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Daniel PIGNARD

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Derniers commentaires



  • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD 14 octobre 10:25

    La bonne solution actuellement serait le montage d’un réacteur pantone sur les voitures essence et diesel faisant gagner au moins 30 % en conso et 80 % en pollu.

    C’est à peu près idem avec ces moteurs fonctionnant avec injection de gaz de Brown.

    https://www.agoravox.fr/commentaire5988306



  • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD 14 octobre 09:59

    1°) Ces taxes violent l’article 13 de la Déclaration des droits de 1789.

    " Pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable ; elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés." (art.13. Déclaration de 1789)

     

    Certaines dépenses de l’Etat sortent du cadre prévu pour la contribution commune 

    La contribution commune ne touche pas également tous les citoyens

    La contribution commune n’est pas répartie en raison des ressources des citoyens

     

    2°) Le taux de ces taxes n’a pas été voté par le Parlement

     "La loi est votée par le Parlement. La loi fixe les règles concernant... l’assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toute nature." (Art. 34 de la Constitution de 1958)

     

    3°) Documents sans signature manuscrite donc irrecevables

     La personne du centre des impôts qui a établi ces taxes n’a pas mis son nom ni sa signature manuscrite sur la demande de recouvrement ce qui est une irrégularité d’ordre public (C.E. 30 sept. 1981 n° 21581) ; cette demande est irrecevable même lorsqu’il n’y a aucun doute sur son origine (C.E. 7 déc. 1964 n° 58810) ; rien ne saurait suppléer la signature manuscrite (C.E. 20 fév. 1957 n° 78456).



  • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD 12 octobre 15:22

    Parler de morale sans parler de valeurs chrétiennes qui ont éduqué l’Occident, c’est passer à côté de la solution qui nous crève les yeux.



  • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD 12 octobre 14:53

    "Qu’on ne se raconte pas d’histoire ! Les musulmans, vous êtes allés les voir ? Vous les avez regardés avec leurs turbans et leurs djellabas ? Vous voyez bien que ce ne sont pas des Français. Ceux qui prônent l’intégration ont des cervelles de colibri, même s’ils sont très savants.

    Essayez d’intégrer de l’huile et du vinaigre. Agitez la bouteille. Au bout d’un moment, ils se sépareront de nouveau. Les Arabes sont des Arabes, les Français sont des Français. Vous croyiez que le corps français peut absorber dix millions de musulmans, qui demain seront vingt millions et après-demain quarante ? Si nous faisions l’intégration, si tous les Arabes et les Berbères d’Algérie étaient considérés comme Français, comment les empêcherez-vous de venir s’installer en métropole, alors que le niveau de vie y est tellement plus élevé ? Mon village ne s’appellerait plus Colombey-les-Deux-Eglises, mais Colombey-les-Deux-Mosquées. » C’était de Gaulle, tome 1, Alain Peyrefitte, éd. éditions de Fallois/Fayard, 1994 p. 52



  • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD 12 octobre 14:48

    @Aristide
    il faut toujours commencer par un premier exemple pour éviter que cela ne se reproduise. Coffrer les responsables auraient eu beaucoup d’allure.

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