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ce ne serait pas logique, mais c’est possible effectivement. Quoique le montant, dans ce cas, me paraisse faible.
Les bons de capitalisation permettent d’éviter l’IR sur les intérêts et l’ISF sur le capital accumulé hors versement. Technique classique de réduction de l’ISF,on place une grosse somme en bons de capitalisation, et on consomme ce capital. Les intérêts compensent la consommation, mais ces intérêts et le capital accumulé via ces intérêts n’est fiscalement pas applicable au titulaire des bons, donc exclut de l’IR (intérêt) et de l’ISF (capital accumulé).
Par ailleurs, j’ai du mal à croire que Carrez et Migaud, qui ont toujours détaillé le contenu des niches, n’aient pas précisé que les bons de capitalisation incluaient les AV.
Mais là, il faut se plonger dans les rapports complets de la commission, et ca demande du temps pour vérifier.
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