de loi et la personne qui a imposé cet alinéa), voté et promulgué vite fait bien fait et bien sûr comme pas "hasard" juste après commence le procès de la scientologie. Je ne vois que le énième petit "arrangement" entre personnes de pouvoir, UMP et l’église scientologique en l’occurrence, sur le dos du peuple français. C’est une honte, on a affaire à une véritable bande de crapules, qui n’hésite pas au grand jour a commettre le délit de forfaiture, sachant qu’ils bénéficient d’une impunité totale, protégés au plus haut niveau.

Aux armes citoyens, formez vous bataillons, marchons...

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Par Deschamps (xxx.xxx.xxx.129) 15 septembre 2009 15:02

Je ne sais pas si cela se fait de commenter son propre article. Je souhaite clarifier quelques points de mon article.

J’ai écrit cet article sous ce que l’on pourrait appeler un coup de colère.
Mon propos n’est pas de dire que l’église de scientologie est "bonne" ou "mauvaise" et d’ailleurs tant que le jugement n’est pas prononcé, elle est présumée innocente.
Je ne suis pas non plus spécialement un anti secte bien que ne leur étant pas réellement favorable et (je me permet un trait d’humour) comme l’a dit Francois Cavanna paraphrasant Joseph Renan : "Une religion ce n’est qu’une secte qui a commercialement réussi".
Mon propos n’est pas non plus de porter un jugement de valeur sur l’abrogation des dispositions permettant la dissolution d’une personne morale pour escroquerie par le juge. Je ne le ferais d’ailleurs pas car je n’ai pas lu cette loi bien que j’ai tenté de consulter ces dispositions elle est relativement illisible (la section concernant la responsabilité des personnes morales étant particulièrement conséquente). Il s’agit bien d’une loi "fourre-tout".
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...

Je souhaite simplement m’interroger sur l’étrange "timing" entre la promulgation de la loi et le début procés. La règle de l’application immédiate de la loi pénale moins sévère, ayant pour corollaire la non rétroactivité de la loi pénale plus sévère, nous joue ici un mauvais tour.
Car si l’abrogation des dispositions permettant la dissolution de la personne morale est une mesure plus douce et a donc pris effet immédiatement c’est à dire avant le début du procés l’éventuel retour aux anciennes dispositions promis par Mme Michelle Alliot-Marie et M. Bernard Accoyer constituera une mesure plus severe donc non rétroactive.
C’est à dire, en clair, que la disposition qui s’est glissé dans la loi du 12 mai 2009 appelée "erreur materielle" par notre Garde des Sceaux ne beneficiera qu’à l’Eglise de Scientologie (et peut etre à quelques autres organisations ou entreprises accusées d’escroqueries dont le déroulement du procés a eu lieu en même temps).

On peut alors avoir une pensée pour les parties civiles dans cette affaire ainsi qu’au travail des avocats et du procureur de la république.

On ne peut m’enlever de l’esprit que tout ceci ressemble à une mauvaise blague et que l’on prend encore et une fois de plus le citoyen pour un *** .
Si l’on rajoute à cela le casting des ouvriers dans l’usine de Faurecia, les propos équivoque de Mr Hortefeux et les déclarations sur France Inter d’une conseillère régionnale de Picardie PS dont j’ai oublié le nom, suite aux commentaires de Royal sur le livre traitant des fraudes lors de l’election de Aubry ( En gros, elle [ la conseillère régionnale de Picardie PS] a dit que tout le monde dans le parti était au courant des fraudes et que de toute façon Royal a fait de même et qu’il ne fallait plus en parler) et tout ceci en une semaine c’est peut être la fois de trop.

De qui se moque t-on ?

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  Par curieux (xxx.xxx.xxx.151) 16 septembre 2009 00:34
  
  Vous avez oublié Hadopi, avec l’excuse du téléchargement mais qui, en réalité, va surveiller les forums
  
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Par T.REX (xxx.xxx.xxx.1) 15 septembre 2009 15:52

Une petite question que je me pose : En quoi supprimer au juge "la possibilité de dissolution d’une personne morale en cas d’escroquerie" est-elle une simplification de la loi et des procèdures" ?

Enlever un pouvoir de sanction au juge est surtout une réduction de son pouvoir !
Je ne m’explique pas cette modification autrement que pour sauvegarder des intérêts particuliers.

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Par Peachy Carnehan (xxx.xxx.xxx.118) 15 septembre 2009 16:42

Jean-Luc Warsmann est soit parfaitement incompétent, soit totalement corrompu par cette secte de mabouls.

Ou alors... les scientologues l’ont « déprogrammé » en le faisant passer à « l’électropsychomètre », ce bidule de charlatant supposé mesurer l’état spirituel de la personne.
Dans ce cas, Jean-Luc Warsmann est peut-être possédé par les « thétans de corps », les habitants de la Confédération galactique du tout-puissant seigneur Xenu auxquels croient dur comme fer les scientologues.

Reste à espérer que Sarko ne soit pas, lui aussi, habité par ces bestioles, parce qu’il faut payer environ 200 000 euros pour apprendre à s’en débarrasser. Et vu que les caisses sont vides...

Sacrée UMP !

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Par Radix (xxx.xxx.xxx.21) 15 septembre 2009 20:01

Bonsoir

Il est impossible de torpiller dans l’oeuf l’éclosion de la religion qui est destinée à remplaçer les anciennes (devenues obsolètes car non compatible avec l’économie "moderne").

Ils sont modernes, ils n’attendent pas la quête pour vous faire les poches !

Radix

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Par furio (xxx.xxx.xxx.175) 15 septembre 2009 20:25

à degueuler !! cette clique umpiste est immonde. Une pensée pour ces pauvres gens ruinés par les ordures de la scientologie, familles déchirées écartelées, parents à qui la scientologie a enlevé leurs enfants ! je vais vomir et demain on descendra dans la rue pour réclamer la démission de ces salopards !

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Par alphapolaris (xxx.xxx.xxx.28) 16 septembre 2009 08:10

Une erreur malencontreuse ? Certainement pas. On ne remplace pas « Les peines mentionnées à l’article 131-39 » par « les peines prévues par les 2° à 9° de l’article 131-39 » par erreur. C’est volontairement qu’on a supprimé le 1°, celui justement qui permet de dissoudre une personne morale.

La loi est passée comme une lettre à la poste (article 58). Belle ironie pour une loi destinée à la simplifier. C’est tellement compliqué que personne ne l’a vu, pas même Warsmann auteur officiel de cette loi. Pourtant, ce n’est probablement pas lui qui a écrit cette longue suite de modification de texte, complètement illisible, mais les services de l’état. Une personne liée à la scientologie et travaillant pour l’état a subrepticement fait sauter le 1°. Warsman s’est fait avoir comme un bleu.

« Que cela vous fasse comprendre que si les juristes, avocats et magistrats en tête, crient qu’il faut arrêter cette machine folle, ce n’est pas par flemme de se tenir à jour. On en est arrivé au point où le législateur ne sait pas ce qu’il vote. Ça vous suffit comme alerte ? ». Maitre Eolas

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Par Sarkologue (xxx.xxx.xxx.166) 3 octobre 2009 01:00

Je trouve que cette affaire est abjecte, elle montre le mépris que nos dirigeants nous portent.

Ce hasard de calendrier et la mascarade des réquisitions du juge, laissent plus intact l’image de nos institutions qu’un non lieu ou même l’absence de procès. Entre deux maux, ne faut il pas choisir le moindre ? N’est il pas trop tôt pour montrer que la démocratie est verrouiller de l’intérieur ?

Que doit penser face à cette situation, la grande partie de la population qui fait le dos rond en attendant la fin de la crise ?

Notre super héros président qui accoure aux moindres actes de délinquances, n’a pas beaucoup commenté cette affaire. Que faut-il comprendre ?

L’UMP, la scientologie et autres groupes ne sont ils qu’un seul ? Quel est le but commun ces entités ? L’asservissement de l’Homme ?

Beaucoup de forum aborde ces points, mais il n’est pas possible d’en apporter la preuve.

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