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Femme et avocats contre RIAA

La RIAA a déjà déposé plus de onze mille plaintes contre des P2Pistes américains, accusés d’avoir mis à disposition de la musique sur Internet sans autorisation, à travers leur logiciel de P2P. Une femme, mère célibataire de cinq enfants, a décidé d’aller jusqu’au bout de la procédure pour se défendre. Un cabinet d’avocats ouvre un blog pour raconter.

Il y a aux Etats-Unis environ 30 millions d’utilisateurs de logiciels de P2P. Depuis le 9 août 2003, date de la première vague de plaintes, 11.090 d’entre eux ont été formellement repérés par les services de repression de la RIAA, et mis en demeure de dédommager l’industrie du disque. Ce sont donc 0,04% des utilisateurs de logiciels de P2P outre-Atlantique qui ont été menacés de plainte. Selon certaines sources, environ 3.000 personnes auraient d’ores et déjà versé une somme moyenne de 5.000 dollars pour régler l’affaire à l’amiable et éviter les très douloureux frais de justice.

De temps en temps surgit la nouvelle que l’un des malchanceux au tirage du loto de la RIAA se dresse contre la toute-puissance Association américaine. Puis la nouvelle s’enfuit dans les méandres de l’oubli, et nous n’en n’entendons plus jamais parler.

Mais la vraie rebellion semble cette fois réelle, et venir d’une femme mère de cinq enfants, Patricia Santangelo, qui a décidé de ne pas entrer dans le jeu de la RIAA et de se défendre coûte que coûte. Comme à beaucoup d’autres, la RIAA a proposé à Santengelo de sortir le carnet de chèque, pour oublier tout ça. 7.500 dollars, et l’affaire serait morte et enterrée. Oui mais voilà, "je n’ai rien fait de mal, pourquoi devrai-je les payer ?", se défend l’habitante de Wappingers, dans l’Etat de New York. Elle n’a jamais utilisé Kazaa, elle ne savait même pas que ça existait avant que les avocats de la RIAA ne viennent frapper à sa porte.

Son fils de 14 ans, peut-être ? Il faudra le prouver, et justifier la responsabilité de la mère.

C’est moi le Juge, c’est moi qui décide

L’avocat de Santengelo, investi dans le combat, a ouvert un blog intitulé "Industrie du Disque contre Les Gens". La semaine dernière, il y diffusait l’ensemble des documents procéduraux, puis la transcription d’une conférence du 6 mai entre les deux parties et le Juge Collen McMachon. "Vous avez toute ma sympathie", a ainsi rassuré le Juge en s’adressant à l’accusée. Puis, se montrant agacé par la procédure, il dicte les règles du jeu à l’avocat de la RIAA.

Ce dernier cherche à renverser la tendance et indique au juge que la voie normale dans ce genre de procédure est la résolution à l’amiable, auprès du "centre de conférence" de la RIAA. Ce sont les instructions, plaide-t-il. "Les instructions, c’est moi, le Juge, qui les donne", remballe le magistrat.

"Je ne suis pas pressé de voir cette affaire résolue", indique le juge, laissant à Patricia Santangelo le temps de préparer sa défense. "Le concept d’une jeune personne qui utiliserait l’accès à l’ordinateur

de ses parents est assez grave, mais si ce nom [le pseudonyme utilisé dans Kazaa, ndlr] n’est pas le sien, elle n’a pas à payer pour ce compte".

"Ils [la RIAA] n’auraient pas déposé cette plainte, votre Honneur, s’ils n’avaient pas vérifié cela très prudemment", prévient l’avocat du disque.

"Nous verrons bien, n’est-ce pas ?".

Si vos gens veulent que les choses soient faites à travers le centre de conférence, dites-leur ne pas déposer de plaintes, achève finalement le Juge.

L’affaire a désormais été plaidée par les deux parties. La décision finale du Juge est pendante.


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