• AgoraVox sur Twitter
  • RSS
  • Agoravox TV
  • Agoravox Mobile

Droit


La France en territoires occupés rencontre les colonisateurs, pas les colonisés

La France en territoires occupés rencontre les colonisateurs, pas les colonisés

Les 22, 23, et 24 mars 2010, une délégation française officielle s’est rendue au Sahara Occidental occupé par le Maroc. Selon des témoins, le groupe reçu par le Wali de (...)

5 avr. 2010 | 2 réactions | APSO Amis du Peuple du Sahara Occidental  

Trafic autour des interdits artificiels

Trafic autour des interdits artificiels

Il est reconnu que les matière végétales illicites sont d’origine tropicale et même équatoriale et c’est pour cette raison qu’elles sont tellement meilleures (...)

1er avr. 2010 | 58 réactions | Lisa SION 2  

Les effets (négatifs) de la réforme de la carte judiciaire

Une illustration pratique des effets négatifs de la réforme de la carte judiciaire et leurs conséquences sur l’appréciation de la justice par le justiciable. Lorsque dans un discours en date du 27 juin 2007, Madame DATI, ancien Garde des Sceaux annonçait la réforme de (...)

29 mar. 2010 | 1 réaction | Laurent Binet  

Le certificat « médical »

Le certificat « médical »

Ou : Ce qui arrive quand on veut faire du droit une science, aussi ! Le certificat médical est d’usage historiquement récent. Ces dernières années, le champ de ses (...)

3 mar. 2010 | 6 réactions | Aspiral  

Le droit face au spectre du communautarisme religieux en France

Dans la lutte contre le communautarisme religieux, le droit est plus que jamais au centre de toutes les attentions. Considéré historiquement par la majorité du corps social comme le bras armé de la République dans son combat contre l’Eglise, celui-ci a fait face, ces (...)

10 fév. 2010 | 8 réactions | Mathieu P.  

Blogs et Politique : Peut-on filmer un Conseil Municipal ?

La problématique des blogueurs au Conseil Municipal Voilà un problème que notre association JENB Productions avait rencontré lors du dernier Conseil Municipal présidé par Nicole Rivoire, alors Maire (MoDem) de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), en février 2008. Après (...)

4 fév. 2010 | 3 réactions | JENB PRODUCTIONS  

Horizon crépusculaire du numérique en France ?

Horizon crépusculaire du numérique en France ?

Il est une constante affirmée depuis plusieurs années que deux mondes se font face et s’éloignent au fur et à mesure que le fossé d’incompréhension s’élargit (...)

11 jan. 2010 | 14 réactions | Yannick Harrel  

Inconstitutionnalité de la « contribution carbone »

Le Conseil Constitutionnel, dont l’activité est amenée à augmenter considérablement à partir de 2010, en raison de la saisine judiciaire, offre en guise de cadeau à la France quelques décisions d’inconstitutionnalité partielle intéressantes. Notamment le 29 (...)

2 jan. 2010 | 1 réaction | terremerair  

Droit de réponse sur Internet et LCEN, du nouveau...

Droit de réponse sur Internet et LCEN, du nouveau...

La loi pour la confiance dans l’économie numérique (abrégée en LCEN ou même parfois de façon erronée en LEN), ou loi n°2004-575 pour les habitués des index juridiques, a (...)

23 nov. 2009 | 2 réactions | Yannick Harrel  

Fiche de paie électronique : intérêt et mise en oeuvre

e-bulletin paie

Depuis peu, le Code du Travail permet à l’employeur de remettre le bulletin de paie du salarié « sous forme électronique » : Y a-t-il réellement une modernisation du (...)

19 nov. 2009 | 7 réactions | Benoit Lahneh  


Publicité


Publicité



Palmarès

Publicité


Partenaires


Agoravox.tv


https://merdekakreasi.co.id/buku/pkvgames/https://merdekakreasi.co.id/buku/bandarqq/https://merdekakreasi.co.id/buku/dominoqq/https://merdekakreasi.co.id/tentang-kami/