De manière générale, je trouve ces débats
théoriques surréalistes.
D’un coté, il y’a ceux qui veulent respecter cet
article coute que coute en faisant fit des rapports de force et de l’autre,
ceux qui veulent absolument violer les traités je sais trop pour quelles
raisons. C’est vraiment bizarre, on dirait un débat théologique sur le sexe des
anges.
En pratique, nous savons bien qu’il est très peu probable
que la France sorte de l’UE unilatéralement : il y’a des tauliers en France
et les masses valident leurs choix. L’élection de Macron en a été l’éclatante
démonstration. On peut trouver cela déplorable mais nous en sommes là pour le
moment. Ca veut dire que la seule manière d’en sortir serait un
effondrement brutal de la zone euro qui mettrait une claque dans la tronche des
masses européennes (je ne vais pas m’attarder sur cette hypothèse qui est loin
d’être improbable). Mais ce scénario risque de faire très très mal.
Mais si on veut rester sur le plan théorique concernant
l’article 50, il faut envisager une sortie unilatérale de l’UE comme une
opération militaire de type « commando ». Pourquoi ? Parce que
le temps politique n’est pas celui du temps financier et qu’il y’a en gros deux
types de risques à court terme que fait courir une sortie de la zone
euro :
-Un transfert massif de capitaux
-Une envolée des taux d’intérêt
Ces risques peuvent provoquer une catastrophe économique
d’envergure en très peu de temps et la priorité dans un premier temps pour un
chef d’Etat serait d’éviter cela par la mise en place d’urgence des contrôles
de capitaux et par la mise sous tutelle Etatique de la banque de France pour se
refinancer à un taux préférentiel.
Mais ces deux mesures qui sont des nécessités stratégiques
impliquent une rupture avec les traités (car il faut les mettre en
place très rapidement, avant d’appliquer l’article 50). Donc cela signifie
qu’il n’est pas possible de respecter stricto sensu tous les traités si on veut
sortir de cette prison. Sur ce point précis, le juridisme raide dont font
preuve certains est inapproprié.
Cela ne signifie pas non plus qu’il faut se torcher avec les
traités, les tenants du rapport de force qui proposent cela ne comprennent pas
que le respect du droit est aussi inclut dans les rapports force, un pays qui
se torche avec les traités perd sa fiabilité aux yeux des autres nations et par
conséquent sa puissance car il n’est plus perçu comme crédible. Il faut bien observer
la façon dont agit Poutine et ses collaborateurs, notamment sur l’affaire de
Crimée : ils ont fait de gros effort pour se donner l’apparence
de respecter scrupuleusement les traités et le droit international,
ce qui ne les a pas empêchés d’avoir eu une excellente compréhension des
rapports de force dans l’affaire Ukrainienne.
Donc ce débat violation / respect des traités n’a aucun
sens, dans l’hypothèse d’une sortie unilatérale de la zone euro, il faudrait
momentanément violer les traités (cette étape doit être la plus courte
possible) tout en se donnant des apparences de respect du droit (et c’est tout
à fait possible techniquement) en appliquant comme il se doit l’article
50.