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Le streaming, étalon roi de la diffusion

Depuis l’émergence du numérique dans la filière de la création, nombreuses sont les questions sur le devenir de l’ensemble des ayants droits (Auteurs, interprètes, producteurs) et de leurs revenus. Jusqu’à aujourd’hui, c’est le code de la propriété intellectuelle qui garantit aux ayants droits un droit de regard sur l’utilisation de leurs œuvres et une rémunération pour tous les usages qui peuvent en être fait.

L’émergence du Peer to Peer a ruiné la filière musicale, chiffre d’affaire divisé par deux en 4 ans, mais certains pensent que d’autres raison s’additionnent à celle du Peer to Peer pour expliquer ce déclin. La filière audiovisuelle se sent aussi menacé, ainsi que les éditeurs par le livre numérique.

Le lobbying des ayants droits a mis en mouvement les pouvoirs publics pour essayer de trouver des solutions. Il est regrettable que sous leur influence le gouvernement de François Fillon n’ait envisagé qu’une action de répression.

Tout a commencé en 2005- 2006 par le vote de la loi DADVSI (Droits d’auteur et droits voisins dans la société de l’information), qui était la transcription d’une directive européenne. Faisant face à l’impossibilité de rémunérer les ayants droits dans le paysage numérique, certain ont pensé, dans un premier temps, que les techniques de marquage des œuvres (Mesures Techniques de Protections) allaient pouvoir permettre de réguler et de contrôler l’usage des œuvres au plus grand bénéfice des ayants droits. Mais les MTP se sont vite révélées inapplicables. On a en mémoire la réaction de certains usagers qui ont constaté que leur Cd, dûment payé, n’était pas écoutable sur le lecteur de leur automobile.

Pour autant on a encore en mémoire l’affirmation autoritaire des producteurs et des pouvoirs politiques sur la nécessité et les bienfaits de la loi DADVSI. Celle-ci, au final ne fut jamais appliquée (c’est parait-il le lot d’un grand nombre de lois, tant pis pour le contribuable). C’est à l’occasion de l’examen de ce texte que fut voté, pour un laps de temps très court, un amendement créant la licence globale. Il s’agissait de légaliser l’usage du Peer to Peer moyennant une redevance prélevée sur les abonnements à haut débit. Face à la levée de boucliers d’une partie des ayants droits (les artistes interprètes ne s’y sont pas associés) le gouvernement est intervenu pour abroger cette disposition qui aurait pu rapporter jusqu'à 900 millions à l’époque et 1 milliard 400 millions euros aujourd’hui sur la base d’une redevance mensuelle de 5 euros par abonnement haut débit. Pour mémoire le chiffre d’affaire du disque en France atteint à peine, en 2011, 600 millions d’euros.

Arrêtons-nous un instant sur la licence globale. Historiquement le rapport conflictuel de la propriété intellectuelle aux nouvelles technologies n’est pas nouveau. Plusieurs étapes ont eu lieu.

A la fin de la guerre l’émergence d’un nouveau média : la radio a posé problème. Si on considérait le code de la propriété intellectuelle, pour programmer une œuvre, il fallait l’autorisation de l’ensemble de ses ayants droits : l’auteur, le ou les interprètes, le producteur. Impossible ! Il fallait bien trouver une solution, la radio étant un vecteur inéluctable et incontournable des œuvres. Les ayants droits et les pouvoirs publics ont trouvé ensemble une solution satisfaisante qui a consisté à faire une exception au droit à autoriser par la mise en place d’une licence légale, sous la forme d’un pourcentage du chiffre d’affaire des diffuseurs, les radios, versé aux producteurs, aux auteurs et aux artistes. C’est ce que l’on appelle la rémunération équitable.

Deuxième temps fort dans les années 1960 et 70, l’apparition de magnétophone à cassette et du magnétoscope. Vite diffusés à une grande échelle et très populaires ils permettaient de copier les œuvres musicales et audiovisuelles. Les ayants droits étaient lésés dans leurs droits de propriété intellectuelle. Il ne fut pas question d’interdire ces appareils. Certains y ont pourtant songé un instant ! Les pouvoirs publics en 1981, à savoir la gauche ont mis en place une vaste concertation entre tous les acteurs concernés, et c’est la loi de 1985, dite loi Lang qui a instauré une seconde exception au droit d’autoriser : la copie privée. Une redevance fut instaurée sur les supports vierges servant à la copie. La collecte de ces montants est allée aux auteurs, aux artistes et aux producteurs en compensation. Originalité de ce dispositif, il a prévu de mutualiser une partie de ces ressources en instaurant le principe que 25% des sommes collectées devaient aller en subvention à des projets artistiques afin de soutenir l’emploi culturel. Une commission ad hoc regroupant les représentants de tous les ayants droits, des consommateurs et des fabricants de matériel fut créée pour fixer les montants de ces redevances, avec le pouvoir en fonction de l’évolution technologique de fixer des redevances sur les nouveaux supports. Ce qui fut fait pendant ces 25 dernière années, en s‘adaptant au CD, au DVD, aux clefs USB, aux Smartphones et tout récemment aux tablettes comme l’Ipad.

Troisième temps forts dans les années 2000 l’émergence d’Internet. Ce n’est après tout qu’une autre étape technologique proposant une large diffusion des œuvres tout en ne respectant le droit à autoriser et la rémunération afférente. Mais cette fois ci les pouvoirs publics n’ont pas joué leur rôle, le gouvernement Fillon après la loi DADVSI s’est attaché à créer l’Hadopi avec la loi Création et Internet. A savoir la mise en place d’une riposte graduée (mail d’avertissement, lettre recommandée puis si récidive coupure de l’accès à internet). On voit bien aujourd’hui que l’HADOPI patauge et ne correspond pas du tout à la situation, comme l’avait prédit au cours des débats parlementaires les opposants à ce texte.

Et surtout aujourd’hui nous sommes dans un quatrième temps où le Peer to Peer a été supplanté par le streaming. A savoir l’accès, sans téléchargement à la musique et aux œuvres audiovisuelles. Quelque part la situation est un peu comparable à celle de l’avènement de la radio.

Mais qu’entend-on de la part des pouvoirs publics ? L’annonce par le Président de la République d’un troisième volant de la loi HADOPI 3 pour poursuivre non seulement les sites de diffusion en streaming, mais aussi les utilisateurs.

Il y a une constance de la part de ce gouvernement, c’est d’apporter à tout virage technologique une réponse répressive, sans jamais envisager que les paradigmes fondamentaux de la diffusion et de l’accès aux œuvres de l’esprit que sont la musique et les films avaient radicalement changé et qu’il fallait peut être faire preuve d’un peu plus de concertation et d’imagination. Au lieu de cela, en fidèle zélateur du président de la république, le Ministre de la culture s’est empressé de demander à l’HADOPI d’étudier dans un premier temps l’état des lieux du streaming et de faire des propositions pour y mettre fin.

Ce gouvernement reste sourd à la fois aux conséquences de ses expériences législatives précédentes et aux discours des acteurs de l’Internet.

Il faudrait peut être qu’il revienne sur les conclusions qu’avait faite Patrick Zelnik à l’occasion d’une mission que lui avait confié le ministre de la culture, à savoir que pour la musique la solution était de passer par la gestion collective pour gérer les droits sur internet. Il l’avait fait à la surprise générale, étant producteur indépendant on s’attendait à ce qu’il s’aligne sur les positions répressives des majors de la musique. Il est vrai que dans cette mission il avait été accompagné par Jacques Toubon qui a sans doute su lui ouvrir les yeux. Depuis cette recommandation, rien n’a suivi si ce n’est un accord du bout des lèvres entre les sociétés d’artistes interprètes et les producteurs pour basculer les web radio en gestion collective. Il reste encore un long chemin à parcourir pour taxer enfin les FAI, sous une forme juridique à imaginer, et de donner aux sociétés de gestion collective d’auteurs, d’artiste et de producteurs le soin de répartir ces sommes. Elles y sont toutes prêtes, du moins d’un point de vue technique.

La diffusion en streaming devient la règle. Les jeunes en particulier ne connaissent que ce mode d’écoute. La société Deezer associé avec Orange l’a bien compris en proposant un forfait mensuel de 9,99 € pour accéder à presque la totalité de tous les catalogues.

Canal + s’est orienté de la même manière en proposant en alternative à son service de vidéo à la demande un forfait mensuel de 10 € offrant l’accès illimité à son catalogue de films.

L’Adami, la société de gestion des artiste interprètes l’a bien compris en proposant à la réflexion des participants à ses douzième rencontres européennes à Cabourg un atelier très instructif sur le thème : « Musique et audiovisuel : vers un flux absolu ? ».


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23 réactions à cet article    


  • Scual 13 janvier 2012 23:12

    « L’émergence du Peer to Peer a ruiné la filière musicale, chiffre d’affaire divisé par deux en 4 ans »

    Euh, je veux bien voir les sources d’une telle affirmation moi. Parce que sincèrement je n’y crois pas. Que les ventes de CD s’effondrent, c’est une chose, que la filière musicale soit ruinée s’en est une complètement différente.

    Une baisse même assez forte est logique puisque les supports, leurs fabrications et leur distribution sont devenu obsolètes. Par contre si on exclu cette filière industrielle plutôt que culturelle, la musique est selon toute les statistiques en bonne forme. Donc j’aimerais bien voir des chiffres globaux pour voir ce qu’il en est.

    Mais surtout imputer ça au Peer to Peer me parait tout à fait étonnant. Là aussi j’aimerais bien voir d’où sort cette affirmation...


    • roro46 14 janvier 2012 09:46

      Bonjour,
      si je partage vos doutes sur le fait que la filière musicales indutrielle soit ruinée (si c’était le cas, ça ce saurait et ça se verrait !!), par contre je demande aussi vos sources quand à votre affirmation : « la musique est selon toute les statistiques en bonne forme. »

      Je n’ai pas cette sensation, vu de l’intérieur... au contraire


    • Pelletier Jean Pelletier Jean 14 janvier 2012 10:03

      Le chiffre d’affaire du disque est passé de 1 milliard 500 millions d’euros à moins de 600 millions en 2011, je crois que c’est assez significatif


    • roro46 14 janvier 2012 12:24

      Peut-être, et je n’ai pas les chiffres.
      Il n’empêche que quand on voit les budgets indécents qu’elle continue à mettre dans les « artistes »... disons grand public, il est manifeste que cette baisse n’a pas suffit à la ruiner  !!!
      Loin s’en faut !


    • roro46 14 janvier 2012 12:25

      Pour « le reste du monde » artistique, c’est une autre affaire...


    • Scual 14 janvier 2012 15:07

      "Le chiffre d’affaire du disque est passé de 1 milliard 500 millions d’euros à moins de 600 millions en 2011, je crois que c’est assez significatif"

      Et c’est bien là toute la manipulation que j’essaie de démontrer. Pas la votre, mais celle de l’industrie du disque.

      Un disque, ce n’est pas de la musique. Un disque c’est un support. Un bout de plastique et rien de plus. Il sert à transporter de l’information, de toute nature. Un fabricant de galette en plastique n’est pas un fabricant de musique. La filière musicale comprend seulement la part reversée à la musique sur chaque CD en contenant, mais pas l’ensemble du prix, loin de là.

      Confondre l’industrie du CD avec la musique, c’est comme confondre l’emballage avec le produit.

      D’ailleurs non seulement c’est une grosse manipulation mais en plus la mort lente de la filière CD est... une excellente nouvelle ! Ce support est totalement obsolète et n’a aucun intérêt. Extrêmement cher, polluant et demandant toute une logistique, rester à ce support à l’heure du dématérialisé reviendrait à nous demander d’abandonner nos transports actuels pour retourner à l’ère des chevaux et des forgerons... absurde. Cette filière ne dois donc pas être pleurée. Et même si ça semble évident, leur propagande est tellement forte qu’on se retrouve quand même à devoir rappeler que le progrès est une bonne chose.

      Donc concrètement l’incidence de la fin de l’ère du disque sur la musique est très en dessous de ce qui est estimé. Mais ce n’est pas tout ! En effet le dématérialisé qui a rendu le CD obsolète à d’autres effets sur la part de l’argent qui fini entre les mains des producteurs et des diffuseurs... Le numérique leur enlève le monopole sur la diffusion et la part qu’ils prélèvent sur la richesse produite par la musique est de moins en moins justifiée et de plus en plus parasitaire. Ainsi même leur part du gâteau est de moins en moins vraiment une part revenant à la filière musicale. Ils passent progressivement du statut d’intermédiaire nécessaire et bénéfique entre le consommateur et le musicien, au statut de simple péage empêchant l’argent de finir directement dans les poches de l’artiste.

      La réalité de la transformation (et pas crise) actuelle, c’est que les artistes se passent de plus en plus des services des maisons de disque et des diffuseurs traditionnels, produisent et émettent eux-même leur musique, renoncent à une bonne part des revenus venant de ces secteurs pour se concentrer des revenus des spectacles et concerts... qui sont en pleine explosion.

      En tout cas tout comme la fin des moines copistes avec l’arrivée de l’imprimerie n’a pas mis fin à la littérature bien au contraire, la fin du disque avec l’arrivée du numérique ne met pas fin à la musique, bien au contraire.


    • roro46 14 janvier 2012 18:19

      "renoncent à une bonne part des revenus venant de ces secteurs pour se concentrer des revenus des spectacles et concerts... qui sont en pleine explosion."

      Alors là, excusez-moi, mais c’est du grand n’importe quoi !!!
      C’est peut-être ne pleine explosions pour les artistes des majors, mais C’EST TOUT !
      Certainement pas pour les autres, qui sont la majorité.


    • Pelletier Jean Pelletier Jean 14 janvier 2012 18:38

      Il existe tout de même en région des artistes qui arrivent à vivre en faisant des concerts


      http://jmpelletier52.over-blog.com/


    • Scual 14 janvier 2012 19:54

      Oui je ne le précise jamais mais le fait de faire de la musique n’est pas sensé vous assurer un revenu. C’est dommage mais il faut quand même réussir à avoir un publique suffisamment nombreux. Donc effectivement y en aura toujours pour qui ça ne marchera pas super fort, et le pire c’est que ça ne sera pas forcément les plus mauvais.

      Donc l’argument très souvent avancé comme quoi tout travail mérite salaire est bien évidement totalement faux. De toute façon si c’était le mérite qui versait les salaires, c’est les banquiers qui seraient pauvres.


    • Pelletier Jean Pelletier Jean 14 janvier 2012 20:26

      Scual


      Oui bien sur mais ce que je vous faire comprendre, c’est que trouver un mode de rémunération cela permettrait à tous les artistes de percevoir une rémunération par le biais de la gestion collective



    • Scual 15 janvier 2012 00:54

      Non mais ça je dis pas hein. Toute piste pour permettre une rémunération juste des artiste est bonne à étudier.

      Je critique pas du tout ça. Je dis juste qu’il faut d’abord poser le problème sur des bases saines avant d’y répondre. Et malheureusement s’il y a un débat ou tout est faussé, c’est bien celui là. C’est d’ailleurs la même chose pour l’industrie du cinéma qui serait en train de mourir... mais qui viens de dépasser tout les records quatre années de suite.


    • roro46 17 janvier 2012 10:07

      « Il existe tout de même en région des artistes qui arrivent à vivre en faisant des concerts »

      Bien sûr, je suis d’accord avec vous, mais de là à dire que les concerts « explosent », il y a un pas que je me garderai de franchir car il ne colle pas à la réalité.

      Il faut aussi souligner - on en parle jamais - que si on arrive à vivre, c’est grâce (à cause ? ...dirons certains) de l’intermittence du spectacle !
      Je viens de lire quelques bouquins sur les années, 20 et 30, et quand on voit le travail que les musiciens avaient à cette époque, ça laisse songeur... Ils jouaient tous les jours !
      Aujourd’hui, si on joue tous les jours, c’est en répétitions - c’est à dire non rémunéré (et c’est là qu’intervient l’intermittence du spectacle justement) pour monter des spectacles qui seront joué en moyenne une fois pas semaine (quand on a la chance de bien tourner), parce que les diffuseurs regardent ailleurs, n’ont aucune curiosité artistique et ne sont prèt à prendre aucun risque ; seul « faire du grand public » les intéresse.


    • PhilVite PhilVite 14 janvier 2012 11:51

      Si on parle de révolution internet, ce n’est pas pour rien.
      Il y a un élément fondamental que les gens qui n’ont aucune notion d’informatique ne peuvent/veulent pas comprendre, c’est que sur internet ne circulent que des 0 et des 1, et qu’une oeuvre musicale, comme n’importe quel fichier de données, peut être codée en une suite de 0 et de 1 de milliards de façons différentes. Ce qui veut dire que je peux, après l’avoir codée, envoyer la dernière chanson de Souchon d’un ordinateur A à un ordinateur B sans que personne, absolument personne, n’en sache rien, pas même un espion que serait posté à l’entrée de ma connexion pour en analyser les flux. Ceci a pour conséquence de rendre parfaitement illusoire tout système basé précisément sur l’analyse des contenus.
      Reste donc la licence globale et les systèmes s’y apparentant. Ils sont par nature injustes pour ceux qui ne consomment pas. J’ai malgré tout penché pendant longtemps pour cette solution (mais pas à 5 €/mois/abonnement ! plutôt dix fois moins), mais aujourd’hui, compte tenu du comportement des majors et des crasses gravissimes qu’ils on voulu nous infliger avec Hadopi, ce n’est plus le cas.
      Je suis maintenant carrément contre toute rémunération de ces gens-là liée à la circulation des flux sur internet. Qu’ils gagnent leur croute dans le spectacle vivant, qu’ils organisent de bons shows, de belles tournées en vendant les places au prix qu’ils veulent, et qu’ils considèrent internet comme un moyen (diablement efficace) de promotion des oeuvres et des artistes dont la vocation première est de se produire devant un public. Un point c’est tout.


      • roro46 14 janvier 2012 12:35

        Bonjour,

        1- vous mélangez - mais c’est coutume désormais en France (et sans doute ailleurs) - les majors avec les autres : les dizaines de milliers d’artistes « normaux »...

        2- quand vous dites : "Qu’ils gagnent leur croute dans le spectacle vivant, qu’ils organisent de bons shows, de belles tournées en vendant les places au prix qu’ils veulent« 

        Il y a la aussi manifestement quelque chose que  »vous ne pouvez / voulez pas comprendre".

        Vivre de ses concerts devient de plus en plus difficile.
        Les cachets ont baissé au moins de 30% depuis 2003, et les concerts gratuits se sont tellement installés dans les habitudes que les gens ne veulent plus payer pour ça non plus.
        Ce sont des faits, je les vis au long de l’année, comme la plupart de collègue que je croise ou que je connais.
        Parrallèllement, les salles de spectacles se ferment de plus en plus aux artistes locaux ou pas suffisamment connus, malgré la multiplication incroyables du nombre de ces fameuses salles...
        Celles-ci fonctionnent sur catalogue - LEUR catalogue - et ne font plus preuve d’aucune curiosité artistique. C’est de la gestion, point.
        C’est affligeant.


      • Pelletier Jean Pelletier Jean 14 janvier 2012 12:59

        Vous ne faites référence qu’aux producteurs vous oubliez les auteurs et les interprètes qui ont un besoin vital de voir leur travail rémunéré 


      • PhilVite PhilVite 14 janvier 2012 15:17

        Comme Yvance le dit plus bas, si le brave peuple n’est plus disposé à payer, c’est sans doute qu’il ne trouve pas ce qu’il cherche dans ce qu’on lui propose (en plus des difficultés pécuniaires qui touchent de plus en plus la classe moyenne). Peut-être qu’une certaine forme d’expression artistique est morte ? Ou peut-être qu’elle ne peut plus (définitivement ?) nourrir son homme ? L’évolution est peut-être violente et radicale. Mais il n’y a rien qui justifie qu’on nous sabote l’internet au profit de quelques intérêts minuscules.
        La solution, pour les dizaines de milliers d’artistes « normaux », est peut-être du côté du RU dont on cause sur d’autres fils, mais c’est un tout autre débat.


      • Pelletier Jean Pelletier Jean 14 janvier 2012 17:25

        C’est un peu radical votre appréciation il faut bien trouver un moyen de rémunérer tous les artistes petits et grands, tout travail mérite son salaire
        http://jmpelletier52.over-blog.com/



      • roro46 14 janvier 2012 18:24

        « si le brave peuple n’est plus disposé à payer, c’est sans doute qu’il ne trouve pas ce qu’il cherche dans ce qu’on lui propose »

        Pas du tout !!!

        Le « brave peuple », comme vous dites, y va aux concerts ; et en masse en plus !...

        ...à condition que ce soit gratuit. Si c’est payant, il faut être ultra médiatisé et passer dans les médias main stream pour espérer attirer un public payant.


      • Pelletier Jean Pelletier Jean 14 janvier 2012 18:41

        Les gens vont en effet au concert et payent leurs places




      • Yvance77 14 janvier 2012 14:07

        Salut ;

        Moi j’y vois aussi des choses un poil différentes. Si effondrement des ventes il y a ce n’est pas nécessairement à cause du P2P.

        Et si le souci n° 1 était la qualité de la création musicale ? Car qu’avons nous en ce moment. Des choristes avec une voix qui susurre. Les Doré, Biolay, Maé et toutes ces merdes en « é » sont d’une tristesse insondable. Et, c’est valable pour le beau sexe ... des miauleuses de bac à sable.

        Faisons le parallèle avec le cinéma soit disant en crise lui aussi, et victime de méchants pirates de ligne ADSL. Les entrées dans les salles obscures ne se sont jamais autant mieux portées. Et grâce à quelques bons films, qui ont été aussi piratés. Paradoxale que cela aille bien d’un côté et pas de l’autre.

        Il faut aussi dire que l’offre est multiple de nos jours, contrairement aux décades précédentes. En effet, là ou nos aînés n’avaient guère que la zik et le cinoche pour se défouler, de nos jours il en va tout autrement, de par les offres aussi multiples que variées.

        Les artistes de la chansonnette sont accrochés aux vieilles lunes comme les morpions le sont aux boules qui n’ont pas vu un bout de savon depuis des lustres. Jauny par exemple base son train de vie que sur la vente de CD, là ou nos troubadours assuraient leurs subsides via des galas de ville en ville. Il mise tout sur le numéro qui lui coûte le moins, et se trouve désespérer quand celui-ci ne sort plus. Bien fait pour sa gueule. Et dire qu’il défend auprès de Pipole 1er les « droits d’auteur » alors que lui n’a jamais rien crée musicalement parlant.
        Jean-Jacques Goldman à contrario ne s’est jamais plaint et vit encore à Montrouge dans sa maison de toujours et tout va bien. Et il paye ses impôts en France !

        Quant aux autres, il faut qu’ils comprennent que c’est la protection de nos oreilles que l’on assure, tellement leurs productions sont mauvaises.

        Ailleurs (aka en GB, Irlande, USA) quand c’est bon cela se vend. Bizarre non ?


        • Pelletier Jean Pelletier Jean 14 janvier 2012 17:22

          Tout à fait d’accord le peer to peer n’explique pas seul la chute du disque, les majors n’ont pas su gérer leurs affaires



        • Lisa SION 2 Lisa SION 2 14 janvier 2012 15:17

          Bonjour PJ,
          quel travail et quelle patience que d’essayer de dénouer l’écheveau législatif complètement emmêle par les gesticulations nerveuses des incompétents aux manettes ? Rien ne sert ensuite de courir, il faut séparer et prélever à la source.
          Évidemment que l’internet autorise toutes les configurations d’échanges possibles y compris le gratuit juste pour se faire connaitre et entrer par la porte des artistes sur la scène mondiale. Dans ces conditions, bien des stars du samedi soir n’auraient jamais eu voix au chapitre. Toutes les lois soutenues par les stars présentes aux cotés du président sur l’estrade de la place de la concorde sont des coups d’épée dans l’eau au service des privilèges. C’est la preuve vivante du népotisme culturel et élitiste de Radio Télé Drucker président...
          Prenez l’exemple de Goldman, le champion des ventes de disques pendant des années devant les grands chanteurs bien de chez nous, Gall, ( ham ) Berger Mitchell et Hallyday, le lien entre la banque du même nom serait purement fortuit et osé. Pourtant, lorsqu’on sait le pouvoir que celle ci a gagné sur tous les fronts, on peut aisément n’attribuer le succès des premiers qu’aux moyens des seconds.
          La bataille pour le pouvoir sur l’internet montre à quel point ce pouvoir lutte bien contre le peuple privilégiant l’intérêt de quelques 1% particulier contre l’intérêt des 99%général...


          • Pelletier Jean Pelletier Jean 14 janvier 2012 17:19

            C’est pourquoi il faut défendre la gestion collective pour les artistes de moindre notoriété qui en ont besoin
            http://jmpelletier52.over-blog.com/


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