Sandro Ferretti

@ l’auteur

Je crois que nous avons raison tous les deux :

1/ Vous signalez à juste titre que ce jugement a été rendu au civil, qu’il n’est donc pas question d’activité pénale délictuelle, donc pas de délit privé, donc pas de dol spécial

2/ En revanche je maintiens qu’au pénal ,(du moins il y a encore 5/6 ans), les délits privés ont deux caractéristiques par rapport aux autres :

-Le Ministère public (la société) ne s’en auto-saisit pas d’elle-méme , en dehors de toute plainte. Elle ne peut étre saisie -et donc juger- que sur la plainte de la victime présumée. Ce qui n’est pas le cas des autres crimes et délits (vols à main armée, meurtres) où peu importe qu’il y ait une plainte, la justice pénale s’auto-saisit pour trouble à l’ordre public

-Le dol spécial doit étre prouvé dans ce type de cas (à mon sens, pour dissuader et diminuer le volume de contentieux de ce genre d’infraction)

Pour reprendre l’exemple de la diffamation, délit privé, il ne suffit pas de prouver que mes allégations sont inexactes et insultantes pour votre personne , il vous faudra aussi prouver que je ne les ai pas proférées par légéreté ou pour le plaisir de faire scandale, mais pour vous nuir délibérement ("casser" vos ventes de livres, etc) ou pour mon intéret/ profit personnel (par exemple si nous sommes tous deux candidats à un poste/ fonction important, et que mes propos diffamatoires aboutissent à ma nomination, votre candidature ayant été écartée en raison du doute jetté par mes propos).

Cordialement

Tenez, Docteur, une ordonnance de rappel :( à jeun, un le matin, deux le soir, de préférence en dehors des repas).

"Au loin, le remorqueur a sifflé. Son appel a passé le pont, encore une arche, une autre, l’écluse, un autre pont, loin, plus lion. Il appelait vers lui toutes les péniches du fleuve, toutes, et la ville entière, et le ciel et la campagne, et nous, tout qu’il emmenait, la Seine aussi, tout, qu’on n’en parle plus".

(Dernière phrase du Voyage au bout de la nuit)

Après avoir lu ça, on peut (presque) plus rien écrire.

Alors, reste la lecture. Comme dit Ferdine dans la préface du méme ouvrage :

"Voyager, c’est bien utile, ça fait travailler l’imagination. Tout le reste n’est que déceptions et fatigues. Notre voyage à nous est entièrement imaginaire. Voilà sa force.

Et puis d’abord, tout le monde peut en faire autant : il suffit de fermer les yeux. C’est de l’autre coté de la vie".

Vous pouvez mettre cela dans votre ordonnance. Je connais un apothicaire qui me remboursera.....

@ l’auteur

Non. En matière de délits dits "privés", le dol simple ne suffit pas, il faut rapporter la preuve du "dol spécial" : la volonté particulière de nuire, et de tirer profit de l’infraction, ou du mions de rechercher un préjudice pour la victime.

Si je vous diffame (exemple type de délit privé) en vous accusant de .. ( vous remplirez), il ne vous suffira pas de prouver que mes propos sont inexacts et nuisent à votre honneur, il vous faudra prouver en quoi ces jugements préremptoires sur votre personne visent délibérement à vous causer préjudice (si vous sortez u livre dans la presse en ce moment, et que vous prouvez que cela va affacter le volume des ventes).

Dans le cas d’éspèce, le dol simple ne pouvait étre retenu. Il fallait prouver le dol spécial du la tromperie de la femme.

Je suis surpris que tout le monde ( y compris l’auteur) glose sur l’écume des choses (l’hymen, le féminisme, le mari etait-il puceau ?), sans voir le vrai problème nauséabond de ce jugement :

Celui-ci remet en cause la séparation de l’église et de l’état, bien plus gravement que les question d’enseignement "libre" ou non, et fait le lit d’une future jurisprudence de jugements"communautaires" ou communautaristes, selon le poids numérique de la dite-religion, et sa constitution en lobby.

Bien sur, le juge n’a pas fait l’erreur de motiver son jugement avec un considérant citant le verset XXZ du Coran stipulant que la femme doit étre vierge au mariage.

Il est néanmions clair que si un breton avait demandé l’annulation de son mariage avec une normande pour les mémes motifs, on lui aurait gentiment ri au nez, et rapellé que la Justice a d’autres chats à fouetter.

Là, non. On l’a écouté, instruit le cas et on est allé jusqu’au jugement.

Est-ce qu’un maire refuse un mariage à un couple de catholiques divorcés au motif que Rome interdit le re-mariage religieux aux divorcés ?

Non.

Dans ce cas, l’Etat invite les époux à demander au Vatican l’annulation de leur mariage religieux , le civil restant valable.

Pourquoi deux poids, deux mesures.

Est-ce que ce n’est pas cela qu’il faut s’inquiéter ?(surtout sur un média dit "citoyen", au lieu d’y aller de son couplet sur la femme-marchandise, etc (ce n’est pas nouveau dans le Coran...)

Je rappelle au passage que depuis quelques années, en droit français laique, méme l’infidélité avérée (constatée par huissier)d’un des époux n’est plus une cause de divorce pour faute (c’est un "simple renseignement", comme d’alléguer que le mari pue des pieds ou que la femme ronffle et rend le sommeil impossible).

La Justice allait depuis quelques temps vers une justice laique et amorale (c’est à dire en dehors de la morale , du bien et du mal) et ne reconnaissait comme cause valable de divorce (hors conssentement mutuel) que la violence, les coups, le harcèlement, la rupture de vie commune , etc)

Va -t-on en sortir ?

Oui, d’un coté on peut dire que votre confrère, le Dr Destouches, ( alias Céline, pour les incultes ou ceux qui croient que c’est une marque de sac) ou Cormac Mc Carthy ( entre autres dans "la route") sont des pousse à la déprime ?voire au suicide, mais d’un autre coté, j’aurais tendance à penser que leur lecture devrait étre remboursée par la Sécurité Sociale.

Sinon, prenez une bonne mutuelle.