AVEVA

Nombreux sont ceux qui se réjouissent de faire « payer les riches » savent-ils vraiment de quoi ils parlent ?

Mieux connaître l’ISF

Le patrimoine de la France s’élevait en 2004 à 7000 Milliards d’€

550 milliards d’€ sont taxés au titre de l’ISF (8% du patrimoine de la France) c’est à dire que 6450 M d’€ (92%) sont exonérés.

88% des assujettis soit 292000 foyers fiscal (sur 16 millions) disposant chacun en moyenne de 1,2 million représentant 5% du patrimoine national s’acquittent de 877 millions soit 36% de la recette d’ISF.

12% des assujettis soit 47700 foyers fiscal disposants de 3% (200Mds) du patrimoine national s’acquittent de 1560 millions d’€ soit 74% de la recette d’ISF.

Source : Rapport détaillé de l’A-N 2004 chapitre B

http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r2568-t3.asp

FORMES LES PLUS FRÉQUENTES DE PATRIMOINE DÉTENU EN 2004 (En % des ménages) Source : Insee Répartition des ménages Livrets d’épargne Épargne-logement Valeurs mobilières Assurance vie retraite Épargne en entreprise Immobilier

A la lecture du tableau (voir le site ci-dessous) on constate que :

-  55% des habitants sont propriétaire de leur domicile,

-  46% ont un contrat d ‘assurance vie

-  25% ont des valeurs mobilières (actions)

Il y a fort à parier que ce sont les propriétaires de leur domicile qui ont des actions, de l’assurance vie, etc et qu’ils représentent près de 20 % des foyers fiscaux.

Hors 400000 foyers déposant une déclaration d’ISF c’est 2% des contribuables.

Voir les fortunes françaises sur le site :

http://www.quid.fr/2007/Fortune_Salaires_Et_Prix/Fortunes_Francaises/1

La banlieue des grandes villes n’est pas seulement constituée de que l’on qualifie de « Les banlieues »

Il existe aussi dans les banlieues des immeubles bien tenus ainsi que des zones pavillonnaires habitées par des gens de « classes moyennes ou supérieures ».

Ces habitants ne peuvent se loger dans les centres villes en raison du coût élevé de l’immobilier consécutif à une forte demande.

Alors pourquoi trouve-t-on des SDF et des milliers de pauvres gens (qui de toutes façons ne trouveront pas de travail pour les raisons forts bien exposées dans l’article) là où d’autres très aisés renoncent à s’installer ?

Dans la France profonde des villages entiers se meurs, on y trouve des logements habitables à moins de 300€/m2.

N’y a-t-il pas des dispositions à prendre pour que l’africain débarquant en France et qui n’a entendu parler au fond de sa brousse que de PARIS s’installe sur le « champ de Mars »

Tous ces braves gens hébergés à des prix excessifs dans des hôtels **NN seraient plus à l’aise en province et couteraient moins cher même pris intégralement en charge par les services sociaux.

Et par dessus le marché, du travail il n’en manque pas !

Essayez de faire défricher du taillis ou repeindre des volets ( autant de travaux ne nécessitant pas une formation de haut niveau ! ) pour moins de 50€ de l’heure... et ne parlons pas de réparer une toiture, on ne vous répond même pas.

Il faut prendre le problème par le bon bout !!

Le GIEC va prochainement se réunir à Paris voici une première approche :

Trois degrés de plus en 2100 : le scénario le plus probable

Entre 2 et 4,5 degrés de plus en 2100 avec une valeur plus probable de 3 degrés : les 2 500 experts mondiaux, qui s’apprêtent à se réunir à Paris en janvier, ont resserré leur fourchette. Leur rapport n’est pas encore rendu public mais son contenu commence à filtrer.

Pour la quatrième fois depuis sa création en 1988, le Groupe intergouvernemental d’experts sur l’évolution du climat (GIEC) s’apprête à produire un rapport destiné à l’ONU. Le dernier datait de 2001 et celui-ci n’est qu’en phase finale, les gouvernements participants étant en train de faire connaître leurs remarques à ce travail réunissant quelque 2 500 scientifiques du monde entier. Son volet scientifique sera discuté à Paris fin janvier et le rapport complet publié à la fin de l’année 2007. Ses conclusions ne sont donc pas encore définitives mais le quotidien britannique Sunday Telegraph et l’espagnol El Pais ont publié les conclusions chiffrées concernant le réchauffement et la montée du niveau de la mer.

Verdict des experts : d’ici à 2100, l’augmentation de la température moyenne de la planète devrait se situer entre 2 et 4,5 degrés, le maximum de probabilité se situant à 3°. La fourchette est en fait un peu plus large. D’après le quotidien espagnol, les experts jugent très improbable une augmentation inférieure à 1,5 degré et des hausses supérieures à 4,5 degrés « ne peuvent être exclues ». Les scientifiques ont aussi planché sur la montée du niveau des mers, inéluctable conséquence d’un réchauffement de l’atmosphère : entre 19 et 58 centimètres de plus en 2100.

Non seulement le réchauffement ne fait plus aucun doute, mais on sait aujourd’hui le quantifier avec une meilleure précision... Crédit : Nasa

Modèles plus précis

Ces valeurs n’ont rien d’étonnant puisqu’elles ne font qu’affiner les prévisions du rapport publié en 2001, qui donnait, pour la fin de ce siècle, une hausse des températures comprise entre 1,4 et 5,8 degrés et une montée du niveau des océans de 9 à 88 centimètres.

Interrogé par le quotidien Le Monde, Michel Petit, président de la Société météorologique de France et membre du GIEC, rappelle que « les documents qui circulent actuellement ne sont pas tous finalisés. Sur la quinzaine de pages que compte ce document, la France, à elle seule, a adressé une quarantaine de remarques. Le rapport final risque donc d’être différent ».

Mais les valeurs annoncées par les scientifiques ont peu de chances d’être modifiées par les discussions en cours, qui portent plutôt sur la forme. Avec ses fourchettes resserrées, ce nouveau rapport démontre surtout que les modèles se font aujourd’hui plus précis.

Je suis né en 1936 si si ...

Tout ça c’est très bon mais on n’est pas obligé de « chier » à l’eau potable !

Comme je voudrais que mes petits enfants ne me maudissent pas j’adhère à

http://terresacree.org/

et si certains ne veulent pas changer nos modes de vie mais seulement nos modes de consommation, je le leur accorde la nuance se mesure au palmer.

Où se situe la« classe moyenne » ?

Profil type des 88% de contribuables s’acquittant des 2 premières tranches de « l’impôt de solidarité sur la FORTUNE »

Il est né avant guerre d’un père cadre moyen, son grand-père était employé (tous deux ont été scolarisés dans l’enseignement public où ils ont reçu une instruction de niveau secondaire) Comme c’était courant à l’époque mère et grand-mère furent femmes au foyer. Il a survécu aux douleurs et souffrances de la 2ème guerre mondiale, son père a participé à la reconstruction du pays écroulé, ruiné par la guerre et 5 ans d’occupation.

Il est entré à l’école à 6ans dans une classe de 45 élèves en partageant un livre avec 2 camarades. Vers l’age de 18 ans il a obtenu son BEI (Brevet d’enseignement industriel) ou son diplôme d’ENP (Ecole Nationale Professionnelle) A la sortie de l’école il a reçu un fusil pour aller « maintenir l’ordre » en Afrique du Nord pendant 36 mois, moyennant quoi il perçoit aujourd’hui la retraite du combattant de 226€ par semestre soit 37,66€/mois.

Libéré des obligations militaires vers 1960 il a trouve de suite un emploi dans l’industrie, mais après 3 années de « crapahute » il a tout oublié, la remise à niveau est longue et difficile, la formation permanente inconnue, le métier s’apprend sur le tas à la cadence de 50 heures de travail par semaine

Grâce à sa bonne formation scolaire il apprend vite, obtient de la promotion, passe rapidement chef d’équipe puis cadre en qualité de conducteur de travaux.

Dans les années 60 il se marie et achète un logement avec salle de bain, lui qui n’avait pas l’eau courante dans sa prime jeunesse quel progrès pour ce premier investissement qu’il rembourse en 15 ans au CFF (crédit Foncier de France) Les premières années le remboursement est difficile, tout le salaire de sa conjointe (dactylographe) sert à rembourser le prêt, mais l’inflation est galopante, au fil du temps il rembourse en « monnaie de singe » c’est plus facile, il épargne à nouveau sur un PEL (Plan d’Epargne Logement)

En 1965 il achète sa première automobile, une 2CV d’occasion pour le prix de 2500f (presque 3 mois de salaire) elle est capable de rouler à 70 km/H avec toute la famille à bord.

Sa conjointe licenciée de l’usine textile qui l’employait se consacre à ses 2 enfants, les grands-parents sont âgés et les « crèches » pas encore inventées, bien sûr elle ne va pas s’inscrire au chômage, de ce temps là l’assistanat n’était pas entré dans les mœurs et le chômage c’était la honte.

Nous sommes en 1975, la 2 CV a été remplacée par une bonne occasion, une 404 Peugeot.

Il gagne bien sa vie car il travail beaucoup, dépense peu car il a vécu des années dans l’extrême dénuement connaissant la faim, le froid et des conditions précaires (sans eau courante, ni « gaz à tous les étages »...) donc il sait épargner.

Les 2 enfants grandissent, le logement devient trop petit ils achètent avec leurs économies et un prêt parental un terrain de 500M2 dans les champs. Après avoir vendu l’appartement et souscrit un prêt au titre du PEL il construit avec l’association des « Castors » une belle maison de 130M2 habitables comprenant un sous-sol et un premier étage dont 3 chambres un grand séjour 2 salles de bains, le summum.

Les enfants font des études un peu plus poussées que leurs parents, un service militaire de 12 mois seulement (leur grand-père fut 7 ans sous les drapeaux, leur père 36 mois) Bref QUE-DE-LA-JOIE ! Mais la roue tourne la santé des grands-parents et préoccupante, elle nécessite beaucoup de soins médicaux, heureusement ils sont remboursés à 90% par la caisse d’assurance maladie, le reste par la mutuelle ils peuvent se faire soigner dans les meilleures conditions du moment.

L’un après l’autre les « 2 ménages de parents » s’en vont laissant à leurs enfants leurs quelques économies, l’appartement qu’ils ont acquis en banlieue après la guerre, l’un d’eux a même un chalet à la montagne, l’autre un contrat d’assurance vie promu par le gouvernement pour couvrir les déficits budgétaires récurrents.

A chaque succession le fisc se « frotte les mains » et ramasse au passage une bonne part du « gâteau » car ces gens modestes sont des travailleurs pas des spéculateurs, ils n’organisent pas leur succession, ils tombent bêtement sous le coup de la loi mise en application par le notaire.

Quoi qu’il en soit après 3 générations de travail et d’épargne notre couple se trouve avec un appartement, 1chalet, sa propre maison, un livret de caisse d’épargne, un contrat d’assurance vie Un appartement a été vendu pour payer les droits de succession et les frais comme l’ont été les autres biens et les économies des « grands-parents.

Nous voilà en l’an 2000 c’est la retraite heureuse les prix de l’immobilier sont au plus bas. L’appartement hérité est loué, il rapporte 3% après impôts et compense tout juste les charges et impôts du chalet occupé pour les vacances à tour de rôle par les parents et enfants devenus adultes. Au fil des ans les prix de l’immobilier augmentent, notre couple n’y prête pas attention, ce n’est pas dans ses habitudes de suivre l’évolution des cours et indices, il n’a pas l’esprit capitaliste et encore moins spéculateur, son banquier lui a fait acheter quelques actions lors de privatisation comme France Telecom à 35€ l’action qui ne cote plus que 20€...

Le fisc veille (pas trop, mais pas de chance !) une demande de renseignements arrive, confiant et honnêtement le couple désormais à la retraite rempli l’imprimé : Une maison 660000€ - 20% = 528000€ Un appartement 330000€ Un chalet 280000€ 1 Livrets CNE 13000€ 1 contrat d’assurance vie 80000€ 1 PEA 18000€ Une automobile 12000€ Biens meubles 5% 63000€ Passif et liquidités pour mémoire TOTAL 1324000€ Calcul de l’impôt 1ère tranche 750000€ exonérée 2ème T 750000 à 1200000€ 450000x0,55=2475€ 3ème T 1200000 à 2380000€ 124000x0,75= 930€ Montant de l’impôt 3405€

Ce n’est qu’une première étape, dans la foulée arrivent 9 feuilles de déclaration d’ISF afin de régulariser les neufs années antérieures avec à la clé amendes pour défaut de déclaration et intérêts de retard...

Comment ne pas être fiscalement idiot !

Les dispositions fiscales sont « élaborées » par les « hauts fonctionnaires » de « Matignon » et de Bercy » qui émargent au moins à 10000€/mois.

Contrairement à l’idée répandue par une certaine presse ce ne sont pas des « benêts » ! Ils sont même très habiles pour se « concocter » des « niches fiscales » favorables à préserver leurs intérêts personnels. Le but du jeu est d’être presque aussi astucieux qu’eux-mêmes et de profiter des « aménagements » qu’ils ont imaginé.

En premier lieu : · Ne pas se marier, ni se pacser ni n’établir aucun autre contrat de couple. · Etablir une déclaration de revenus (IRPP) individuelle.

Vous bénéficier ainsi chacun de la franchise de 750000€ économie annuelle 5625€ sur la 2ème tranche soit après 25 ans d’existence de l’ISF 140000€ (presque 1million de francs)

En suite : · Lire attentivement la « Notice pour remplir votre déclaration » à la rubrique : Biens imposables Vous lisez par exemple : Immeubles non bâtis (... bois et forêts) Et au paragraphe lll Biens partiellement exonérés il est indiqué : Bois et forêts et parts de groupement forestiers sont exonérés de 75% sous conditions... et donc n’est à déclarer que 25% de la terre elle même et pas le bois.

Biens exonérés Les locaux d’habitation loués meublés sous conditions d’un revenu d’au moins 23000€ ( soit 2 appartements à 1000€/mois) loués par bail meublé. Rien n’empêche le locataire de remplacer le lit, la table et vos 2 chaises par son propre mobilier... Moyennant quoi vous devenez un loueur en meublé professionnel, vos 2 logements (ou bien davantage si vous en avez les moyens !) d’une valeur d’environ 500000€ sont exonérés d’ISF.

Les biens professionnels Alors là c’est formidable ! vous constituez une société par exemple SARL dont vous serez le gérant et tout ce que vous mettez dans la société est exonéré d’ISF, il suffit d’avoir une raison sociale très large comme « conseils et négoces », vous roulerez même avec la voiture de la société, prendrez l’avion au frais de la société, irez au restaurant et achèterez 2 costumes par an en frais généraux, pourrez même déclarer une partie de votre maison à usage de bureaux etc Vous ne voulez pas vous « embêter » à gérer une société, qu’à cela ne tienne, vous mettez un « responsable » C’est ainsi que le quasi-propriétaire d’une chaîne de 12 super-marchés ( valeur 25millions d’€ ) ne paie pas d’ISF et très peu d’IRPP, c’est bien connu tout est à la société dont 98% est à ce Monsieur âgé de 85 ans qui est sensé « gérer » l’affaire.

Constituer une SCI http://www.sci-societecivileim... Donner Le gouvernement engage les parents à donner à leurs enfants car les enfants dépensent rapidement l’argent reçu. ( Ce transfert de propriété permet à M. Breton d’encaisser surtout de la TVA et soi-disant de relancer l’économie ce qui est faux pour la France mais exact pour ce qui est d’accroître le PIB des asiatiques. Les entreprises ont besoin de capitaux pour leur fonctionnement, l’immobilier locatif privé soi disant encouragé nécessite l’investissement de l’argent des particuliers. Si M. le ministre des finances veut des capitaux qu’il sache qu’il y a 2000 Milliards improductifs sur les contrats d’assurance vie, lesquels ont été « imaginés » pour collecter l’argent nécessaire au paiement des déficits budgétaires faramineux)

Certes la donation est une solution (pour les parents ayant des enfants) de réduire le montant de leur ISF mais aussi de se déposséder de l’épargne qu’ils ont souvent accumulée sous à sous ! pour leurs vieux jours et en prévoyance du devenir hypothétique des retraites mal assumé par les gouvernements successifs. La donation peut aussi parfois encourager les enfants à attendre que « ça tombe du ciel »... c’est donc une initiative demandant réflexion.

S’expatrier S’expatrier nécessite une étude approfondie, actuellement les spécialistes considèrent que l’opération est économiquement valable pour un patrimoine supérieur à 3millions.

La Belgique est le pays privilégié des industriels, l’IRPP y est plus élevé qu’en France (comme expliqué précédemment les propriétaires de ces biens ont la faculté de minorer relativement leur revenus) , l’ISF n’y existe pas.

La Suisse applique l’ISF, mais le niveau d’imposition est variable d’une région à l’autre et il est négociable.

Le Luxembourg applique l’ISF mais le niveau d’imposition y est modéré.

Le Maroc est le pays le plus attractif pour les assujettis des tranches 1 et 2, plus de 30000 retraités y ont déjà trouvé refuge.

Vous trouverez quelques informations sur le site : http://www.assemblee-nationale...

Extrait du site de l’Assemblée Nationale : III.- L’imposition des revenus de source française des personnes domiciliées à l’étranger L’article 197 A du code général des impôts traite de l’imposition des revenus de source française des personnes qui n’ont pas leur domicile fiscal en France. Cet article prévoit que les règles posées par le 1 du I de l’article 197 s’appliquent également à ces revenus, qui sont donc soumis au barème de l’impôt sur le revenu. Les contribuables domiciliés dans des pays ayant signé avec la France des conventions relatives aux doubles impositions échappent également à cette imposition forfaitaire prévue par l’article 164 C. Les nationaux de pays ayant signé avec la France un traité de réciprocité ne sont pas soumis à cette imposition s’ils justifient être assujettis à un impôt personnel sur l’ensemble de leurs revenus et si cet impôt est au moins égal aux deux tiers de celui qu’ils auraient à supporter en France sur la même base d’imposition. Les contribuables domiciliés dans des pays ayant signé avec la France des conventions relatives aux doubles impositions échappent également à cette imposition forfaitaire prévue par l’article 164 C. Les nationaux de pays ayant signé avec la France un traité de réciprocité ne sont pas soumis à cette imposition s’ils justifient être assujettis à un impôt personnel sur l’ensemble de leurs revenus et si cet impôt est au moins égal aux deux tiers de celui qu’ils auraient à supporter en France sur la même base d’imposition. 2.- La retenue à la source sur les traitements et salaires

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