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Dix ans et toutes mes dents

Note pour mes amis et les amis de mes amis qui ont la mémoire embrouillée et me demandent des détails sur les jugements de la cour de cassation qui viennent de tomber. D’abord vous dire qu’ils mettent un terme à une longue bataille judiciaire et qu’ils m’enchantent.

Depuis dix années que Révélation$ est sorti (28 février 2001), de nombreuses plaintes ont été déposées contre mon éditeur, les chaînes qui ont diffusé mes films, de nombreux journaux et contre moi. Une soixantaine en tout, dans plusieurs pays, en comptant les procédures pénales et les constitutions de partie civile.

Parmi ces plaintes, une dizaine émanait de la Banque Générale de Luxembourg et une vingtaine a été lancée par la Menatep une banque russe liée à la mafia. Je peux dire que globalement j’ai gagné tous ces procès.
 
La Chambre de Compensation luxembourgeoise Clearstream a diligenté une grande partie des autres procédures. Leur stratégie a été essentiellement basée sur la calomnie, une extrême mauvaise foi, le harcèlement, l’acharnement et l’intimidation.
 
Cette stratégie, loin du droit, échoue lamentablement aujourd’hui, pour laisser place à la justice et au journalisme. Une victoire sans tambour, ni trompette. Une victoire gravée dans le marbre. Un souvenir de victoire bientôt. Peu importe. Cette décision ouvre d’intéressantes perspectives. Clearstream ne pourra plus faire comme avant…
 
Une vingtaine de plaintes ont été déposées par la multinationale en France, en Belgique, au Luxembourg, occasionnant des centaines de visites d’huissiers à mes domiciles. Passé les limites, je ne compte plus.
 
J’ai perdu quelques procès (en particulier pour des interviews à des journaux, je pense à Sud Ouest ou VSD). J’en ai gagné (Nouvel Obs, le Point, « Tout le monde en parle » sur France 2). J’aurais pu et j’aurais dû, si j’avais eu les moyens financiers, aller systématiquement pour toutes ces procédures jusqu’à la Cour de Cassation. Je ne l’ai fait que pour trois d’entre elles. Les plus importantes à mes yeux, puisque ces procédures concernaient les deux livres originelles « Révélation$ », la « Boîte Noire » et « Les dissimulateurs », mon premier documentaire sur l’affaire.
 
Passons sur « Clearstream l’enquête » qui a occasionné une condamnation symbolique (mais onéreuse en frais de procédure) à Luxembourg, pour nous intéresser au reste…
 
Pour « Révélation$ » et « Les dissimulateurs » (mon premier documentaire diffusé en février 2001), j’ai été condamné en diffamation à hauteur d’un euro symbolique de dommages et intérêts en mars 2004, puis (en appel) à 1500 euros en octobre 2008, sans compter les frais de procédure.
 
Pour « La Boîte Noire » (sorti en octobre 2002), Clearstream a été déboutée et condamnée à me verser 3 500 euros de dommages et intérêts en première instance. Devant la Cour d’Appel (Paris, octobre 2008), j’ai été condamné à 1500 euros, sans compter les frais de procédures et de publication des décisions.
 
Je me suis pourvu en cassation. J’ai pris cette décision contre l’avis de nombreuses personnes, dont mon éditeur, Les Arènes et la chaîne Canal + qui ont refusé de poursuivre les procédures. Je ne les accable pas. De leur place, il leur était sans doute difficile d’aller au bout de la bataille à mes côtés. Certains auraient lâché avant.
 
Dans les jours qui ont suivi les décisions de la Cour d’appel, Clearstream a acheté une page dans le Monde pour proposer une transaction qui consistait à accepter ces condamnations contre la non-exécution des arrêts. En gros, le non paiement des sommes auxquelles j’étais condamné.
 
Il était impensable d’accepter un tel compromis, de renier mon travail, mon enquête. Il était indispensable sur les principes qui fondent ce que doit être le journalisme, de me battre jusqu’au bout pour obtenir une décision reconnaissant le droit. J’étais prêt à aller jusqu’à la Cour Européenne des Droits de l’Homme s’il le fallait.
 
Je savais ce que j’avais vu et fait. J’avais intégré les enjeux de cette bataille. Un système financier sain au départ a été dévoyé, ouvrant d’incroyables possibilités de dissimulation. Mon enquête était, est, restera fondée. Mes écrits reposent sur des documents, des courriers, des listings, des microfiches, des témoignages filmés. Des éléments suffisamment probants qui ont permis de mettre à jour des comptes non publiés produisant de l’opacité, un système d’effacement de traces de transactions, la probabilité très forte d’une double comptabilité, des liens présumés entre Clearstream et l’Eglise de scientologie, l’hébergement de banques mafieuses, l’utilisation de Clearstream pour la mise en œuvre d’opérations occultes, l’absence totale de transparence et de contrôle, la complicité des auditeurs, le licenciement du personnel qui refusait de procéder à des manipulations comptables et de publier des bilans de fait maquillés… Mon enquête et la simple lecture de mes documents montraient, montrent que cette firme abritait plus de 6000 comptes ouverts dans des paradis fiscaux. Parmi ces comptes, des sociétés off shore, mais aussi des filiales de banques respectables. J’ai révélé que des multinationales pétrolières, agroalimentaires ou industrielles avaient également ouvert des comptes discrets à Clearstream. J’en passe et des dizaines.
 
Au delà du coup de projecteur sur cette firme, l’ensemble de ce travail explicitait les dérives inquiétantes du système financier international et révélait les contours d’une finance véritablement parallèle.
 
J’en savais beaucoup et je ne voulais pas me taire. Je restais persuadé que les juges de la Cour d’Appel ne m’avaient pas jugé comme il le fallait au vu des éléments du dossier.
 
L’appui de mes amis du comité et des mille huit cent quatre vingt six personnes ayant soutenu ce qui devenait un combat de longue haleine ont été déterminants.
 
Canal plus et mon éditeur ont été condamnés à mes côtés, mais Clearstream s’est retournée systématiquement vers moi. Le but n’était pas tant l’argent que la volonté de m’étouffer financièrement, de m’empêcher de poursuivre mes recherches et de me défendre.
 
Le moment de bascule a été l’affaire pénale dite « Clearsteam 2 ». Celle mettant en cause Dominique de Villepin.
 
Clearstream s’est constituée partie civile dans cette procédure concernant les listings truqués. J’ai été mis en examen pour vol et recel en fin d’année 2006. Dès lors sans que je m’en rende compte, la suspicion a changé de camp. Les communicants de la firme et leurs avocats ont habilement utilisé cette seconde procédure pour influencer les juridictions dans les procès qui m’étaient faits.
 
Clearstream me présentait comme le pivot de cette nouvelle affaire qui n’avait aucun lien avec les litiges nous concernant. Tenter de ridiculiser mon travail ne suffisait plus, il fallait pratiquer l’amalgame et la confusion.
 
Combien de fois ai-je entendu les avocats de la firme ou des journalistes malveillants se moquer de « mes erreurs », m’appeler le « falsificateur » ou le « conspirationniste ». Tout cela a joué. Comme ont dû jouer les articles fielleux écrits par des procureurs à moustaches, des éditorialistes à deux balles, des concierges du net. Je sais, je ne devrais pas. Mais bon. Je pense aussi à certains politiques qui m’avaient épaulé et qui soudainement ont baissé les yeux.
 
J’ai arrêté mon blog. J’ai arrêté le contact frontal. Je suis resté zen. J’ai attendu que ça passe. J’ai été relaxé en janvier 2010. Cette décision pénale est définitive.
 
Pour le reste, j’ai attendu que des magistrats jugent, tranquillement. Loin du tumulte. C’est ce qui vient de se passer.
 
La Cour de cassation est la plus haute instance judiciaire française. Le dernier recours avant la Cour européenne des droits de l’homme. Je l’avais envisagé.
 
Chacun des trois arrêts qui me libère aujourd’hui et accable Clearstream est rédigé dans des termes clairs, précis et sans ambiguïté. La Cour de Cassation « autorise » les propos et les imputations contenues dans mes deux livres et mon documentaire.
 
La Première Chambre Civile de la Cour de Cassation, se fondant sur l’article 10 de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, a rendu trois arrêts qui sonnent le glas à mes ennuis et ouvrent des brèches importantes chez ceux qui m’attaquaient.
 
C’est fondamental. Ça fera jurisprudence.
 
Les arguments retenus par la Cour de Cassation sont intégralement ceux développés par mes défenseurs Michel Zaoui et Bénédicte Litzler au cours de ces dix années. Pour des raisons de procédure, nous nous sommes adjoint un avocat à la Cour de Cassation, Denis Carbonnier. Il s’est aussi battu à nos côtés. Il s’agit d’une reconnaissance de la qualité de leur travail et du mien.
 
La Cour de Cassation a annulé mes trois condamnations du 16 octobre 2008 pour diffamation. Elle a explicitement reconnu « l’intérêt général du sujet » et le « sérieux de mon enquête ».
 
Tout le monde peut maintenant citer partout ce que j’avais écrit.
 
Dix ans pour mesurer l’aveuglement du dirigeant de Clearstream qui a porté plainte à l’origine contre moi. Ses successeurs n’ont pas démontré plus de clairvoyance puisqu’ils ont régulièrement relayé et encouragé ces plaintes.
 
Je ne sais pas ce que deviendront les informations contenus dans mes livres et mes films. Je ne sais pas ce que les Allemands qui ont racheté Clearstream en 2002 (suite à mon enquête) et qui ont forcément constaté ces dérives ont fait. La justice luxembourgeoise étant peu équipée pour traiter ces sujets et la justice européenne encore défaillante, je crains que le combat pour mettre un peu de rationalité et de contrôle dans cette banque des banques soit encore long. Pourtant ici plus qu’ailleurs, la question de la régulation du capitalisme se pose. Je rappellerai ce chiffre : Clearstream a annoncé en 2010 plus de dix trillions d’euros de valeurs enregistrées dans ses comptes. Dix mille milliards d’euros.
 
Pour revenir aux arrêts de la Cour de Cassation, toutes les demandes de Clearstream à mon encontre sont définitivement rejetées. Ils sont condamnés à me verser la somme de 9 000 euros au titre des frais de procédure et à me rembourser le montant de mes précédentes condamnations aujourd’hui annulées.
 
En ce qui concerne le préjudice financier et moral subi par moi pendant ces années, les trois affaires sont renvoyées devant la Cour d'Appel de Lyon. Je vais demander réparation aux dirigeants de la firme.
 
Par leur harcèlement, leur entêtement, leurs mensonges, leur acharnement judiciaire, Clearstream et ses communicants sont responsables de dix années à bien des égards perdues. 
 
La crise financière étant passée par là, on voit bien les raisons politiques et financières qui les ont amenés -par tous les moyens- à me faire taire. Ils n’y sont pas parvenus.
 
Au final, toute mon enquête est entièrement validée. Les arrêts sont définitifs et sans recours pour Clearstream.
 
Merci du fond du cœur à tous ceux qui m’ont soutenu. Et vous êtes nombreux. Je ne me suis jamais senti seul ou angoissé pendant ces années. Et ça je vous le dois.
 
par Denis Robert (son site) vendredi 11 février 2011 - 88 réactions
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  • Par Indépendance des Chercheurs (xxx.xxx.xxx.19) 11 février 2011 11:47
    Indépendance des Chercheurs

    En effet, saluons la compétence professionnelle, l’intégrité et le courage de Denis Robert.

    En même temps, cet exemple doit servir également à rappeler la situation de nombreux professionnels, fonctionnaires, salariés, syndicalistes, étudiants, usagers, consommateurs... qui se heurtent à des rouleaux compresseurs comparables, voire pires, confrontés à des machines juridiques mises en place avec l’argent des consommateurs ou des contribuables.

    Ces "inconnus" ne disposent pas en général d’un comité de soutien comme celui qui a aidé Denis Robert. Comme le dit plus bas 2102kcnarF, "étouffer financièrement les contradicteurs est devenu une petite industrie en France".

    Voir aussi, sur ces questions, notre article d’aujourd’hui :

    Conflits d’intérêts : les Français, bientôt prisonniers d’une loi ?

    et celui de mardi dernier :

    Morts des blogs ou annonce d’une censure ?

    De même, dans nos articles :

    Denis Robert et l’intérêt général (I)

    Conseil d’Etat, Universités et Charte des Thèses (I)

    Conseil d’Etat, Universités et Charte des Thèses (II)

    nous rappelons l’affaire d’une étudiante de doctorat sans ressources qui, en l’espace de quelques mois, s’est vu infliger des amendes pour "requête abusive" et des frais d’avocat des parties adverses pour un montant total équivalent à un an de ses revenus. Elle "tenait tête" à des universités influentes et à des organismes prestigieux.

    Il existe donc en France et au quotidien, fort malheureusement, des situations beaucoup pires encore que celle qu’a connue Denis Robert. Lorsque son comité de soutien écrit :

    http://lesoutien.blogspot.com/

    Après 10 ans de procédure, quatre ans de comité de soutien, des centaines de dons, un concert et une vente aux enchères à son bénéfice, plus de 100 000 euros de frais de justice, 500 Journalistes affichant leur carte de presse en signe de soutien... Denis Robert a définitivement gagné.

    (fin de citation)

    Nous comprenons très bien ce que cela représente et, pourtant, ce n’est pas la pire des situations que nous avons vues passer. Y compris sur le plan financier, si on prend en considération les revenus des intéressés et la démolition professionnelle qu’ils subissent.

    Cordialement

    Le Collectif Indépendance des Chercheurs
    http://science21.blogs.courrierinternational.com/
    http://www.mediapart.fr/club/blog/Scientia

  • Par non666 (xxx.xxx.xxx.2) 11 février 2011 11:50
    non666

    Cette histoire est intéréssante et montre vers quoi on tend aujourd’hui.

    La Justice est devenu hors de portée des plus pauvres car peu de gens peuvent se permettre d’aller contre une multinationale, un Clearstream, un Euroclear, un etat Holding comme le Luxembourg qui vit au crochet de l’Europe qu’il vampirise.

    Les recentes intentions de Sarkozy, de supprimer le juge d’instruction pour forcer les avocats a faire faire eux meme la contre-enquete vont aussi dans ce sens.
    C’est la fin des enquetes a charge et a decharge mais c’est aussi, à l’evidence, la fin des moyens mis par l’Etat, le representant officiel de l’interet general à la defense de cet interet...
    Car votre travail aurait du etre poursuivi par les agents de la force publique, à l’evidence.
    Il y a de multiples affaires clearstream, en realité.

    Si il y avait de faux noms sur les listings de Gergovin-Lahoud, il y en avait aussi de vrais...
    L’argent des fregates, des sous-marins pakistanais passent aussi par le Luxembourg, comme celui de toutes les affaires revelées ou pas qui gangrenent la vie politique française et montre la corruption permanente de nos elus.
    Cela aurait du etre investigué par les agents des douanes, de la police financiere, de la DGSE...s’ils n’etaient aux ordres des corrupteurs et des corrompus.

    La Justice constate donc que votre enquete etait d’utilité publique : c’est bien !
    Elle aurait pu montrer plus clairement du doigt ceux qui n’ONT PAS FAIT leur enquete.

    Comme Ariane ci dessus : Gloire aux JUSTES.
    Mais vu votre etat d’abattement apres une telle victoire , qui pourra poursuivre ce combat impliquant de tels moyens financiers ?

    Ce ne sont evidemment pas vos confreres des journaux de Lagardere, Rottschild, Arnault, Bolloré , Bouyghes , Beterlsmann et Dassault.
    Eux ils les servent , ces interets.
    Bienvenu dans la resistance.




  • Par Ariane Walter (xxx.xxx.xxx.55) 11 février 2011 10:22
    Ariane Walter

    votre énergie est belle. Elle fait chaud au coeur. je connais votre nom mais je découvre ce que vous écrivez ; très envie de le lire.
    mille fois bravo au panthéon des hommes Hommes !

  • Par Citoyen (xxx.xxx.xxx.7) 11 février 2011 12:22

    L’industrie des avocats qui travaillent pour les grandes multinationales ou pour des administrations influentes "tourne" très bien. Et on est bien surpris à l’examen d’une relation, même très incomplète, des cabinets impliqués (par exemple, en faisant le tour des arrêts). Depuis une vingtaine d’années, "on" dépense de plus en plus d’argent dans la machine à faire taire juridique.

    Quant aux pénalités financières et autres subies par les "emmerdeurs", il n’y pas que celles liées aux actions en justice : les "sanctions" professionnelles par exemple, ouvertes ou déguisées, vont encore plus loin.

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