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Commentaire de plume

sur Allergies à la fiscalité écologique


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plume plume 18 septembre 2008 09:21

voici la liste de toute les taxe et impôts de France :
 * Association nationale de développement agricole (ANDA)
 * Contribution des exploitants agricoles à la FCATAG
 * Cotisation à la production sur les sucres
 * Fonds d’intervention et d’organisation des marchés de la pêche (FIOM)
 * Fonds national de garantie contre les calamités agricoles (FNGCA)
 * Taxe pour le centre national pour l’aménagement des structures des exploitations agricole (CNASEA)
 * Taxe protection sanitaire et organisation marchés des viandes
 * Taxe spécifique de l’office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
 * Taxes sur la betterave, céréales et riz, graines oléagineuses, certaines viandes,lait, vin, horticulture, fruits et légumes + Taxe forfaitaire due par les exploitants
 * Taxes parafiscales au profit de l’association dite Société nationale interprofessionnelle de la tomate[1]
 * Taxe spécifique de l’accord interprofessionnel de financement Val’Hor du 12 novembre 2004 étendu par arrêté du 12 avril 2005
 * Participation des Cies d’assurance à la CNNSS
 * Partie de la Taxe spéciale sur les conventions d’assurance (TCA)
 * Prélèvements sur les entreprises d’assurance
 * Taxe sur les cotisations de prévoyance
 * Taxe sur les mutuelles
 * Taxe sur prime d’assurance (TPA)
 * Taxe automobile CNAM
 * Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
 * Taxe sur les concessionnaires d’autoroutes
 * Cotisation des entreprises cinématographiques
 * Taxe spéciale additionnelle au prix des places dans les salles de cinéma
 * Taxe et prélèvement sur les sommes encaissées par les sociétés de TV au titre de la redevance, de la diffusion des messages publicitaires et des abonnements
 * Taxe spéciale sur la publicité télévisée
 * Taxe sur les encaissements réalisés au titre de la commercialisation des vidéogrammes
 * Taxe sur les services d’informations ou interactifs à caractère pornographique
 * Prélèvement spécial sur les bénéfices résultant de la vente, la location ou l’exploitation d’oeuvres pornographiques ou d’incitation à la violence
 * Mutation à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers (Droits de mutation)
 * Mutations à titre onéreux de fds de commerce
 * Mutations de jouissance (baux)
 * Taxe additionnelle au droit de bail
 * Taxe de publicité foncière
 * Taxe sur les locaux à usage de bureaux (TLB)
 * Taxe sur les logements vacants
 * Prélèvement sur le pari mutuel
 * prélèvement sur les sommes engagées au P.M.U. sur les hippodromes et hors les hippodromes
 * Prélèvements sur produit des jeux dans les casinos
 * Produit prélèvement sur sommes misées sur jeux exploités en France métropolitaine par la Française des jeux
 * Produits des jeux exploités par la Française des jeux
 * Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP)
 * Contribution annuelle des distributeurs d’énergie
 * Fonds d’amortissement des charges d’électrification (FACE)
 * Prélèvement sur entreprises pétrolières
 * Taxe hydrocarbures
 * Taxe sur les titulaires d’ouvrages hydroélectriques concédés
 * Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
 * Droits d’apport des sociétés
 * Droits de donations
 * Droits de succession
 * Mutations à titre onéreux de créances, rentes, prix d’offices
 * Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)
 * Contribution sociale généralisée
 * Impôt sur le revenu (IR)
 * Contribution sociale de solidarité sur les sociétés
 * Contributions au fonds national pour l’emploi (FNE)
 * Impôt sur le revenu, contribution sur les revenus locatifs
 * Impôt sur les revenus de capitaux mobiliers (IRCM)
 * Impôt sur les sociétés
 * Impôt sur les sociétés, contribution sur les revenus locatifs
 * Précompte mobilier
 * Prélèvements sur les bénéfices tirés de la construction immobilière
 * Retenue à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l’impôt sur le revenu
 * Taxe sur les salaires (TS)
 * Contribution des laboratoires
 * Contribution des PAM conventionnés
 * Contribution entreprises médicaments
 * Taxe annuelle frappant les dispositifs médicaux
 * Droits tabacs pour CMU
 * Droits tabacs pour Fonds amiante
 * Taxe alcools CNAM
 * TVA
 * Contribution des institutions financières
 * Contributions des employeurs de main d’œuvre étrangère pour l’OMI
 * Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
 * Cotisations aux Fonds de garantie des salaires (AGS et AGCC)
 * Cotisations des employeurs au FNAL
 * Droits de plaidoirie
 * Droits fixes
 * Fonds de péréquation des transports aériens
 * Fonds national pour le développement des adductions d’eau
 * Imposition forfaitaire annuelle à la charge des sociétés (IFA)
 * Impôt sur les opérations de bourse
 * Participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue, versée à l’état
 * Redevance d’usage des fréquences radioélectriques
 * Redevance perçues sur formalités de l’Institut national de la propriété industrielle
 * Redevances lors du lancement de certains matériels aéronautiques
 * Taxe d’apprentissage
 * Taxe de sécurité et de sureté de l’aviation civile
 * Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
 * Taxe grossiste répartiteurs
 * Taxe professionnelle de la Poste et de France Telecom
 * Taxe spécifique pour le centre national de la batellerie artisanale et Office national de la navigation (CNBA et ONN)
 * Taxe sur les stations et liaisons radio privées
 * Taxe sur métaux précieux, les bijoux, les objets d’art, de collection et d’antiquité
 * Taxe Unitaid
 * Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (TVTS)
 * Redevance des mines
 * Taxe professionnelle et taxes annexes (frais chambres métiers, chambres de commerce et d’industrie.)
 * Taxe d’habitation
 * Taxe foncière sur les propriétés bâties
 * Taxe foncière sur les propriétés non bâties
 * Taxe pour frais de chambres d’agriculture
 * Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
 * Taxe additionnelle aux droits de mutation
 * Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements
 * Redevances et taxes funéraires
 * Versement pour dépassement du PLD
 * Participation dépassement du COS
 * Participation pour non réalisation de stationnement
 * Taxe locale d’équipement
 * Taxe spéciale d’équipement
 * Taxe complémentaire à la TLE (IdF)
 * Taxe de séjour
 * Taxe sur les tabacs (Corse)
 * Octroi de mer
 * Taxe sur le ski de fond
 * Surtaxe sur les eaux minérales
 * Taxe sur Les fournitures d’électricité
 * Droits de consommation sur les alcools (Corse)
 * Taxe d’assainissement (Agence de l’Eau)
 * Taxe sur les remontées mécaniques
 * Taxes sur les emplacements publicitaires
 * Taxe sur les rhums
 * Taxe sur les carburants (DOM)
 * Taxe sur les syndicats d’énergie
 * Taxe sur la création de bureaux perçue en IdF
 * Taxe sur les cartes grises
 * Licence des débits de boisson
 * Redevance pour droit de construire (EPAD)
 * Taxe départementale sur les espaces verts
 * Taxe sur les affiches, réclames et enseignes
 * Taxes pour les conseils d’architecture, d’urbanisme
 * Taxe sur les véhicules
 * Taxe de pavage
 * Taxe pour non-raccordement à l’égout

plus
• Timbres fiscaux
• PV
• Taxe sur le temps d’utilisation de la voie publique ( Ticket horodateur )

et bientot
* taxe gobelet

et vous avez vu des solutions à nos problème vous ????
moi pas trop
l’économie est au plus bas , l’écologie semble être une catastrophe (au dire des média )

un système grippé et foiré reste pourri même si vous rajouté de l’huile toute les dix minutes
un jour il faut avoir le courage de le refaire sur des base saine


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