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Accueil du site > Tribune Libre > 1 200 habitants au pouvoir à Saillans, dans la Drôme

1 200 habitants au pouvoir à Saillans, dans la Drôme

A Saillans, près des Alpes, une liste citoyenne a remporté les élections municipales de mars 2014. Depuis, les habitants administrent la commune de façon démocratique avec un budget annuel de 1,2 million d’euros.

L’histoire commence en 2010 avec un projet de supermarché. Le maire était pour, les habitants contre. Des citoyens se sont présentés aux élections municipales. Leur liste a gagné et, depuis, la révolution participative est en marche.

« On voulait garder le cœur du village vivant », raconte Mireille. Dans ce village de 1 240 habitants on compte deux boulangeries, une charcuterie, un magasin bio, deux bars et une épicerie. « Nous avons organisé une veille citoyenne et des manifestations pour bloquer la départementale. » Une pétition a recueilli plus de 800 signatures. Il faut dire qu’à Saillans, le terrain est fertile en mobilisations citoyennes : la commune compte près de 40 associations, dont Pays de Saillans vivant, l'association contre le projet de supermarché.

saillans

Devant la fronde, les enseignes Casino-Intermarché préfèrent abandonner le projet, au grand dam du maire MoDem sortant, François Pégon. L’énergie qui se dégage de la lutte donne des ailes. Les habitants se prennent à rêver d’une autre politique.

Des réunions publiques sont organisées à l’approche des municipales de 2014. Plus de 250 participants et une formule détonante : « Pas de programme, pas de candidats, la liste c’est vous ! », une liste est constituée, avec 22 candidats pour 15 places.

Trois idées fortes rassemblent le groupe d’habitants : la transparence, « l’accès de tous à l’information », la collégialité au sein de l’équipe municipale « pour éviter que le maire et le premier adjoint s’accaparent le pouvoir » et la participation des citoyens à la gestion de la commune. « Le régime représentatif confisque la démocratie. La citoyenneté ne se résume pas à un vote tous les six ans. »

Oignon saillans

Trois semaines avant les élections, le groupe nomme une tête de liste. « On a essayé de tenir jusqu’au bout pour ne pas avoir une personne désignée ». À la réunion ce jour là, Vincent est absent, il travaille comme veilleur de nuit. La liste souhaite désacraliser la fonction d’élu.

Le soir de l’élection du premier tour, le 23 mars 2014, la victoire est écrasante, 57 % des électeurs votent pour la liste « Autrement pour Saillans... tous ensemble » avec un taux de participation record de près de 80 % pour 1 070 inscrits.

Depuis, un vent nouveau souffle sur Saillans. La mairie est comme une ruche. Christian, un habitant, la soixantaine passée, témoigne : « Je vais à la marie comme je vais chez moi, je ne dis pas “monsieur le maire”, la porte est ouverte. ». La mairie a été rebaptisée la « maison commune ». Les agents techniques – une dizaine de personnes - en ont le tournis : « Dans des villages de cette taille, normalement, on voit les conseillers municipaux deux fois par an. Ici, on les croise tous les jours ! »

mairie saillans

Deux jeudis par mois, l’équipe municipale organise « un comité de pilotage public » : une réunion de travail ouverte aux habitants avec l’ensemble des élus. « Avant, tout était fait de manière clandestine, avec des simulacres de débats lors du conseil municipal », affirme Fernand. Aujourd’hui, des « groupes action-projet » sont créés avec les citoyens qui désirent s’impliquer sur un thème précis : l’entraide sociale, le composteur collectif, les économies d’énergie, la circulation… On dénombre plus de 250 participants.

Les quatorze élus fonctionnent en binôme et se partagent les responsabilités. Les indemnités de fonction sont réparties entre tous – 150 euros pour les conseillers municipaux, 1.000 euros pour le maire. « Cela reste symbolique, la politique n’est pas une profession », alerte Isabelle, en charge de la jeunesse.

démocratie saillans

La nouvelle municipalité renverse le langage de l’oligarchie. « Notre démarche repose sur l’expertise d’usage des habitants. Chacun est expert de sa rue, de son village. », dit Isabelle. Selon un membre de la liste, « plus que le diplôme, la compétence s’acquiert par le vécu ».

Impliqués dans la vie de la cité, les Saillansons se responsabilisent. « La vision acéphale - sans chef - nourrit l’intelligence collective », déclare Fernand. Les prises de décisions sont plus longues mais plus abouties. « L’extinction de l’éclairage public la nuit vient d’être mis en place, les habitants ont conçu une matrice avec des horaires différents selon les saisons, les jours et les quartiers. Le prestataire n’avait jamais vu ça ! » poursuit-il.

saillans drome

Dix-huit mois après les élections, la nouvelle méthode commence à entrer dans les mœurs. « On a posé des outils, les gens se les réapproprient », assure Fernand, interpellé récemment dans la rue car un compte-rendu n’avait pas été affiché. « Les habitants deviennent plus exigeants, une culture de la participation est en train de germer », constate-t-il.

La liste regrette aussi de ne pas mobiliser plus de monde. Le profil des habitants engagés est plutôt âgé, les jeunes ne sont pas tellement impliqués. « Nous devons trouver de nouveaux dispositifs pour les inclure, des référendums locaux ou des agoras citoyennes… ». Pour vivre, la démocratie participative doit constamment se renouveler, « être une invention permanente.

Saillans cherche à essaimer. Être « une expérience reproductible, malléable, adaptable ». Selon Tristan, le directeur du centre social de Die, une commune voisine, « les outils sont simples et transmissibles ». Pour engager la démocratie participative, « on a simplement besoin d’un tableau, de feutres, de gommettes ». Et de volonté politique.

saillans tourisme

Dans les environs, le village a déjà fait des émules, Grâne lance son plan local d’urbanisme (PLU) participatif, le maire de Luc-en-Diois est venu se former pour animer des réunions, une assemblée populaire vient de se créer à Die. Le festival Curieuses démocraties, fin septembre, a tenté de fédérer ces différentes initiatives. Pour tous, « Saillans agit comme un catalyseur, elle légitime la démarche citoyenne », note Tristan.

Si Saillans captive les projecteurs, les habitants tentent de banaliser leurs pratiques. Ils se lassent d’être transformé en « zoo démocratique ». Jean, le vigneron, s’agace : « Notre village est folklorisé. Les médias ont la manie de tout transformer en spectacle. Ils font l’impasse sur ce qui est difficile. Il faut parler du fonctionnement juridique, du fonctionnement technique pour que les gens s’approprient la démarche et se demandent : “Qu’est-ce que je peux faire chez moi" ».

Témoignage de Saillans et de son parcours démocratique, au café repaire de Saintes

Sources :

Reporterre, le 17 octobre 2015 : À Saillans, les habitants réinventent la démocratie

Kaizen-magazine, le 18 février 2015 : A Saillans, dans la Drôme les habitants prennent le pouvoir

Inform'Action, le 16 octobre 2015 : Témoignage de Saillans : Une révolution participative en marche


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59 réactions à cet article    


  • malko malko 27 décembre 2015 10:35

    Très intéressant ça.

      
    En un mot : maître chez soi !
     
    C’est le mode de gestion le plus efficace.

    • gerard5567 27 décembre 2015 12:39

      @Zardoz Pas seulement le gôôôchiste. Lez droâââteux aussi.


    • izarn izarn 27 décembre 2015 21:01

      @malko
      En fait, ce sont des FN qui s’ignorent ?


    • malko malko 27 décembre 2015 21:29

      @izarn

        
      Au niveau local, un maire FN soutiendrait ça

    • Fergus Fergus 28 décembre 2015 08:45

      Bonjour, Zardoz

      Les communautés de communes ne sont le plus souvent qu’une étape utile vers la fusion des communes qui se met, fort heureusement, en marche un peu partout dans le pays, même si la démarche est trop lente. C’est évidemment vers ce modèle fusionné qu’il faut aller pour rationnaliser la gestion des espaces habités et renforcer la puissance économique des nouvelles entités.

      Et cela n’empêche pas la prise en compte d’une plus grande citoyenneté, comme le montrent les initiatives prises ici et là avec des conseils informels de quartier, des Sages ou des Jeunes.

      La France compte autant de communes que tout le reste de l’Europe réuni. C’est une aberration et un frein terrible pour les petites entités communales qui, le plus souvent, ne sont même plus gérées.

      A toutes utiles : Fusion de communes : le mouvement est lancé.



    • Fergus Fergus 27 décembre 2015 10:47

      Bonjour à tous

      Un grand bravo aux habitants de Saillans pour cette initiative, parfaitement adaptée aux petites communes. Une expérience à suivre, avec beaucoup d’intérêt.


      • julius 1ER 27 décembre 2015 11:54

        Un grand bravo aux habitants de Saillans pour cette initiative, parfaitement adaptée aux petites communes.


        @Fergus

        Pourquoi seulement aux petites communes ???

        on peut imaginer pour les plus grandes, plus de collégialité, des présidences tournantes etc....
        il faut que les mandats des élus soient au service de tous, pas au service du carriérisme !!!


      • Fergus Fergus 27 décembre 2015 17:15

        Bonjour, julius 1ER

        Le problème est que, plus une commune est grande, moins les habitants se connaissent, et plus ils sont éloignés des élus, aussi disponibles soient ces derniers.

        Et plus une commune est grande, plus les fonctions exécutives demandent du temps libre, ou justifient - à défaut - une indemnisation conséquente.

        Cela dit, d’accord avec le principe de collégialité. Mais rendre une initiative de ce genre efficace dans la durée n’est pas si simple qu’il y parait à première vue.


      • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 27 décembre 2015 20:02

        @Fergus
        Du moment qu’il ne s’agit pas de quitter l’ Europe des banksters, Fergus est toujours d’accord !


      • izarn izarn 27 décembre 2015 21:16

        @Fergus
        Il suffit que le nombre de connards soit suffisant pour élire un maire-système....
        Sinon tout est possible.
        La bétise se trouve dans le crétin moyen...
        Qui ne lit pas internet...


      • Fergus Fergus 28 décembre 2015 09:28

        Bonjour, izarn

        « La bétise se trouve dans le crétin moyen... »

        Pas forcément un crétin, mais une personne trop indifférente à la vie locale et qui se laisse manipuler.

        Quant à internet, source de vérité, je suis très dubitatif : il y a autant de bobards sur le net que dans les médias traditionnels ou les canaux officiels de l’information. Mais au moins, dans ce foisonnement contradictoire, l’on échappe à la pensée dominante.


      • julius 1ER 28 décembre 2015 17:49

        @Fergus


        rien n’est simple mais les Balkany à vie c’est bon .. on a donné !!!

        et la Démocratie tous azimuts , c’est mieux que les cons du FN !!!

      • julius 1ER 2 janvier 2016 08:33

        @Fifi Brind_acier


        et la France des Banksters ????????

      • julius 1ER 2 janvier 2016 08:41

        @julius 1ER


        l’Espagne a trouvé une bonne réponse aussi au développement de la Démocratie !!!

        Marinaleda petite ville très bien gérée pour le peuple et les petites gens 

      • Shawford Shawford43 2 janvier 2016 08:44

        @Jules le der des der

        Elle se porte très bien merci

        En tant que porte parle auto-proclamé et incontestable de cette nouvelle caste de saigneurs, je peux même t’annoncer que 2016 va être très prolifique et rentable dans tous les domaines smiley smiley - ( smiley :-> ? )


      • antisimpliste antisimpliste 27 décembre 2015 10:54

        1000€, c’est « symbolique »... tout un symbole !


        • Croa Croa 27 décembre 2015 10:56

          Les maires citoyens bien intentionnés sont plus nombreux qu’il n’y parait. Le problème vient de ce qu’ils sont très vite ’’travaillé au corps’’ par les partis autorisés ce qui les fait rentrer dans le rang. Ici, l’originalité de cette municipalité citoyenne vient de son opposition dès le départ à l’existant... Espérons que ça durera car le ver est déjà probablement dans le fruit ! (C’est toujours comme ça.)


          • izarn izarn 27 décembre 2015 21:30

            @Croa
            Tu me fais rire ! Les maires sont déja integrés au système avant d’etre élu....Hahahahha !
            Tu t’imagines qu’ils ont une chance ?
            Je pense que ce village est une illusion.....Meme à 1000 habitants, les types sont intégrés dans le système...
            En fait le mec anti-système sera exterminé : Pas de subventions, pas de crédits, minimum à la ramasse, dernier de la classe pour réparer routes, travaux essentiels, etc....
            Ensuite le mec hérite d’une dette insupportable, qui sans amitié ploutocratique, n’améne à rien.
            Tout est est vérouillé par les salopards de maires antérieurs, trou du cul du Système.
            Rien à faire....
            Tout ceci et une illusion, seule chose à faire : Tout casser. Refuser de payer la banque saloparde, en faillite privée mais relégitimée par l’Etat et la BCE avec l’argent public donc la dette : DEXIA.
            La seule solution, c’est la Révolution, le soulèvement du peuple contre le mafiosisme, contre l’Empire du Mal, les USA.
            Que DEXIA aille se faire enculer...Ce serait déja un bon début.


          • julius 1ER 28 décembre 2015 17:51

            @Croa


            avec ton raisonnement mieux vaux ne rien faire !!!

          • sarcastelle 27 décembre 2015 11:47

            Pétitionner contre l’installation d’un supermarché est le summum du comportement citoyen. C’est d’un grand chic sociétal et intellectuel. En plus les supermarchés ne sont même pas bio, ou à peine dans un coin de rayon, ce qui est bien le comble de la décadence et de l’antimodernité. 


            • Enabomber Enabomber 27 décembre 2015 12:32

              @sarcastelle
              Le Français passe 2h30 par jour devant sa télé. S’il la lâchait un peu, il pourrait se mettre aux fourneaux. Et en achat direct des ingrédients de base, bio ou pas, pas besoin de supermarché. C’est ce qui s’est toujours pratiqué à la campagne. Tu présentes un point de vue de citadin, à la campagne on s’arrange directement entre nous (en tout cas chez nous), un bobo on n’en connaît pas la couleur. Pour entrer dans tes schémas, on doit être forcément bobo ou prolo, et si on est prolo on doit être con comme un manche ?


            • sarcastelle 27 décembre 2015 15:54

              @Enabomber

              2 h 30 devant la télé et 0 devant des livres, en papier ou en ligne. S’il lâche sa télé il fera mieux de se cultiver lui-même plutôt que des radis ; d’autres le font à sa place plus efficacement, pendant leurs heures de travail. Perso, je n’ai pas de télé et je ne la regarde pas en ligne. 
              J’habite depuis 23 ans une maison en rase campagne avec deux hectares autour. Les mettre en valeur ne m’intéresse pas. Une voisine y fait paître ses canassons. 
              .
              Je ne vois certes pas pourquoi d’autres n’aimeraient pas planter leurs légumes, mais ne vois pas non plus pourquoi je devrais pour mon budget être forcée d’en faire autant parce qu’ils auraient décidé qu’il ne doit idéologiquement pas y avoir de supermarché. 
              .
              Les grandes surfaces ne vendent pas que de la nourriture. 
              Il est vrai cependant que le supermarché qui s’implantera dans un bourg de 1200 habitants ne sera souvent ni très fourni ni à prix très réduits. 
              J’ai vécu dans deux villes où le rejet des grandes surfaces se portait bien jusqu’à la fin des années 80, disons dix ou douze ans de retard par rapport à la moyenne ; mais à vrai dire l’influence du petit commerce local y était pour beaucoup plus que l’aspiration campagnarde à produire et échanger soi-même. 
              .
              Conclusion : n’allez pas au supermarché mais ne vous inquiétez pas de m’empêcher d’y aller.





            • Rincevent Rincevent 27 décembre 2015 17:51

              @Enabomber

              Ah, le temps (de cerveau) disponible ! Combien de fois n’ai-je pas entendu « tes plans, c’est bien mais je n’ai pas le temps pour ça ». L’hypermarché, ça va plus vite. Ben voyons : le temps d’y aller, d’errer dans les rayons (dont la présentation a bougé, pour vous obliger à parcourir toute la surface), de batailler avec les mômes qui veulent ci ou ça, la queue à la caisse et le retour dans les bouchons, qu’est-ce qu’on gagne comme temps ! Et tout ça pour manger de la m…


            • Croa Croa 27 décembre 2015 18:27

              À Enabomber, sarcastelle & Cie,
              *
              Effectivement en rase campagne il est possible de s’arranger entre voisins pour les légumes et autres petits services. Les bourgs un peu isolés ont encore un marché une fois par semaine.
              Il y a encore des marchés et des petits commerçants dans les grandes villes. L’épicier arabe de quartier est un peu cher mais comme on n’y achète que le nécessaire s’y servir reste bon marché finalement.
              Le problème c’est qu’au XXIe siècle, c’est à dire à notre époque, 90% des français n’habitent ni à la campagne ni vraiment en ville mais dans une de ces zones pavillonnaires où il n’y a quasiment rien pour faire ses courses sauf le super ou l’hypermarché du secteur (bien qu’il faille s’y rendre en bagnole.)
              Donc t’as généralement pas d’autre choix que celui de faire tes courses là dedans !  smiley


            • sarcastelle 27 décembre 2015 19:20

              @Croa


              pas d’autre choix que de faire tes courses là-dedans !

              Oui mais c’est comme les centrales nucléaires ; cela ne me dérange pas. 


            • Fergus Fergus 27 décembre 2015 21:08


              Bonsoir, Croa

              Les supermarchés n’en sont pas moins une plaie à combattre. A toutes fins utiles, je vous invite à lire un article que j’ai rédigé en 2011 : L’agonie commerciale dans les quartiers centraux dans les petites villes : l’exemple de Parthenay.


            • sarcastelle 27 décembre 2015 21:56

              @Fergus


              Les supermarchés n’en sont pas moins une plaie à combattre

              Pourquoi ? Dans l’intérêt de quelle fraction de la population ? 
              (à vrai dire la question est presque académique vu la situation présente du commerce de détail.) 

            • izarn izarn 27 décembre 2015 22:01

              @Rincevent
              Un supermarché dans un village détruit la totalité des petits commerces...
              Le plus con, c’est que les maires, qui sont payés pour ça, autorisent, exproprient des terrains, changent le PLU pour rendre constructible ce qui ne l’était pas. Tu peux les envoyer au Tribunal Adminsitartif...Tu gagnes quelques années...Tu les fais chier...
              Mais ces salopards t’auront...La Justice est TOUJOURS de leur coté.
              Moi je dis : Faisons les chier jusqu’au bout, meme si on perds. On leur casse les couilles, on emmerde leur vie, on devient leur cauchemard, on leur fout la merde, on les désespére, les rends acariatres, convulsif, genre manolo la tremblotte. Ils divorcent, se font insulter par leurs enfants, deviennet des larves, comme Hollande. Cela s’appelle la résistance.
              Il faut insister sur le sabotage de cette politique...
              Sabotons !


            • Fergus Fergus 28 décembre 2015 08:53

              Bonjour, sarcastelle

              Comme je l’ai souligné dans l’article mis en lien ci-dessus, je suis totalement d’accord avec Izarn : l’intérêt d’une communauté de taille réduite passe avant tout par la sauvegarde de ce qui fait le caractère d’un village ou d’une bourgade rurale : ses commerçants de centre-ville et l’animation que cela crée pour la localité, avec à la clé le maintien de cafés et de restaurants qui, dans les quartiers morts, disparaissent avec les enseignes de boucherie, de poissonnerie, de bijoutier ou de prêt-à-porter. faut-il partout aller vers ce ce modèle anglo-saxon qui a désertifié les centres-villes ? 


            • armand 27 décembre 2015 12:17

              un bien joli village, à découvrir.... smiley


              • F-H-R F-H-R 27 décembre 2015 12:18

                Entraide et collaboration, chacun à sa place selon ses compétences. Une société organisée mais sans pouvoir centralisé et confiscatoire… Cela me rappelle quelque chose…

                L’oligarchie, la caste des politiciens professionnels et les hauts fonctionnaires en herbe de l’ENA, ne vont pas du tout apprécier. Ces derniers temps, Valls ne cesse de marteler qu’il faut renforcer l’autorité de l’Etat ; comprendre : L’Etat oligarque doit se substituer à la démocratie et renforcer son pouvoir absolu sur le peuple à son service.

                La Commune de Paris, la Guerre civile espagnole, ont été réprimées dans le sang. Comparaison sans doute exagérée mais, cependant, un idéal de démocratie commun.

                 

                Pour les médias, deux attitudes possibles : Occulter le phénomène ou le tourner en dérision.

                 

                Si cette expérience devait trouver un écho auprès d’autres communes et prospérer, je ne doute pas que cela finisse mal car beaucoup de français sont attachés à l’autorité de l’Etat, qui les manipule et les spolie dans tous les domaines mais dont ils croient fermement qu’il est la seule solution à leurs problèmes.


                • lloreen 27 décembre 2015 15:27

                  A l’ auteur.

                  Quel magnifique coin de terre vous habitez ! Félicitations à tous ceux de votre commune qui se sont engagés pour le conserver à l’ abri des prédateurs.
                  Comme nous approchons de la nouvelle année je vous formule à tous mes meilleurs voeux de bonne continuation en souhaitant de vous fassiez de plus en plus d’ émules.

                   


                  • reprendrelamain reprendrelamain 27 décembre 2015 15:27

                    Le habitants auraient du laisser s’installer le supermarché et vite le récupérer en refusant d’aller y acheter quoique ce soit :
                    http://www.agoravox.fr/actualites/economie/article/le-boycott-citoyen-un-reve-une-107635


                    • lloreen 28 décembre 2015 12:06

                      @reprendrelamain

                      Ce n’ est pas une démarche très honnête...
                      Pourquoi vouloir dénaturer l’ environnement avec un tel bâtiment commercial ?
                      D’ autant plus qu’ avec le système de la dette vous allez contribuer à le faire perdurer. Il ne faut pas perdre de vue que le travail ne génère que de la dette, qu’ un autre va contracter, et pas de l’ argent .
                      Autant de terrain perdu où il serait possible de cultiver sainement. On ne peut pas vouloir faire autrement avec un système qui a prouvé toutes ses limites (servitude).

                      Pour ceux qui ont envie d’ autre chose, il y a aussi cette excellente initiative de l’ abondance partagée.
                      La nature donne tout gratuitement ; il suffit de planter et de partager. Les semences doivent évidemment ne pas provenir des OGM de Monsanto dont le seul but est de détruire la Nature.

                      http://lesincroyablescomestibles.fr/


                    • lloreen 27 décembre 2015 15:33

                      "Devant la fronde, les enseignes Casino-Intermarché préfèrent abandonner le projet, au grand dam du maire MoDem sortant, François Pégon. L’énergie qui se dégage de la lutte donne des ailes. Les habitants se prennent à rêver d’une autre politique."

                      Ce n’ est pas un rêve, c ’est le début d’ une nouvelle réalité. Depuis pas mal de temps déjà, il se crée tant de nouvelles initiatives citoyennes que c ’est un nouveau départ vers une vie meilleure que nous ne pouvons que créer nous mêmes.
                      Peut-être connaissez-vous déjà la fondation Keshe qui oeuvre pour la pacification de la vie sur terre grâce aux connaissances qu’ il met à la portée de tous par l’ intermédiaire de sa fondation.

                      http://changera.blogspot.be/2015/10/fondation-keshe-lancement-des-energies.html


                      • AnthonyDT AnthonyDT 27 décembre 2015 16:25

                        Une expérience intéressante. De toute façon, à un moment, quand on est plus d’accord, il faut bien s’impliquer. Sinon on devient aigri et insomniaque smiley


                        • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 27 décembre 2015 20:19

                          C’est très intéressant que les citoyens s’impliquent au niveau local. Les réunions du Conseil Municipal de leur Commune, c’est entrée libre et gratuite.


                          De là à penser que cela va contrarier les décisions de la Troïka et de ses « réformes structurelles », faut pas rêver... Les directives européennes s’appliquent en cascade de Bruxelles, Francfort ou Washington jusqu’aux Régions et aux Communes. Elles s’appliqueront à Saillans aussi.

                          La réforme territoriale en cours a pour but de mettre en place les euro-régions qui seront à terme rattachées directement à Bruxelles. Quand on voit ce qui se passe en Grèce, sous tutelle directe de la Troïka, les citoyens seraient bien inspirés de sortir la tête du local pour s’occuper des projets de démantèlement des Etats européens.

                          • lloreen 27 décembre 2015 23:12

                            @Fifi Brind_acier
                            « Les réunions du Conseil Municipal de leur Commune, c’est entrée libre et gratuite. »

                            Les séances des conseils municipaux sont publiques partout en France.


                          • Rincevent Rincevent 28 décembre 2015 00:31

                            @lloreen

                            Pas tout à fait : sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.


                          • Fifi Brind_acier Fifi Brind_acier 28 décembre 2015 07:08

                            @Rincevent
                            Exact, mais le plus souvent les débats sont publics, et les compte rendus sont sur le site Internet de la ville.

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