Tableau de bord
- Premier article le 09/09/2017
| Rédaction | Depuis | Articles publiés | Commentaires postés | Commentaires reçus |
|---|---|---|---|---|
| L'inscription | 2 | 565 | 58 | |
| 1 mois | 0 | 0 | 0 | |
| 5 jours | 0 | 0 | 0 |
Ses articles classés par : ordre chronologique
RSI … deuxième couche !
6154 visites 22 sep. 2017 | 21 réactions |
RSI ... Le gros mensonge !
15474 visites 9 sep. 2017 | 37 réactions |
Derniers commentaires
-
Sur le fricotage entre les nazis et les sionistes, on pourra lire ce très intéressant article :
http://mounadil.blogspot.fr/2007/05/le-revers-peu-connu-dun-cheminement.html
-
Génialement simple et fort utile, et rien n’empêche que le poids parcoure 5 ou 10 mètres, ou plus. La pendule comtoise de nos grand-mères ne savait pas qu’elle aurait un jour une petite sœur lumineuse !
-
Dites-moi VICTOR, qu’est-ce-qui vous donne le droit de traiter de ’’serial killer’’ quelqu’un qui a été acquitté par un jury populaire ? Il est vrai que vous avez du droit une notion bien ’’simplette’’, la preuve : depuis quand une unique décision de justice fait-elle jurisprudence ? En droit on parle de ’’jurisprudence constante’’. De plus une jurisprudence (même constante) peut évoluer et être infirmée, par exemple à cause de l’évolution des mœurs, ou pour d’autres motisf.
’’Le jury de Pau, lors du premier procès, a jugé non par la raison mais par l’émotion’’, sans blague ? Ignorez-vous que, contrairement à ce qui fut longtemps le cas, les jury d’assises doivent motiver leur jugement :
Article 365-1Le président ou l’un des magistrats assesseurs par lui désigné rédige la motivation de l’arrêt.En cas de condamnation, la motivation consiste dans l’énoncé des principaux éléments à charge qui, pour chacun des faits reprochés à l’accusé, ont convaincu la cour d’assises. Ces éléments sont ceux qui ont été exposés au cours des délibérations menées par la cour et le jury en application de l’article 356, préalablement aux votes sur les questions.
La motivation figure sur un document annexé à la feuille des questions appelé feuille de motivation, qui est signée conformément à l’article 364.
Lorsqu’en raison de la particulière complexité de l’affaire, liée au nombre des accusés ou des crimes qui leur sont reprochés, il n’est pas possible de rédiger immédiatement la feuille de motivation, celle-ci doit alors être rédigée, versée au dossier et déposée au greffe de la cour d’assises au plus tard dans un délai de trois jours à compter du prononcé de la décision.
-
@nours77
Il va falloir faire un petit effort sur l’orthographe !
-
@soi même
’’Les indépendants refusent leur absorption par le régime général, et il faudra attendre 2008 et la création du RSI pour qu’ils soient rattrapés par la logique « universelle » de 1945.’’
Il sait vraiment de quoi il parle le gars ? Le RSI a été créé en 2006 et non en 2008. C’est l’ISU qui a été créé en 2008.
Les ’’indépendants’’ bouffent depuis longtemps dans la gamelle du régime général pour payer les retraites de base pour la simple raison que ça fait un bail qu’ils ne peuvent pas équilibrer ce risque, ils perçoivent donc du blé via l’intercompensation entre régimes, dont une bonne part est casquée par le régime général.
Agoravox utilise les technologies du logiciel libre : SPIP, Apache, Ubuntu, PHP, MySQL, CKEditor.
Site hébergé par la Fondation Agoravox
A propos / Contact / Mentions légales / Cookies et données personnelles / Charte de modération