La transition énergétique a bon dos...
La
taxe sur les hydrocarbures, qui constitue environ 60% du prix du
carburant, ne profite que partiellement à la « transition énergétique ».
Quant aux hausses décidées par l’exécutif, elles bénéficieront presque
entièrement au budget général de l’État.
La hausse des taxes sur le carburant « nous permettra de
financer toutes les mesures nouvelles » en faveur de la transition
énergétique, déclarait
récemment le ministre de l’Économie M. Bruno Le Maire sur RMC.
Une
rigoureuse exactitude, qui omettait cependant de mentionner les autres
financements permis par cette fiscalité, qui commence à faire souffler un vent de fronde sur la France.
Dans le détail, les carburants sont frappés de deux taxes : la TICPE ou
la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, et la
TVA, qui porte sur le prix du carburant mais aussi sur le montant de
TICPE. La TVA sur les produits pétroliers abonde les coffres de l’État,
sans distinction pour tel ministère ou objectif particulier. Mais qu’en
est-il de la TICPE ?
Avec
33,8 milliards d’euros de rentrées prévues en 2018, la TICPE est la
quatrième recette fiscale de l’État derrière la TVA, les impôts sur le
revenu et sur les sociétés. Elle aurait pu à elle seule financer tout le
budget du ministère de la Transition écologique et solidaire cette
année, soit 33, 3 milliards d’euros.
La TICPE est amenée à
progresser en valeur chaque année jusqu’à 2022, avec 3,7 milliards
supplémentaires prévus dès l’année prochaine, soit 11,5% d’augmentation.
Une hausse brutale supportée par les automobilistes français : selon la Direction générale de l’énergie et du climat citée par le Sénat,
l’impact de cette seule hausse sur le budget des ménages oscillera
entre 207 et 538 euros en 2022 (en fonction des véhicules et des
trajets).