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Accueil du site > Tribune Libre > Code du travail : Le grand bazar !...

Code du travail : Le grand bazar !...

Réforme du code du travail et cacophonie ministérielle

On ne cesse de nous rappeler qu’en France, le Code du travail, c’est plus de 4.000 articles en 3.400 pages pour 1,5 kg de papier dans l’édition Dalloz de 2013, plus la jurisprudence. Si on y ajoute les arguties que seuls connaissent les spécialiste du Droit qui en ont fait leur travail exclusif, on obtiendrait une sorte de « machin » de plus en plus difficile à digérer et très souvent encore plus à appliquer. C’est ainsi que périodiquement, après chaque élection Présidentielle les « éminences » qui nous gouvernent promettent de repenser en allégeant le Code du travail et commande des rapports… Après la dernière publication du rapport de Robert BABINTER, comme fréquemment depuis 2012, c’est la cacophonie, des ministres vont déclarer aux médias aujourd’hui l’inverse de ce qu’un autre a dit hier et le contraire de ce que le Président dira demain après qu’il eu dit différemment quelques jours avant… Bref c’est le grand bazar des formules toutes faites préparées par leurs communicants respectifs, donnant l’impression d’une absence totale de cohésion, à moins que ce ne fut qu’une stupide mise en scène de plus …

 

Pourquoi faudrait-il réformer le code du travail ?

Vu du coté du MEDEF, le code du travail, par sa complexité et son manque de souplesse, notamment pour les facilités de licenciement, serait un obstacle majeur à l’embauche et il est rendu comme principal responsable du chômage… Il est vrai qu’au MEDEF on rêverait d’un modèle qui s’inspire des Suisses, dont le code du travail ne comporte guère que 200 articles, le SMIC n’existe pas, les salaires et le temps de travail sont généralement le fruit d’accords d’entreprises, et si votre patron a l’envie de vous flanquer à la porte, il n’est pas obligé de s’en expliquer devant le conseil de prud’hommes. Forcément, ça facilite la vie… Alors que du coté des syndicats représentant les salariés, le code du travail est un acquis historique, sorte de bible, qui résulte d’une succession de luttes, obtenu parfois au prix du sang lors de certaines grèves, ce que personne ne peut contester …

Impasse et pirouettes

François HOLLANDE, dont la formation économique date de plus de 35 ans et qui lui a été dispensé par des professeurs à qui l’on avait enseigné la même chose 30 ans plus tôt…Autrement dit un décalage de plus de 60 ans, c'est-à-dire à une époque où les « 30 glorieuses » baignaient dans le mythe de la croissance, la nature et l’énergie apparaissait comme un bien gratuit et éternel. Mythe de la croissance auquel le Président de la République s’accroche toujours contre vents et marées, alors que « les 30 glorieuses » c’est fini, comme d’ailleurs la croissance.

Devant le marasme économique, l’endettement colossal du pays et le chômage qui ne l’est pas moins, mais dont, imprudemment, il a fait le sésame de sa réélection, François HOLLANDE s’est engagé à réformer le Code du travail. Pardon, à « le rendre plus lisible ». C’était en septembre dernier, après que la commission COMBREXELLE lui eut remis son rapport. Il découvre que l’entreprise va mal, et se met à éprouver de l’empathie à l’égard des patrons, en particulier ceux du CAC 40, ainsi que la finance. Après avoir déclaré en 2012, pendant la campagne électorale, que la finance est son ennemi, 2 ans plus loin ne déclare-t-il pas le contraire :  » la finance est notre amie, on a besoin des banquiers » donc on va tout changer. Certains, parmi les plus naïfs de la population l’ont cru, quand d’autres, notamment ses Ministres ont fait semblant de le croire, pour mieux le faire croire aux chefs d’entreprises … jusqu’à ce qu’il ajoute : « Mais on ne touchera ni aux 35 heures, ni au SMIC, ni au contrat de travail. ». Mais  alors, que fait-on ? … On va commander un nouveau rapport, par exemple, à Robert BADINTER qu’il remettra en Janvier 2016 au Premier ministre Manuel VALLS.

Le rapport BADINTER a pour objectif de dégager les « principes essentiels » sur lesquels s’appuiera le nouveau Code du travail, dont la refonte est prévue d’ici à fin 2017, ce qui laisse le temps d’y réfléchir ... Aujourd’hui promis juré on va rendre le code du travail « plus lisible », pardon on va le « réformer » pour « dégager des principes essentiels »Mais on ne touchera ni aux 35 heures, ni au SMIC, ni au contrat de travail. »… Voila qui rassure ! Sauf que François HOLLANDE ne sort pas de l’impasse du rétropédalage dont il est devenu un spécialiste, à l’instar des dossiers de Notre Dame des Landes, de la déchéance de la nationalité, ou encore de la politique internationale, dont il a fait de la France une serpillière au service de Washington… Il a d’ailleurs fait des émules au sein du Gouvernement... Le Ministre Emanuel MACRON a dit la semaine dernière à Davos l’inverse de ce qu’avait dit François HOLLANDE en septembre, mais à peu près la même chose qu’a annoncé Manuel VALLS, quand la Ministre du travail Myriam El KHOMRI, à l’instar de Martine AUBRY et des frondeurs du PS, n’est pas du tout d’accord, mais nuance ensuite ses propos. On se chicane sur le paiement des heures supplémentaires et sur les 35 heures. Et quand l’entreprise voudrait un peu de souplesse dans les contrats, on affirme que le CDI demeure la norme… Sauf que demain ils auront probablement un avis différent, qui ne sera pas encore le même après demain…Pendant ce temps la population ne cesse d’augmenter en même temps que, tel le tonneau des Danaïdes, le nombre de chômeurs, ainsi que la dette …

Est-ce vraiment la réforme du code du travail pour le rendre « plus lisible » et pour « dégager des principes essentiels » qui redonnera de l’emploi ?

On peut toujours considérer que le code du travail est un document inextricable et constitue un obstacle majeur à l’embauche, mais il ne faut pas oublier que sa rédaction ne s’est pas faite de façon unilatérale par de « bonnes âmes « soucieuses des seuls intérêts des salariés. Regardons de plus près les deux contrats qui constituent le socle contractuel principal : le contrat à durée déterminée (CDD) et le contrat à durée Indéterminée (CDI) dont l’un comme l’autre présente des avantages et des inconvénients pour l’employeur comme pour le salarié.

Quelques rappels

Le CDD (contrat à durée déterminée) est un contrat de travail qui est utilisé pour embaucher une personne sur une durée fixée à l’avance, comme pour remplacer un salarié absent ou pour réaliser une tâche spécifique. Ce type de contrat de travail présente des avantages et des inconvénients.

Les avantages du CDD

Parmi les avantages du recours au CDD, on peut citer :

- Il n’y a pas de coût de licenciement si le salarié ne convient pas : il suffit d’attendre la fin de son contrat. 

- Il offre de la flexibilité à l’entreprise : il est possible de prendre un CDD en cas de fluctuation de l’activité et de surcroît de travail. Quand l’activité baisse, le CDD n’est pas renouvelé. Ainsi, à la différence du CDI, le CDD ne génère pas de charges fixes sur le long terme puisque le salarié qui fait l’objet de ce type de contrat n’a pas vocation à rester dans l’entreprise.

Les inconvénients du CDD

Parmi les inconvénients du recours au CDD on peut citer :

- Le coût légèrement plus élevé du CDD par rapport au CDI puisque la personne en CDD a droit à une prime de précarité égale à 10% de sa rémunération brute, ainsi qu’au paiement d’une prime de congés payés s’il ne les prend pas en intégralité. Ces dispositions sont applicables aux missions d'intérim dont le contrat lie le salarié à l'agence d'intérim, laquelle le met à disposition d'une entreprise utilisatrice. En droit, le salarié dépend de l'agence d'intérim et non de l'entreprise utilisatrice comme pourrait l'être une personne en CDD. Toutefois les règles élaborées pour les missions d'intérim sont souvent identiques à celles élaborées pour les CDD.

- Il n’y a pas de possibilité de rompre un CDD avant son terme sauf accord entre les parties, force majeur, faute professionnelle ou pendant la période d’essai. Sinon, l’employeur doit verser au salarié des indemnités. De son coté, le salarié en CDD peu quitter à n’importe quel moment son poste, tout en respectant sa période de préavis, s’il a trouvé, par exemple, mieux ailleurs ou un poste en CDI dans une autre entreprise.

- Pour une entreprise qui a tendance à recruter des CDD successifs sur un même poste, le coût de formation cumulé de chaque salarié n’est pas négligeable.

A noter que beaucoup de limites du CDD se situent du coté du salarié qui se trouve dans une situation de précarité professionnelle, sociale et financière.

Un CDD à terme précis (dont la date de fin est mentionnée dans le contrat de travail) est, depuis le 19 août 2015renouvelable 2 fois pour une durée déterminée.

En effet, la loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi autorise désormais un employeur à renouveler 2 fois le CDD d'un salarié, il ne pouvait le faire qu'une seule fois avant le 19 août 2015.

Le CDI, (Contrat à Durée Indéterminée) présente certains avantages, de même que des inconvénients, que ce soit pour l’employeur ou pour l’employé. Ce contrat, signé pour une période sans fin, assure au salarié de rester en poste au sein de l’entreprise.

Les avantages du CDI

Le CDI présente des avantages pour le salarié, comme pour l’entreprise.

- L’atout principal de ce contrat est le fait, pour l’employeur, d’avoir ses salariés pour une période pérenne. Le travail attribué est exécuté. En cas d’absence d’un employé, les autres titulaires peuvent le remplacer, dans la mesure de leurs compétences. Ainsi, les coûts d’embauche et des primes de fin de contrat seront absentes pour l’entreprise.

- Pour le salarié, il sait qu’il aura toujours du travail, son avenir est tracé. Il pourra envisager de faire un crédit immobilier, ou autre et il pourra palier à ses soucis financiers périodiques, il sait que son salaire arrivera en fin de mois.

Les inconvénients du CDI

- Pour l’entreprise, la question du licenciement reste primordiale, dans le cadre de ce contrat. Lors d’une baisse d’activité, l’employeur doit conserver ses salariés. Il ne peut pas les licencier du jour au lendemain. Dans le cas d’un départ prévu, celui-ci devra verser des indemnités de licenciement au partant, au prorata de son ancienneté.

- Quant au salarié, il ne peut pas partir quant il l’a décidé. Il est dans l’obligation de donner un préavis, généralement de deux mois. Il peut, en fonction des clauses du contrat, avoir à payer lui aussi des indemnités à son employeur

Comme on peut le constater par ces deux contrats, il existe un équilibre, avantages, inconvénients entre l’employeur et le salarié. Vouloir restructurer le code du travail en le rendant beaucoup plus avantageux pour l’employeur, notamment par rapport au licenciement, ne peut qu’être synonyme de conflits, pour en final être défavorable à l’entreprise… Le problème du chômage et son traitement dépend, en règle générale, d’autres paramètres que ceux du code du travail.

Données démographiques et chômage

En 1991 la population Française était de 56 Millions d’habitants, 25 ans plus loin elle dépasse les 66 millions d’habitants, avec plus de 10 millions d’habitants c’est une progression de près de 20%. En Août 1991 il y avait 2 534 000 chômeurs, en Août 2015, c’était 3 571 600 chômeurs, plus d’un million de chômeurs, soit une progression de plus de 40%. Autrement dit chaque fois qu’il y a un habitant de plus, c’est deux chômeurs supplémentaires et la situation ne va pas s’améliorer pour plusieurs raisons qui ne sont pas forcément liées au code du travail… Si on y ajoute le Mix : Augmentation de la population – fermeture d’entreprises pour cessation d’activités diverses ou délocalisation de celles qui ont plus de 50 salariés. Délocalisations qui sont liées à des coûts du travail avec des mains d’œuvre aux salaires très faibles, souvent sans couverture sociale, ainsi que des données fiscales et environnementales peu contraignantes. Dès lors que ces entreprises délocalisent leurs activités, elles délocalisent également leurs rejets de gaz à effet de serre. En 2012, 28 000 sociétés marchandes non financières, employant au moins 50 salariés à la fin 2008, étaient implantées en France. Selon l’enquête « Chaînes d’activité mondiales », au cours des trois années 2009 à 2011, 4,2 % d’entre elles ont procédé à des délocalisations d’activités. Ces sociétés employaient près de 500 000 salariés en 2011, soit 6,5 % de l’emploi des 28 000 sociétés étudiées. (http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1451#inter1)

Est-il possible de réduire sensiblement le chômage sans « détricoter » le code du travail ? 

Rajouter au contrat à durée indéterminée (CDI) des cas supplémentaire où l’employeur peut se séparer d’un salarié sans trop de contraintes administratives et financières et sans remettre en cause l’équilibre des avantages - inconvénients semble possible et souhaitable, grâce à une bonne concertation entre les organisations patronales et celles des salariés.

Encourager les relocalisations, notamment par la mise en place d’une taxe « climat énergie » qui soit suffisamment dissuasive pour le transport concernant l’importation

Une taxe climat énergie qui intègre le mode de transport, la distance, le bilan énergétique et les rejets de gaz à effet de serre, à laquelle on rajouterait une surtaxe variable pour toutes les importations hors Union Européenne ne pourrait qu’encourager les productions locales, donc l’emploi. Mais là encore, si l’on ne prend pas en compte la problématique démographique, on ne fera que déplacer, voire aggraver la situation…

De nouvelles formes du rapport au travail et au salariat

N’oublions pas que nous sommes entrés dans l’ère post croissance et la révolution informatique, en particulier avec internet, a modifié le rapport au travail et au salariat. Outre la productique qui a remis en cause le fordisme et le taylorisme, mais accru le chômage, en France, pour atténuer ces effets, en janvier 2009 le Ministre Hervé NOVELLI a mis en place le statut d’auto entrepreneur.

Le statut Auto-Entrepreneur a révolutionné la création de la micro entreprise en simplifiant les démarches au maximum, mais il illustre aussi une nouvelle forme de salariat fondé sur l’indépendance et la multi activité pour la même personne. Actuellement, il y a près d’un million d’auto entrepreneurs qui ont déclaré un chiffre global pour le quatrième trimestre 2014 de 1,9 milliard d'euros. ( http://www.latribune.fr/economie/france/le-nombre-d-autoentrepreneurs-flirte-avec-le-million-495336.html)

La très controversée entreprise technologique Américaine UBER, (anciennement UBERCAB) qui développe et exploite des applications mobiles de mise en contact d'utilisateurs avec des conducteurs privés réalisant des services de transport illustre également qu’en conjuguant applications mobiles internet et disponibilité d’une personne en fonction des demandes de la clientèle pour un service précis, nous touchons là également une nouvelle forme de travail à la fois indépendant et de multi activités par une seule personne. Plutôt que de se perdre dans un « grand bazar » des formules toutes faites préparées par leurs communicants respectifs ou leurs tribulations médiatiques, Président de la République et membres du Gouvernement devraient réfléchir, ou faire réfléchir, pour « dégager des principes essentiels » du code du travail intégrant ces nouvelles formes du rapport au travail et au salariat…

Quelle que soit l’activité économique, il faut de l’énergie,

… « L’énergie procède de la transformation de la matière. L’économie n’étant rien d’autre qu’une machine à transformer des ressources, nos sociétés industrielles sont de plus en plus gourmandes en énergie, alors même que les stocks susceptibles de leur en fournir, que ce soit du charbon, du pétrole ou de l’uranium, diminuent inexorablement »...                                               Jean Marc JANCOVICI

La « Croissance » a été essentiellement due à l’utilisation des ressources énergétiques fossiles qui a permis le développement industriel des pays riches, très souvent au détriment des pays pauvres, grâce à la multiplication des esclaves mécaniques de plus en plus nombreux et énergivores (l’équivalent de près de 100 esclaves par habitant des pays industriels).

Pourtant qu’on le veuille ou non, le pétrole qui représente actuellement 38 % de l’énergie primaire consommée mondialement touche à sa fin, tout comme de très nombreuses autres ressources fossiles, dont l'uranium. Les Gaz à Effet de Serre (GES) excessivement et négligemment largués dans l’atmosphère vont réchauffer et affecter le climat pendant de nombreux siècles et millénaires.

Repenser les secteurs les plus vulnérables de l’économie par des initiatives préventives

Contrairement à ce que l’on peut imaginer, s’il y a un secteur de l’économie qui est particulièrement vulnérable à terme, c’est celui de l’industrie Agro-chimie-pétrolière, ainsi que toutes les activités annexes qui en découlent.

Je ne rentrerai pas dans le détail, mais imaginons un instant que les complexes industriels de la chimie et du pétrole cessent brutalement leurs activités, jetant à la rue brutalement des dizaines de milliers de salariés… c’est bien ce a quoi on s’expose faute d’avoir pris des initiatives préventives qui ne peuvent passer que par des diversifications et reconversions progressive de ces activités.

Diversifications et reconversions qui intègrent la problématique énergétique, environnementale et démographique …

Pour conclure

Le grand bazar de la réforme du code du travail et les tribulations médiatiques du Président de la République ou des membres du gouvernement ne sont que de l’écume qui, volontairement, ou involontairement, masque une situation économique génératrice à terme de conflits violents qui ne seront pas pour autant stoppés par « la déchéance de la nationalité », une stupidité de plus. Mais plutôt exacerbé, aussi, par des replis confessionnels de tous ordres… 

Documents joints à cet article

Code du travail : Le grand bazar !... Code du travail : Le grand bazar !... Code du travail : Le grand bazar !...

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48 réactions à cet article    


  • MagicBuster 1er février 2016 11:12

    Je pense qu’il faudrait revoir le code du chomage ;
    C’est le secteur qui se développe le plus en France. . . .

    Le code du travail n’a un sens QUE s’il y a du travail.


    • Clofab Clofab 1er février 2016 11:20

      Bel article ! Malheureusement on a pas fini de parler du code du travail, du CDI et autres turpitudes qui font fuir les patrons ou les découragent d’embaucher. Il faudra quand-même qu’un jour les politiques aient le courage de réellement réformer tout ça. 


      • foufouille foufouille 1er février 2016 11:45

        @Clofab
        ouaip, un bon camp de travail et le truc est régler.
        souterrain, c’est mieux et écolo.


      • Xenozoid 1er février 2016 11:51

        arbeits mach frei

        trop de travail tue le travail
        trop d’esclaves tue..... smiley

        • Robert GIL Robert GIL 1er février 2016 11:52

          le medef dit : donnez nous des milliards et on en embauche .... flop, les milliards sont distribués mais aucune embauche !
          alors le medef dit : liquidez le code du travail et on embauche ... alors on va liquider le code du travail, et il n’y aura ... aucune embauche !
          .
          le grand patronat est la classe parasitaire la plus assisté de france, ça par contre c’est sur !
          .
          le budget de la france est de 280 milliards et les cadeaux diverse et variés au patronat est de 250 milliards , et les BdB persistent a dire que ce qui coute cher c’est les fonctionnaires, les chomeurs ou les RMIstes !


          • marmor 7 février 2016 14:30

            @Robert GIL
            le budget de la france est de 280 milliards
            Ca vous arrive de dire autre chose que des conneries ??


          • Xenozoid 1er février 2016 12:09

            l’embauche c’est le camp de concentration raclure.c’est un devoir a la banque du con qui t’embauche.t’es vraiment keblo captain ,le bus arrive pas ?(pour les non nederlandophobe, busje kom zo ,a une autre connotation,pour les autres, smiley )


            • Xenozoid 1er février 2016 12:27

              @rocla+

              et pour eviter la gueule de bois on reste bourré.....le verre il est a moitié plein ?

            • foufouille foufouille 1er février 2016 13:07

              @Xenozoid
              rocla a raté sa soupe d’os de poulet fermier, les os sont dur à digérer.


            • tonimarus45 1er février 2016 13:09

              @rocla+— et si on embauche celui que l’on vient de debaucher, qu’estce que cela change ????


            • Robert GIL Robert GIL 1er février 2016 14:03

              @rocla+
              pour embaucher il faut qu’il y ai un environnement economique et sociale favorable favorisé par des actions politiques concretes, mais surtout pas en deversant dans les caisses du medef des milliards de subventions sans controle , ni en detruisant le code du travail ... le licenciement n’a jamais été interdit, s’il est dument justifié ... c’est quoi ces nouvelles conneries, encore la propagande de la pensée unique au service des « winners » donc vous ne faites pas parti, meme si vous vous y croyez !


            • rmusic rmusic 1er février 2016 23:49

              @rocla+
              Pour qu’il y ai du travail il faut que les gens puissent consommer.

              Pour que les gens consomment il leur faut des revenus suffisants.
              Pour que les gens aient des revenus suffisants il leur faut un travail.
              Le travail ne coûte pas car c’est lui qui crée la richesse.
              La part de la richesse produite (par le travail) revient en grande partie au capital.
              le capital ne crée aucune richesse.
              L’argent du capital ne sert pas à la consommation.
              Le manque de consommation pénalise les entreprises.
              Les entreprises ajustent le personnel en fonction de leur carnet de commande.
              Cet ajustement crée le chômage.
              le chômage nuit à la consommation.
              Le manque de consommation crée le chômage.............
              Cherchez l’erreur.

            • Auxi 3 février 2016 15:52

              @rocla+

              Pour embaucher il faut pouvoir débaucher .

              Pour débaucher il faut pouvoir embaucher.



            • Le p’tit Charles 1er février 2016 12:28

              Le Code du travail ...Pourquoi vouloir le réformer...y a pas de travail..plus de 10 millions de chômeurs.. !


              • tonimarus45 1er février 2016 13:23

                @rocla+—ne comparez pas la france a la suisse ou tous les «  »paiseux" planquent leur pognon et qui ne sont ni en europe ni n’ont l’euro


              • Robert GIL Robert GIL 1er février 2016 14:05

                @rocla+
                ça fait 30 ans que l’on reforme et que l’on gave de subventions le patronat ... pour toujours plus de chomage : il serait temps de faire autre chose ; non ?


              • Shawford 1er février 2016 14:06

                @Robert GIL

                La réponse est : NON

                Candidat suivant


              • L'enfoiré L’enfoiré 1er février 2016 16:37

                @Robert Gil, 


                «  il serait temps de faire autre chose »

                Quoi par exemple ?
                Autre chose qui serait utile, plus efficace pour que tout le monde évidemment et pas à une seule tranche de personnalités qui ne foutent pas une dalle et qui arrivent en fin de journée à se le demander le « pourquoi j’ai été là »...  


              • baron 1er février 2016 12:49

                Quand on voit, les difficultés et les oppositions auxquels ont du se confronter les travailleurs pour avoir quelques droits, il faut s’interroger sur la molesse des travailleurs actuels.

                Les riches n’ont jamais supportes de ne pas être tout puissant sur leurs employés, ils sont revanchards et n’ont pas la mémoire courte.
                L’objectif n’est pas de créer des emplois, plus le patronat béneficent de largesse plus la pauvrete et le chomage augmente. La raison est connu, les bourgeois sont nostalgiques de leurs pouvoirs et de leur domination passés.
                Il veulent revenir au temps des seigneurs et du servage, c’est une tendance naturelle chez l’homme, une nouvelle aristocratie se met en place, bien entendu tout contre pouvoir est insupportable a leurs yeux. 
                Il ne faut pas chercher d’explication du cote de la politique économique, ces mesures sont mêmes contreproductives et destructrice d’entreprises et d’emplois.
                La refonte du code du travail c’est la revanche de la grande bougeoisie sur les salaries, cela détruira encore plus d’emplois et d’entreprises, mais la recherche insatiable de plus en plus d’+rgent et de pouvoir rend aveugle et irrationnel. 
                Les types sont incapables de comprendre que sans consommateurs et avec des salariés fatigués, ils vont couler eux aussi.

                • baron 1er février 2016 13:04

                  Il faut bien comprendre qu’après toutes ces attaques contre les salariés, les chomeurs et les retraités, il y aura encore de nouvelles prétendue réforme.

                  Ensuite il faudra travailler de plus en plus en plus, avoir moins ou pas du tout de congé, baisser encore plus les salaires, durcir l’accès à la santé, reporter encore plus l’age de la retraite jusqu’a la supprimer, ce sera forcément ainsi.
                  Que pensera Monsieur Rocla, lorzqu’il ne touchera pas de retraite et que l’on lui dira de payer ses soins médicaux avec ses économies, que pensera t il lorsque ne pouvant plus payer ses impots et ses soins médicaux, on lui saisira ses biens ?
                   Parce que c’est la suite logique, ces gens ne s’arréteront jamais d’eux même l’accaparement des biens et du fruit du travail des autres, c’est le but ultime, il faut être aveugle et bien servil pour ne pas le voir.

                  • MagicBuster 1er février 2016 13:58

                    Dogme : Pour pouvoir embaucher - faut pouvoir licencier.

                    Avec ce dogme, il n’y aurait des fonctionnaires nul part ..... pas d’état .... pas d’Europe ... . etc....


                    • Trelawney Trelawney 1er février 2016 14:15

                      C’est vrai que le code du travail doit être modifié, mais pas n’importe comment.

                      Tout d’abord il y a les articles qui concernent purement le code civil et qui n’ont pas à figurer dans le code du travail comme la discrimination, le harcèlement etc. Ensuite il y a les articles qui concerne le code de la santé. Enfin les articles qui concernent les conventions collectives.

                      J’ai un format PDF du code du travail de 2884 pages. Si en enlève tous ces articles en vérifiant qu’il y ait des similitudes dans le code civil ou de santé, ça nous fait facile 1500 pages en moins.

                      Il reste donc : les modalités d’embauches, le SMIC, les modalités de licenciement et les prudhommes. On remouline tout ça avec les partenaires sociaux et pond un truc de 250 pages denses et facile d’emploi. Croyez moi ca vous fait un truc plus digeste et qui faciliterait l’embauche.


                      • foufouille foufouille 1er février 2016 15:23

                        @Trelawney
                        pas vraiment car si la loi est compliqué c’est que certains petits malins jouent sur les mots et profitent de failles juridiques. en plus, une bonne partie est écrite par les amis du MEDEF.


                      • Buzzcocks 1er février 2016 16:45

                        Le Japon affiche un taux de chômage de 3.3% avec une lourdeur administrative égale à notre code du travail. On considère même qu’un employé est traditionnellement lié à sa société toute sa vie. Certes, le CDD existe mais il est également très réglementé. Certes, son utilisation augmente.

                        L’allemagne, kif kif, taux de chômage faible et un droit du travail qui différencie aussi CDI et CDD. Le CDD étant moins usité dans ce pays que chez nous. et pareil, il existe des tribunaux prud’homaux qui tranchent les litiges.

                        Bref, les économistes en peau de lapin qui disent que la rigidité du contrat de travail explique le chômage, sont des imbéciles.


                        • joaopessoa 2 février 2016 07:34

                          @Buzzcocks

                          Faut leur envoyer de toute urgence rock la.en une phrase de yakà et faukon le chômage baisse à 0.faut vite qu il apprenne à dire en japonais quand il y a des commandes faukon embauche quand y a plus de travail yaka licencier.


                        • air pur air pur 1er février 2016 16:56

                          le code du travail est parait il vieillot, dépassé, peut être mais demander à une personne qui va bientot avoir 88 ans de le mettre au gout du jour me semble pour le moins paradoxal.


                          • Le421... Refuznik !! Le421 1er février 2016 17:26

                            L’épaisseur du Code du Travail est surtout du aux jurisprudences évoquées et aux innombrables dérogations et aménagements demandées par les organisations patronales au fil du temps.
                            Code dans le code civil, on trouve tout et son contraire.
                            Il suffit d’avoir un bon avocat.
                            En outre, l’idée fausse des difficultés de licenciement et des prudhommes ne concerne que les abus flagrants et sont marginaux.
                            J’ai changé six fois d’entreprises et il n’y a jamais eu de problème. Même si j’ai eu à faire avec de beaux escrocs... Ils ont plus perdu que moi. Mais il l’on vu après.
                            Certains m’ont même rappelé !!  smiley


                            • Shawford 1er février 2016 17:28

                              @Le421

                              Et là on a toute une compagnie de CRS en goguette ? tu me diras y’a de la place pour les loger tous dans une seul cerveau smiley smiley


                            • J.MAY MAIBORODA 1er février 2016 17:30
                              L’ingénu :
                              - Le salariat c’est l’esclavage. Certes, certes. Mais pourquoi donc les syndicalistes défenseurs de la classe ouvrière ne rêvent-ils que de le perpétuer, voire de le développer ?
                              - Si l’économie libérale est fondée sur l’exploitation de l’homme par l’homme, l’économie étatisée n’a pas, hélas, pour sa part, apporté le bonheur qu’elle promettait.

                              • Shawford 1er février 2016 17:33

                                @MAIBORODA

                                C’est pas faux smiley


                              • Gasty Gasty 2 février 2016 08:27

                                @rocla+

                                Pas vraiment non ! C’est plus dans le faire, faire dans la nuisance.


                              • Le421... Refuznik !! Le421 2 février 2016 13:37

                                @MAIBORODA
                                Vous aussi vous perpétrez l’idée d’un monde fait exclusivement de patrons ??
                                Chacun son petit bout de sandwich.

                                Alors, je vais vous présenter un problème.
                                Imaginez une société comme Airbus.
                                Tous les ouvriers se cassent et deviennent patrons.
                                Chacun travaillant à sa façon sans coordination, sans vue d’ensemble, sans direction puisque tout le monde est chef.
                                Vous faites comment ??
                                Expliquez-moi.
                                Le malaise tient dans le fait que l’on créé plusieurs fausses idées.
                                Autant celle du salaud de patron que celle du feignant d’ouvrier.
                                Il y a, et heureusement, de très bon patrons, autant sur le plan économique que humain, et de très bon ouvriers heureux de l’être. C’est un choix de vie et ça peut parfaitement bien se passer, n’en déplaise !!
                                D’ailleurs, les sociétés qui ont réussi à créer une bonne synergie sont imbattables.
                                L’union fait la force.


                              • Xenozoid 1er février 2016 17:58

                                le code du travail c’est le consentement de la boetie.c’est le contrat esclavage/le arbeits mach frei de toute société dominante .celle de tout pouvoir,celle de la peur....car cést de cela qu’il s’agit,du code de la peur


                                • Xenozoid 1er février 2016 21:04

                                  @rocla+

                                  mais qui parle de travail ?

                                • soi même 1er février 2016 19:51

                                  Quand les Français on auront compris que nous devions vivre un Deuil, à se ce moment là , nous aurons la possibilité de vivre une renaissance.... !


                                  • baron 1er février 2016 21:50

                                    @rocla+ Vous avez bénéficié en son temps de la hausse du pouvoir d’achat des français et de la protection des salariés.
                                    N’oubliez pas qu’autrefois les gens fabriquaient leur pain eux même, les boulangers vivaient très modestement et on bien profité de l’argent des ouvriers qui rentrant épuisé du boulot se sont mis à acheter leur pain en boulagerie.
                                    Les boulanger de maintenant sont moins heureux, l’argent manquant le peuple achètent de en plus de pains industriels, quand ils ne se restreignent pas.
                                    L’économie c’est un réseau de producteur et de consommateurs, si le consommateur gagne moins , donc consomme moins et va au moins chers, tout se désagrège. Au bout, les retraités seront sacrifiés, si vous le voyez pas encore, vous le verrez bientôt.
                                    Sinon, pour info le code du travail permet de plus en plus de licencier facilement cela n’a pas créé d’emploi, pire des entreprises ferment faute de clients ayant les moyens et les autres voient leur activité baisser de 20 à 30 %. La logique de flexibilté va détruire des emplois et des entreprise, les secteurs qui marchaient encore vont être sinistrés.
                                    La vérité économique c’est que des salaires permettent de consommer et de faire marcher l’activité économique. Même les charges sociales permettent de créer des emplois, par des salaires et des constructions d’hopitaux et de matériel d’imagerie ..... Tout cet argent est redépensé et donc réinjecté dans l’économie réelle permettant aux entreprises de vivre et de créer des emplois, ainsi de suite. ...
                                    Il faut penser macro économie c’est à dire l’intérêt de tous les travailleurs et de toutes les entreprises , plutot que micro économie qui est l’intérêts à très court terme d’individus sans vision globale,
                                    La vision micro économique à courte vue condamne TOUTES les entreprises et leurs salariés
                                     


                                    • Abou Antoun Abou Antoun 2 février 2016 11:07

                                      François HOLLANDE, dont la formation économique date de plus de 35 ans et qui lui a été dispensé par des professeurs à qui l’on avait enseigné la même chose 30 ans plus tôt…Autrement dit un décalage de plus de 60 ans, c’est-à-dire à une époque où les « 30 glorieuses » baignaient dans le mythe de la croissance, la nature et l’énergie apparaissait comme un bien gratuit et éternel. Mythe de la croissance auquel le Président de la République s’accroche toujours contre vents et marées, alors que « les 30 glorieuses » c’est fini, comme d’ailleurs la croissance.


                                      C’est ce que j’ai dit et écrit dès la candidature de Hollande. Hollande est une sorte de brontosaure vivant encore pratiquement à l’époque coloniale. De plus il manque d’intelligence et d’honnêteté. Le résultat, nous le voyons, une économie en berne, une diplomatie erratique, des aventures militaires dangereuses, des alliances sulfureuses... Quant à son futur et probable remplacement par Juppé ce sera encore un bond en arrière de 10 années. Quand la plupart des pays vont de l’avant, la France rebrousse chemin.

                                      • Legestr glaz Ar zen 2 février 2016 11:48

                                        @Abou Antoun

                                        Pourquoi diable arrêtez vous votre raisonnement au cadre français ? Vous parlez de Hollande ou de Juppé en pensant qu’ils peuvent modifier la politique économique de la France et avoir une action sur le chômage via le code du travail.

                                        Ne savez vous pas que c’est la commissison européenne qui fixe les grandes orientations de politique économique aux différents pays de l’U.E ? Ne savez vous pas que le budget de la France est d’abord présenté à la commission européenne, qui la valide ou pas, en demande des rectifications ou pas, pour, ensuite, seulement ensuite, être voté par l’assemblée ?

                                        Je vous prie de prendre connaissance de l’article 121 du TFUE que voici. Après en avoir saisi le contenu vous reviendrez ici avec d’autres explications. Le problème ce n’est ni Hollande, ni Juppé, il est ailleurs, hors de nos frontières. A bon entendeur !

                                        "Article 121 (ex-article 99 TCE)

                                        1. Les États membres considèrent leurs politiques économiques comme une question d’intérêt commun et les coordonnent au sein du Conseil, conformément à l’article 120.

                                        2. Le Conseil, sur recommandation de la Commission, élabore un projet pour les grandes orientations des politiques économiques des États membres et de l’Union et en fait rapport au Conseil européen.

                                        Le Conseil européen, sur la base du rapport du Conseil, débat d’une conclusion sur les grandes orientations des politiques économiques des États membres et de l’Union.

                                        Sur la base de cette conclusion, le Conseil adopte une recommandation fixant ces grandes orientations. Le Conseil informe le Parlement de sa recommandation.

                                        3. Afin d’assurer une coordination plus étroite des politiques économiques et une convergence soutenue des performances économiques des États membres, le Conseil, sur la base de rapports présentés par la Commission, surveille l’évolution économique dans chacun des États membres et dans l’Union, ainsi que la conformité des politiques économiques avec les grandes orientations visées au paragraphe 2, et procède régulièrement à une évaluation d’ensemble.

                                        Pour les besoins de cette surveillance multilatérale, les États membres transmettent à la Commission des informations sur les mesures importantes qu’ils ont prises dans le domaine de leur politique économique et toute autre information qu’ils jugent nécessaire.

                                        4. Lorsqu’il est constaté, dans le cadre de la procédure visée au paragraphe 3, que les politiques économiques d’un État membre ne sont pas conformes aux grandes orientations visées au paragraphe 2 ou qu’elles risquent de compromettre le bon fonctionnement de l’Union économique et monétaire, la Commission peut adresser un avertissement à l’État membre concerné. Le Conseil, sur recommandation de la Commission, peut adresser les recommandations nécessaires à l’État membre concerné. Le Conseil, sur proposition de la Commission, peut décider de rendre publiques ses recommandations.

                                        Dans le cadre du présent paragraphe, le Conseil statue sans tenir compte du vote du membre du Conseil représentant l’État membre concerné."


                                      • Abou Antoun Abou Antoun 2 février 2016 11:55

                                        @Ar zen
                                        Pourquoi diable arrêtez vous votre raisonnement au cadre français ?
                                        Votre remarque est judicieuse. en l’état actuel des choses je milite également pour la sortie de l’UE et de l’OTAN. Je n’ai pas voulu faire ici une déclaration de foi.
                                        Je ne sais pas, à vrai dire s’il est possible pour un état européen de se désolidariser sans dommages de la doxa officielle, mais il faudra bien que quelqu’un commence, alors pourquoi pas la France ?


                                      • Legestr glaz Ar zen 2 février 2016 12:14

                                        @Abou Antoun

                                        Il faut prendre le temps de relire l’ouvrage de Gustave Le Bon « psychologie des foules » et celui d’Edwards Bernays « Propaganda » pour comprendre comment l’opinion est manipulée. Les informations dont nous disposons à travers les « merdias » sont systématiquement partisanes. Une minorité de personnes a compris comment influencer à grande échelle une très large majorité dans le sens de leur intérêt. Les journaux, les télévisions, les radios sont aujourd’hui aux mains de milliardaires, partout dans le monde. C’est le 4ème pouvoir qui est à l’oeuvre. Les nouvelles techniques scientifiques et les médias de masse peuvent cristalliser l’opinion publique de manière à façonner son consentement. Nous sommes manipulés. Nous pouvons nous en apercevoir à travers les échanges qui ont lieu sur le site Agoravox, par exemple. Le lecteur attentif se rend bien compte que beaucoup d’intervenants n’ont pas connaissance de la réalité des choses, moi le premier. Il faut faire des efforts pour comprendre ce qui se trâme en coulisse.


                                      • Le chien qui danse 2 février 2016 12:56

                                        Tiens je suis étonné que Rocla+ ne soit pas intervenu, pourtant il s’y connait en matière de travail, patron, carnet de commande, licenciement etc etc.

                                        Il a même une maxime, dont il est très fier d’ailleurs, (ne le dites pas c’est une humble personne), bon allez je vous la dit mais restez discret :

                                        « Pour avoir du travail, il faut qu’il y ai du travail » ne vous flagellez pas de ne pas en sonder toute la profondeur, pourtant elle est bien là.


                                        • Mohammed MADJOUR Mohammed MADJOUR 2 février 2016 14:28

                                          Je suis désolé mais vous êtes tous au même niveau que les journalistes de la désinformation des paperasses écrites, de quoi ruiner les espoirs suscités par la capacité du Web à changer la condition humaine EN PRODUISANT L’INFORMATION UTILE !


                                          Personne ne comprend alors que si le « chômage » remplace progressivement le « travail » c’est parce les comportements politiques leur veulent et le décident ! C’est la politique nationale française qui crée le chômage en France !!! 

                                          Les sociétés acceptent la « nature » du développement (dans tous les domaines) proposé par leurs élus sans qu’elles se doutent et sans qu’elles ne comprennent que c’est cet investissement des richesses et des moyens humains « dans le vide » qui crée justement le chômage ! 

                                          Au lieu de réformer le « code du travail » qui ne souffre d’aucune anomalie, il faut au contraire corriger les« mentalités et les comportements des élus et des fonctionnaires » qui gèrent le quotidien mais encore plus décident de l’avenir des peuples ! 

                                          Si les peuples acceptent la gestion totalement informatisée et la production de tout et de rien par les robots, si ces peuples acceptent le gaspillage des budgets dans la surproduction du superflu et dans la production des armements inutiles et qui ne seront jamais utilisés, il ne faut pas s’étonner de voir de plus en plus de gens sans aucune activité ni aucun avenir. 

                                          Si les sociétés acceptent les utopies des gouvernements et Etats fictifs en guise de coalition qui décident sur papier sans qu’ils aient un gramme de légitimité, il ne faut pas s’attendre à voir une amélioration des situations nationales ni sur le plan du travail, ni sur le plan de la sécurité ... Car les peuples du monde entier, ne l’oubliez jamais, sont TERRORISÉS JUSQU’AU FOND DES PORTEFEUILLES VIDES !

                                          Il faut se demander pourquoi quelques centaines de milliardaires apatrides sur cet Terre possèdent à eux seuls toutes les richesses ET SURTOUT POURQUOI IL N Y A NI MÉCONTENTEMENT, NI RÉACTION DES SEPT MILLIARDS D’INDIVIDUS ! 

                                          Il faut réformer ce monde, mais commencez d’abord par retrouver votre nation afin de reconstruire votre Etat qui comprendra alors que le chômage n’est que la conséquence des erreurs politiques accumulées depuis des décennies. 

                                          • Legestr glaz Ar zen 2 février 2016 17:28

                                            @Mohammed MADJOUR

                                            Malheureusement non ! Ce n’est pas la politique nationale française qui crée le chômage ! Les grandes orientations de politique économique pour la France sont décidées par la Commission européenne. Prenez connaissance de l’article 121 du TFUE. La France et ses gouvernants ne possèdent aucune marge de manoeuvre en matière économique. Les instructions viennent de Bruxelles. Ne pas le comprendre, c’est se voiler la face.

                                            Tant que la France continuera à être dans l’U.E aucune solution ne peut être envisagée. Le chômage va continuer à augmenter, les riches deviendront de plus en plus riches et de moins en moins nombreux. Les pauvres seront de plus en plus pauvres et de plus en plus nombreux. Depuis le traité de Maastricht la France a régressé de la 2ème place de l’indice de devéloppement humain (indice déterminé par l’ONU sur la base de nombreux critères) à la 22ème place. En 2020, elle est attendue à la 58ème place. Continuons donc à saboter notre pays pour le plus grand intérêt des euro-atlantistes. Actuellement 85% des lois et règlements votés en France sont l’application de règlements européens, de directives européennes et de recommandations européennes. Il faut en avoir conscience.

                                            Pour faire face à un problème et en maitriser les causes, il faut, tout d’abord, faire le bon diagnostic. En réfléchissant dans un cadre franco-français, il est impossible de trouver des solutions. Celles-ci sont ailleurs. La France ne décide plus de grand chose, allons donc voir qui est à l’origine des problèmes. Sortons de notre cadre France et examinons avec un peu plus de hauteur ce qui se passe.

                                            Article 121 (ex-article 99 TCE)

                                            1. Les États membres considèrent leurs politiques économiques comme une question d’intérêt commun et les coordonnent au sein du Conseil, conformément à l’article 120.

                                            2. Le Conseil, sur recommandation de la Commission, élabore un projet pour les grandes orientations des politiques économiques des États membres et de l’Union et en fait rapport au Conseil européen.

                                            Le Conseil européen, sur la base du rapport du Conseil, débat d’une conclusion sur les grandes orientations des politiques économiques des États membres et de l’Union.

                                            Sur la base de cette conclusion, le Conseil adopte une recommandation fixant ces grandes orientations. Le Conseil informe le Parlement de sa recommandation.

                                            3. Afin d’assurer une coordination plus étroite des politiques économiques et une convergence soutenue des performances économiques des États membres, le Conseil, sur la base de rapports présentés par la Commission, surveille l’évolution économique dans chacun des États membres et dans l’Union, ainsi que la conformité des politiques économiques avec les grandes orientations visées au paragraphe 2, et procède régulièrement à une évaluation d’ensemble.

                                            Pour les besoins de cette surveillance multilatérale, les États membres transmettent à la Commission des informations sur les mesures importantes qu’ils ont prises dans le domaine de leur politique économique et toute autre information qu’ils jugent nécessaire.

                                            4. Lorsqu’il est constaté, dans le cadre de la procédure visée au paragraphe 3, que les politiques économiques d’un État membre ne sont pas conformes aux grandes orientations visées au paragraphe 2 ou qu’elles risquent de compromettre le bon fonctionnement de l’Union économique et monétaire, la Commission peut adresser un avertissement à l’État membre concerné. Le Conseil, sur recommandation de la Commission, peut adresser les recommandations nécessaires à l’État membre concerné. Le Conseil, sur proposition de la Commission, peut décider de rendre publiques ses recommandations.

                                            Dans le cadre du présent paragraphe, le Conseil statue sans tenir compte du vote du membre du Conseil représentant l’État membre concerné.


                                          • Frédéric Van der Beken Frédéric Van der Beken 19 février 2016 16:26

                                            @Mohammed MADJOUR
                                            Il faut réformer ce monde, mais commencez d’abord par retrouver votre nation afin de reconstruire votre Etat qui comprendra alors que le chômage n’est que la conséquence des erreurs politiques accumulées depuis des décennies.
                                            Très justement écrit ...


                                          • Ruut Ruut 2 février 2016 16:06

                                            Produire en France aiderais plus a lutter contre le chômage que délocaliser et détruire les droits des travailleurs restant.


                                            • foufouille foufouille 2 février 2016 17:10

                                              @rocla+
                                              nan. il suffit de mettre le smic à 150 et ta retraite à 100-50 car proprio.


                                            • tashrin 3 février 2016 12:18

                                              tin mais arrêtez de lui filer à bouffer serieux
                                              Vous avez pas compris encore ? ca en deviendrait presque drole (enfin c’est surtout penible, faut pas deconner)

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