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Procès Chirac : François Bayrou lève un loup sur la question de constitutionnalité

Mercredi 9 mars 2011, François Bayrou était l'invité de Christophe Barbier sur LCI (voir video). Parmi les divers sujets évoqués (Libye, Sondages, procès Chirac...), l'un a retenu particulièrement mon attention : celui de la Question Prioritaire de Constitutionnalité, évoquée pour justifier le report du procès Chirac. Il se trouve que personne ne paraît avoir pris la mesure de la gravité des conséquences qu'aurait une réponse positive du Conseil constitutionnel à la requête, bien au delà de celle d'une annulation de ce procès Chirac : celle d'une annulation ou d'un blanchiment de nombreuses affaires de délits financiers, publics ou privés, en cours.

François Bayrou dit la chose suivante : " La Question Prioritaire de constitutionnalité pose un problème de principe dangereux pour deux raisons :

1- Le procès n'aura pas lieu avant les élections présidentielles [...], ceci démontre un passe-droite inquiétant,

2- et, beaucoup plus grave : il s'agit d'une mécanique qui vise à effacer d'un seul coup d'éponge toutes les poursuites initiées contre des délits financiers de responsabilité publique ou d'entreprises privées ; elle met à bas le pilier sur lequel reposent toutes ces poursuites qui est qu'on ne peut pas accepter que soit prescriptes des affaires dès l'instant qu'elles ont été dissimulées pendant des années. En effet, la jurisprudence a dit [en dérogation à la loi s'appliquant aux affaires publiques en général] qu'il n'y a alors pas prescription, on peut poursuivre en se basant sur un délai courant à partir du moment où l'on découvre le délit."

La jurisprudence a toujours admis que pour les délits financiers qui ont fait l'objet d'une dissimulation et donc d'une découverte tardive, la loi de prescription des faits au delà d'un délai (de trois ans) devait être interprêtée en faisant courir ce délai de prescription à partir de la date de découverte du délit et non de la date du délit lui-même (car bien souvent les délits financiers, d'abus de bien social, sont dissimulés, donc découverts tardivement). Or, la requête vise à faire trancher le Conseil constitutionnel sur cette question de jurisprudence, c'est à dire en confirmer la nullité, au motif que la notion de "dissimulation" est vague, la Cour de cassation n'ayant jamais donné une défition structurée de la notion de dissimulation. Si une telle décision était confirmée, cela s'appliquerait en effet à toutes les affaires de délits financiers en cours dont les faits, antérieurs à leur découverte, tomberaient sous ce délai de prescrition à partir de la date du délit et non de sa découverte. C'est extrêmement grave, bien plus grave dans ses conséquences que la simple annulation du procès Chirac !

J'espère que les magistrats, la presse et d'autres personnalités politiques réagiront à cette alerte de François Bayrou. 

Pour expliquer le contexte et accéder aux textes  :

Me Jean-Yves Le Borgne, qui représente le promoteur immobilier Philippe Smadja dans ce procès de détournement du 1% logement des organismes HLM, est à l'origine des deux QPC soulevées à l'ouverture du procès devant la 15e chambre du tribunal correctionnel de Nanterre, qui portent sur des points très techniques relatifs à la prescription concernant la connexité et à la dissimulation des faits. Il entend réitérer l'exploit procédural qu'il a réussi dans l'affaire des emplois fictifs de la mairie de Paris.

L'affaire concernant son client est en effet connexe à celle concernant Jacques Chirac et les emplois fictifs de la Ville de Paris.

L'alerte de François Bayrou porte sur la deuxième QPC, concernant la dissimulation d'abus de biens sociaux.

Voir article publié le 7 mars 2011 par le site Lacroix.fr, avec références et textes joints  :

http://www.la-croix.com/QPC-pour-connexite---Proces-Jacques-Chirac-%28de...

Notamment la question concernant la dissimulation d'abus de biens sociaux : http://www.la-croix.com/illustrations/Multimedia/Actu/2011/3/7/QPCAbusBi...


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14 réactions à cet article    


  • Marianne Marianne 11 mars 2011 10:47

    Concernant le titre, il y a en fait deux expressions :

    - on dit « lever un lièvre » pour signifier « Être le premier, dans une recherche, à signaler un fait significatif et important, le plus souvent dissimulé, ou être le premier, dans une discussion, à soulever à l’improviste une question embarrassante. »

    - et on dit « Il y a un loup » pour signifier « Il y a un problème,on nous prépare un mauvais coup. »

    J’ai fusionné les 2 expressions en une pour signifier les deux à la fois, créant ainsi un syntagme inédit !

    J’en profite pour corriger l’inversion du i et du y à « Libye ». Je me fais avoir à chaque fois à cause de la Syrie ...


    • Marianne Marianne 11 mars 2011 11:05

      Je viens de lire le Canard Enchaîné d’hier, qui évoque le point mais sans bien l’expliciter pour les non initiés.
      La QPC est présentée dans les médias comme une manoeuvre de plus pour retarder ou annuler le procès Chirac, alors que sur le fond elle cherche à invalider la jurisprudence habituelle concernant la loi de prescription des délits publics lorsqu’il s’agit de délit financier, c’est à dire compter le délai de prescription à partir de la date de découverte du délit s’il a été dissimulé et non à partir de la date du délit, en contestant l’interprétation vague de la notion de « dissimulation » par la Cour de cassation.

      La QPC doit être soumise à la Cour de cassation, qui soit la rejette, soit la transmet au Conseil constitutionnel, dont les membres, outre Chirac lui-même et Jean-Louis Debré, dont le frère est impliqué aussi dans ce procès, ont été majoritairement nommés par Chirac, donc pas indépendants pour en juger.

      Espérons que la Cour de cassation rejettera la QPC. Le contraire serait étonnant car renierait la jurisprudence passée de la Cour de cassation, et passer le dossier à un Conseil constitutionnel non indépendant sur cette affaire, pose un autre problème.

      Il faudrait plutôt corriger la loi de prescription sur les délits publics en inscrivant dans le marbre l’exception admise par la jurisprudence concernant les délits financier et d’abus de confiance et de bien social, à savoir la définition du délai de prescription en cas de dissimulation et précision de la notion de dissimulation, qui ne doit pas être difficile à réaliser.


      • Taverne Taverne 11 mars 2011 14:21

        Et sur le fond, t’en pense quoi. Ah oui, c’est vrai : tu ne penses pas.


      • Cocasse cocasse 11 mars 2011 14:35

        Bayrou, le représentant de la France bancale :

        http://www.youtube.com/watch?v=avcmdTjhgZ4

         smiley


      • Ronald Thatcher rienafoutiste 11 mars 2011 15:06

        francois bayrou, l’eleveur de chevaux... l’art de bien s’entendre entre bourrins !


      • Cocasse cocasse 11 mars 2011 15:53

        Tiens, marrant le bandeau haut de son site, il prend un bain complet de « diversité ».

        http://www.bayrou.fr/opencms/opencms/img/bandeauxv2/bandeau51.jpg

        Je ne savais pas que Bayrou aussi s’adonnait à la prostitution électorale xénophile.


      • alberto alberto 11 mars 2011 13:25

        Bonjour, Marianne :

        Cette requête pourrait s’inscrire dans le cadre des manœuvres de « dépénalisation du droit des affaires ».

        J’ose espérer que les magistrats de la « cass » feront suffisamment preuve d’indépendance, car à défaut de savoir comment Bayrou se mange, ce sont les contribuables qui pourraient se faire croquer par tous ces affairistes...

        Bien à toi. 


        • Marianne Marianne 11 mars 2011 14:49

          François Bayrou vient de publier une tribune dans Le Monde de cet après-midi :


          <SCRIPT type=text/javascript>OAS_AD('Top1')</SCRIPT>

           
          Débat › Report du procès Chirac : scandale ou justice ?
          Report du procès Chirac : scandale ou justice ?
          Le risque est grand de voir effacer toutes les affaires de la décennie
          | 11.03.11 | 12h52 • Mis à jour le 11.03.11 | 12h58

          En apprenant le report du procès des emplois fictifs de Paris et Nanterre, dont Jacques Chirac apparaît comme le principal prévenu, on a d’abord pensé à une habile manoeuvre procédurale.

          Les avocats des prévenus ont réussi, en posant une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), à retarder la tenue des audiences jusqu’à une date si indéterminée et lointaine que l’on ne sait si le procès aura vraiment lieu. Et c’est à ce retardement, et à ses effets sur l’opinion, que s’en sont tenus les commentateurs.

          Mais si l’on a la curiosité de s’intéresser de plus près au fond de la manoeuvre, on découvre en vérité qu’une bombe civique est en préparation.

          La nouvelle procédure de la question préalable de constitutionnalité permet à un justiciable, avant d’être jugé en vertu d’une loi donnée, de demander que cette loi soit soumise au Conseil constitutionnel pour vérifier sa conformité aux principes de notre Loi fondamentale. Pour le citoyen, c’est un vrai progrès démocratique.

          Le prévenu pose la question au tribunal. Si celui-ci considère la question sérieuse, il la soumet au filtre de la Cour de cassation. Si la Haute Juridiction est du même avis, la question est transmise au Conseil constitutionnel.

          Au travers de ces affaires d’emplois fictifs (à Paris cette semaine et la semaine prochaine à Nanterre) la véritable cible sera le seul point d’appui juridique de la quasi-totalité des poursuites des délits financiers dans notre pays. Ce point d’appui est celui-ci : la jurisprudence a considéré que les délits financiers, abus de confiance ou abus de biens sociaux étant des délits par nature cachés, dissimulés, non révélés aux victimes, le délai de prescription de trois ans, à partir duquel on n’a plus le droit de poursuivre, devait courir non pas à partir de la date des faits, mais de la date de leur découverte.

          Cette question du délai de prescription est le point-clé du dévoilement de ces affaires. En effet, l’immense majorité des délits financiers, en raison de l’opacité des comptes, de la domiciliation offshore des détournements, du labyrinthe bancaire international et du temps nécessaire pour les dénouer, ne peut être poursuivie que si la jurisprudence prend en compte cette adaptation du délai de prescription.

          Or il se trouve que cette adaptation n’a pas été codifiée. Le délai de prescription (dix ans pour un crime, trois ans pour un délit) ne connaît, dans notre ordre juridique, qu’une exception et une seule, celle du crime contre l’humanité.

          L’objection est donc sérieuse. Et il n’est pas si évident en droit que la Cour de cassation puisse refuser de la transmettre au Conseil constitutionnel.

          Car le Conseil constitutionnel a déjà jugé que non seulement la lettre de la loi, mais l’interprétation, même constante, de la loi par les tribunaux pouvaient faire l’objet du contrôle de constitutionnalité.

          Si le Conseil constitutionnel est saisi, il devra trancher dans les trois mois (en dépit des difficultés qui font que des membres importants seront empêchés de siéger, puisqu’ils sont parties ou intéressés dans ces procédures - Jacques Chirac, Jean-Louis Debré, par exemple).

          Si le Conseil donne raison à la question prioritaire, par défaut de principe juridique, alors, à l’instant, la totalité ou presque des poursuites de délits financiers dans notre pays tombe, disparaît dans les oubliettes, de manière irréversible.

          Car s’appliquerait alors un autre principe de notre droit : il ne peut y avoir de poursuites qu’en vertu d’une loi promulguée préalablement à l’infraction ! S’il n’est pas de loi préalable, il ne peut y avoir de poursuites. Même si on votait une nouvelle loi, elle ne pourrait donc s’appliquer que pour le futur !

          Ainsi donc serait abandonnée sans recours la quasi-totalité des poursuites dans ces délits de puissants qui indignent à juste titre l’opinion.

          Un seul coup d’éponge, et s’effacent toutes les affaires de ces dernières décennies. On imagine les conséquences sur le climat civique, sur l’idée de la justice dans notre pays...

          Ce n’est donc pas une manoeuvre, c’est une bombe ! Tout cela est-il fortuit, dû au seul hasard, sorti de nulle part ? Chacun jugera. En tout cas, nous avons devant nous, dans les semaines qui viennent, une menace imminente de bombe à fragmentation.

          Et d’immenses conséquences morales et civiques sont en jeu, qui dépassent de beaucoup le procès des emplois fictifs, et le cas de Jacques Chirac, et que devront avoir en tête dans les semaines qui viennent les citoyens. Et d’abord les magistrats de la Cour de cassation, au moment de se prononcer sur cette question.

          François Bayrou, président du MoDem
          Article paru dans l’édition du 12.03.11

          • Traroth Traroth 11 mars 2011 17:23

            Le problème avec l’affaire Chirac, c’est qu’on a fait patienter le public en inventant une règle foncièrement anti-démocratique, qui est l’irresponsabilité pénale du président en exercice (le principe d’irresponsabilité du roi d’avant la fuite de Louis XVI à Varenne réveille des souvenirs douloureux à quiconque connait un peu l’Histoire...).

            Et maintenant que Chirac n’est plus président, les faits seraient prescrits ??? Ça veut ni plus ni moins qu’un président est pénalement irresponsable, même après son mandat. Une Justice à deux vitesses ! Un Injustice, en d’autres termes !

            Franchement, ceux qui ne comprennent pas que les politiques sont tous d’accord pour nous baiser, on ne peut plus rien pour eux, là !

            •  C BARRATIER C BARRATIER 11 mars 2011 17:50

              Il restera au prochain gouvernement à modifier la constitution pour que ce soit alors plus clair. Monsieur BAYROU qui a été ministre demanda-t-il alors une modification juste de la constitution dans ce sens ?


              • Christoff_M Christoff_M 11 mars 2011 21:55

                Sarkozy et sa bande de quarante voleurs, ont voulu détpurner l’attention du public, en mettant en scène le procès Chirac avec moultes articles et commentaires dans la presse !!

                Manque bol !! cela vous prouve quand meme la limitation intellectuelle et le petit esprit perfide et béta des gens qui entourent Sarkozy...

                Non content d’organiser le procès télévisé de celui qui l’a fait grandir dans son parti et qui l’a fait rentrer comme ministre dans son gouvernement, monsieur Sarkozy n’hésite pas à salir la droite pour meubler le vide de sa gouvernance et surtout éviter que ce soit lui qui soit sur la sellette !!!

                Manque de bol, vision à court terme, si on juge Chirac sur des affaires futiles mises en avant pour masquer des choses beaucoup plus graves, le scandale de Elf pompe à fric et pompe Afrique sous Mitterrand bien enterré avec les dinosaures survivant style Dumas et Le Floch...

                Mais surtout l’affaire Karachi, des retro commissions sur les ventes d’armes pour financer le parti de monsieur Balladur, qui fut brièvement trésorier puis ministre des finances, dans une affaire bien plus gènante et bien plus juteuse que des emplois d’opérette à Paris... le premier concerné c’est Sarkozy on comprend pourquoi il s’évertue à remuer la merde ailleurs et à donner le change tout en voulant absolument détruire le pole financier et les juges d’instructions spécialisés !!

                Je n’aimerais pas etre à sa place en 2012 quand il se retrouvera dans la meme position que Chirac !! Quand est ce que ce sale type et ses conseillers en propagande vont arreter de noyer les ondes avec des choses bidons et des sujets bateaux imposés au redactions, voir la nullité jamais atteinte des émissions politiques de Chabot obligé de diffuser le débat DSK et Sarkozy, pour essayer de nous imposer les deux candidats de la finance internationale, impliqués jusqu’au cou dans multes affaires financières ( les deux dans Clearstream) et toujours blanchis sur ordre par leurs copains juges et maçons !!

                Quand est ce que l’on va arreter cette mascarade de gens malhonnètes qui font défiler leurs potes à des postes fantomes pour qu’ils gardent le statut et les avantages de ministres sur le dos des français...

                Les pseudos remaniements actuels sont une vraie honte, ils ne servent à rien, à part distribuer des rentes aux amis du pouvoir actuel, tout cela en période soi disant de crise et sur le dos des français !!


              • NICOPOL NICOPOL 11 mars 2011 20:20

                Bonjour,

                Lire à ce sujet le billet de l’irremplaçable Maître Eolas.

                Selon lui, cette QPC a peu de chance d’aboutir car elle s’attaque à une jurisprudence, et non à une loi ; or une QPC ne peut porter que sur une loi, pas sur l’interprétation qu’on en fait. Une jurisprudence juriciaire ne pouvant être attaquée que devant la Cour de cassation.

                Bref, fameux débat juridique en perspective !

                Wait and see...


                • NICOPOL NICOPOL 11 mars 2011 20:36

                  Je complète...

                  Selon une partie des commentateurs de son blog (que rejoint a priori F. Bayrou), la « jurisprudence » du conseil constitutionnel montre qu’il a tendance à considérer malgré tout comme recevable des QPC sur des jurisprudences. .

                  Autre point rigolo : on demande donc à la cour de cassation de juger de l’opportunité de transmettre au conseil constitutionnel une QPC visant à démolir une jurisprudence... de la cour de cassation ! Autant dire que si elle le fait, ce sera très à reculons !

                  Tout aussi intéressant : la Cour Européenne des Droits de l’Homme assimilant la jurisprudence à la loi, un refus de la cour de cassation de saisir le conseil constitutionnel pourrait faire l’objet d’un recours devant la Cour Européenne...

                  Sans compter le fait que parmi les membres du conseil constitutionnel on trouve... Jacques Chirac (même s’il s’est mis en « vacance » durant le temps de son procès), son président Bernard Debré (fidèle parmi les fidèles, et dont le propre frère figure parmi les mis en examens) et bon nombre d’autres membres nommés par Jacques Chirac...

                  Bref, on risque de bien rigoler !


                • henri1947 11 mars 2011 20:38

                  Chirac a volé les parisiens, puis les français pendant 30 ans, je parle bien sûr de LEUR argent public. Les bakchis, les passe-droits, les pot-de-vins, les emplois fictifs et j’en oublie : tout y a passé ; c’est globalement un « voleur de grands chemins ». Le fait qu’il ai été président de la république et qu’il n’est rien fait de grave dans son rôle n’enlève en rien aux problèmes du RPR, du SAC, de la mort de Boulin. Un jour, quand il aura disparu, je pense que les français seront enfin informés sur les qualités extra------ordinaires du « parrain ».
                  En attendant, Bayrou essaye d’expliciter une partie du scandale.... bonne chance dans le contexte actuel. C’est à dire sous UMP parti filiation du RPR. Le paravent est posé. Rien ne sortira avant les élections : trop dangeureux pour Sarkozy et tous les anciens RPR qui gravitent désormais dans le gouvernement.

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