Comme avec Zemmour ou Marine, l’insécurité et l’immigration ça va être vite réglé ! Si on voyait pour le reste ? Les impôts…

Oyez, oyez, oyez ! Françaises, Français (de souche), dormez tranquilles ! Avec Zemmour ou Marine ou Bertrand ou Pécresse ou Wauquiez ou Ciotti ou même Barnier ou Valls, l’insécurité et l’immigration seront à jamais vaincues.
C’est sûr ! N’en parlons plus alors.
Intéressons-nous plutôt à tout le reste : impôts, dette, chômage, pouvoir d’achat, gilets jaunes, injustices, inégalités, pauvreté, Europe, mondialisation, crise climatique, catastrophe écologique, extinction de l’humanité…
Pour aujourd’hui, les impôts des particuliers, des entreprises…

« L'une des spécialités de la télévision consiste à faire débattre des invités sur des sujets tout à fait secondaires. Avez-vous souvenir d'un débat contradictoire sur l'euro ? Sur la libre concurrence instituée par les traités européens ? Sur l'évasion fiscale ? Sur les privatisations des biens publics ? La plupart du temps, sont organisés des débats orientés pour évoquer la "lourdeur des charges sociales", la " rigidité du Code du travail" ou encore "l'ouverture des commerces le dimanche". »

(Reprendre le pouvoir, François Boulo. Avocat au barreau de Rouen, porte-parole des Gilets jaunes.)
Actuellement, l’immigration, l’insécurité, le grand remplacement, le péril islamique occultent tous les autres sujets qui pourtant conditionneront bien plus la vie des français après les élections présidentielles : inflation, dette, déficit, situation économique, démocratie, etc. 
Dans une suite d’articles je vous proposerai donc de découvrir les analyses d’auteurs compétents oubliés par les grands médias, télévision, presse écrite et radio appartenant quasi exclusivement à quelques milliardaires, ce qui explique cela.

Pour ce premier sujet, les prélèvements obligatoires, je citerai deux auteurs : Reprendre le pouvoir, François Boulo, avocat au barreau de Rouen, porte-parole des Gilets jaunes ; Impôts, idées fausses et vraies injustices, rédigé sous la responsabilité d'Attac France.

(Impôts, idées fausses et vraies injustices, Rédigé sous la responsabilité d'Attac France.)
Depuis que Pierre Moscovici, ministre de l'Économie à l'époque, a utilisé l'expression « ras-le-bol fiscal » en 2013, elle fait florès chez les néolibéraux de tout poil. C'est ainsi que ces derniers en concluent que le niveau des prélèvements obligatoires en France est excessif et qu'il est donc nécessaire de baisser les impôts.
Or, cette vision est contredite par les sondages successifs. Ainsi, l'un des derniers sondages réalisé par Ipsos pour le journal Le Morà en 2018 mettait en tête des raisons du « ras-le-bol fiscal » : « Les impôts baissent pour les plus riches, mais pas pour les plus modestes » et « il y a trop de gens qui profitent du système, c'est décourageant pour ceux qui font des efforts ».

(Reprendre le pouvoir, François Boulo. Avocat au barreau de Rouen, porte-parole des Gilets jaunes.)
La dépense publique représente 56 % de notre PIB. Voilà L'origine de tous nos maux ! Il faut donc baisser les impôts et baisser les « charges sociales » ! ...
Une telle présentation produit bien entendu son effet, puisque nombreux sont ceux qui sont convaincus que 56 % de la richesse produite serait captée par l'État au détriment de l'économie réelle. Ce raisonnement est une escroquerie intellectuelle. Il suggère que la dépense privée correspondrait à 44 % du PIB ce qui signifierait que le poids de l'Etat français dans l'économie serait démesuré. Or, ce raisonnement est totalement faux car la dépense privée ne représente pas 44 % comme on pourrait spontanément le penser, mais en réalité plus de 200 % du PIB. Autrement dit, cette présentation est fallacieuse en ce qu'elle prête au chiffre de 56 % une signification qu'il n'a pas. En définitive, le montant total des dépenses publiques et privées correspond à environ 250 % du PIB. Il en résulte que l'État n'intervient que pour un cinquième dans le montant des dépenses, et non pas la moitié.
L'autre argument répété en boucle consiste à dire que la « France a vécu au-dessus de ses moyens ! ». Il faudrait bien entendu qu'on nous désigne précisément les personnes qui ont vécu au-dessus de leurs moyens. S'agit-il des salariés au Smic ? Des infirmiers, juges, policiers ou enseignants ? Des retraités ? Des enfants scolarisés ? Non ! Nous aurions distribué trop « d'aides sociales ». Mais ces prestations sociales ont été réinjectées dans l'économie en sorte qu'elles se sont retrouvées dans la consommation, l'impôt et les cotisations sociales augmentant d'autant les recettes de l'État. L'économie est un circuit où les dépenses des uns sont les revenus des autres. La distribution de prestations sociales ne peut donc nullement expliquer le niveau de notre endettement public. À suivre les ayatollahs de la dette dans leurs élucubrations, il faudrait comprendre que nous serions le dernier élève de la classe comparé aux autres pays du monde. Et c'est là que l'arnaque apparaît au grand jour. Car la plupart des pays développés présentent un niveau d'endettement public similaire, voire supérieur à celui de la France. 

(Impôts, idées fausses et vraies injustices, Rédigé sous la responsabilité d'Attac France.)
La comparaison internationale des taux de prélèvements obligatoires n'a de sens que si on met en balance les prestations qu'ils permettent. Dans les pays où on paie moins de prélèvements obligatoires et où la santé, la retraite et l'assurance chômage sont confiées au marché privé, quelle est la part du revenu disponible des ménages qui est captée par ces dépenses complémentaires (retraite, assurance maladie...) tout autant nécessaires voire obligatoires ? Soumis à des exigences de rentabilité, ces systèmes sociaux privés coûtent finalement plus cher que le financement public.

Les impôts des particuliers.

En 2019, la TVA aura rapporté près de 125 milliards d'euros (soit près de 43 % des recettes fiscales), contre 76 milliards d'euros pour l'impôt sur le revenu.
La TVA est, de loin, l'impôt le plus rentable budgétairement : il finance à lui seul 43 % des recettes de l'État et il complète également les recettes de la Sécurité sociale et celles des régions. Mais pour la justice fiscale, il y a beaucoup à redire.
Selon le Conseil des prélèvements obligatoires : « Un ménage situé dans le premier décile de niveau de vie (les 10 % les plus pauvres) consacre ainsi à la TVA une proportion de son revenu disponible deux à trois fois plus élevée qu'un ménage appartenant au dernier décile (les 10 % les plus riches) ».
La TVA n'est pas le seul impôt injuste. C'est le cas de la TICPE, la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, sur les carburants (plus de 31 milliards d'euros en 2019), ou encore, le cas échéant, des droits sur le tabac (près de 14 milliards d'euros) et des droits sur les boissons, alcoolisées ou non (environ 4,6 milliards d'euros), lesquels s'ajoutent à la TVA.
L'augmentation des taxes sur le carburant, indolore pour les plus riches, est difficilement supportable pour les plus modestes : « en pourcentage du revenu des ménages après impôt, le poids des dépenses énergétiques est de 15 % en moyenne pour les 20 % les plus pauvres et de 6 % pour les 20 % les plus riches. Pour les carburants, ces chiffres sont respectivement de 4,6 % et 2,4 % ».

La majorité des pauvres s'acquitte de deux autres contributions proportionnelles : la CSG, contribution sociale généralisée, principal prélèvement sur les revenus (126 milliards d'euros en 2019 soit 54 milliards d'euros de plus que l'impôt sur le revenu) mais aussi la CRDS, la contribution au remboursement de la dette sociale, un autre prélèvement proportionnel de 0,5 % (7,6 milliards d'euros en 2019, soit l'équivalent de 10,5 % de l'impôt sur le revenu).

De l'aveu même du gouvernement, la suppression de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) et l'instauration du prélèvement forfaitaire unique (PFU, plus connu sous le terme « flat tax » pour les revenus du capital) n'ont pas eu d'effets positifs sur l'économie ! Dans son deuxième rapport, le Comité d'évaluation des réformes de la fiscalité du capital notait que l'IFI (qui remplace ISF) et le PFU ont entraîné une hausse du versement des dividendes, mais « aucun effet significatif sur l'investissement ». Pourtant, Emmanuel Macron n'est pas revenu sur cette réforme.

(Reprendre le pouvoir, François Boulo. Avocat au barreau de Rouen, porte-parole des Gilets jaunes.)
Pour l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), les 2 % des ménages les plus riches ont été les grands gagnants de la politique d'Emmanuel Macron en 2018 :
« En moyenne sur 2018, les mesures fiscales et budgétaires auraient un effet quasi nul sur le pouvoir d'achat global. En revanche, en ce qui concerne l'impact redistributif des mesures nouvelles pour les ménages, celles-ci devraient être en 2018 largement au bénéfice des 2 % de ménages du haut de la distribution des revenus qui sont ceux qui détiennent l'essentiel du capital mobilier ».

(Impôts, idées fausses et vraies injustices, Rédigé sous la responsabilité d'Attac France.)
Pour l'économiste français Gabriel Zucman installé aux Etats-Unis et mondialement connu, « l'équivalent de 10 % du PIB mondial est détenu offshore par des particuliers sous la forme de dépôts bancaires, d'actions d'obligations et de parts de fonds de placement, la plupart du temps à travers des sociétés-écrans, des fondations et des trusts ».

La question n'est donc pas : le taux des impôts est-il excessif, mais :

- qui en souffrent le plus en réalité ?

- quel est le niveau de l’injustice fiscale ?

- qui s’en exonèrent le plus ?

- à qui doit-on l’insuffisance des recettes ?

- et qui est responsable des déficits budgétaires ?

- que financent les prélèvements ?

- quel modèle social les prélèvements permettent-ils ?

- quels services publics sont mis à disposition des citoyens grâce à l’impôt ?

- quelles retombées positives pour l’économie du pays ?

Les impôts des entreprises.

(Impôts, idées fausses et vraies injustices, Rédigé sous la responsabilité d'Attac France.)
« Les entreprises paient trop d'impôts » affirmait le président du MEDEF à Challenges en mars 2019, préconisant un (énième) « choc fiscal ».

Et pourtant, malgré une augmentation de leurs chiffres d'affaires et des dividendes versés aux actionnaires, les entreprises du CAC 40 versent moins d'impôts en 2017 qu'en 2010 (-6,4 %), d'après un rapport de l'Observatoire des multinationales et d'Attac. Or, non seulement les grandes entreprises paient moins d'impôts grâce à des réformes avantageuses et à leurs pratiques d'évitement fiscal, mais elles en paient moins que les petites et moyennes entreprises (PME).
En 2009, le Conseil des prélèvements obligatoires avait calculé que le taux effectif d'imposition des sociétés était d'environ 30 % en moyenne pour les entreprises de moins de 20 salariés, de 23 % pour les entreprises de 20 à 50 salariés, de 20 % pour les entreprises de 50 à 2 000 salarié-es et de 13 % pour celles de 2 000 salariés et plus.
En 2011, pour la Direction générale du Trésor (DG Trésor), il varie de 42 % pour les PME à 25 % pour tes grandes entreprises. Actualisant ces travaux en fonction de la législation, la DG Trésor estimait en 2014 que le taux a évolué pour varier de 42 % pour les redevables fiscaux de type PME à 28 % pour ceux de type grande entreprise.
Pour l'Institut des politiques publiques, entre 2005 et 2015, le taux implicite moyen en matière d'impôt les sociétés des grandes entreprises se situe à 17,8 %. Quand celui des PME est de 23,7 %.

Le taux réel d'imposition est bien inférieur au taux dit « facial » de l'impôt sur les sociétés c’est-à-dire le taux apparent avant tout mécanisme de déduction.
Ce taux facial, ou nominal, passe progressivement de 33,3 à 25 % en 2022. Il était de 50 % jusqu'en 1986.

Les mécanismes de déduction.

- Le crédit d'impôt recherche (CIR), situé à hauteur de 6,6 milliards d'euros en 2020, fait partie des dispositifs très utilisés. Il bénéficie majoritairement aux grandes entreprises (en 2015, 5,1 % des entreprises bénéficiaires percevaient les deux tiers du CIR). La Cour des comptes s'est interrogée sur son efficacité et son contrôle, jugés insuffisants. L'Assemblée nationale estimait également que « l'efficacité du CIR [...] paraît cependant difficile à établir ». Mais aucun gouvernement n'a voulu le réformer ;

- Instituée en 2004, la « niche Copé », du nom de son instigateur, prévoit pour sa part une exonération de plus-value sur les cessions de titres de participation détenus depuis plus de 2 ans par des sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés (notamment les holdings). Or, ce dispositif facilite l'exil de sociétés holdings françaises vers des pays « à fiscalité privilégiée » par la revente à peu de frais, par une société mère, de ses titres de participation détenue dans une filiale. Le coût de cette niche s'est élevé à 7,02 milliards d'euros pour 2018 !

- De son côté, le régime dit « mère-fille » est utilisé par les groupes de sociétés pour faire remonter les produits de participation (les dividendes) des filiales en bénéficiant d'une exonération d'impôt sur les sociétés*... En 2018, 46500 entreprises bénéficiaient de ce régime qui génère un manque à gagner de 17,6 milliards d'euros.

*Seule une quote-part de frais et charges de 5 % sur le montant des dividendes reçus est réintégrée dans le résultat fiscal imposable de la société mère et de 1 % pour les produits de participations perçus de sociétés soumises à un impôt équivalent à l'impôt sur les sociétés dans un État membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen.

Au-delà de l'impôt sur les sociétés, la baisse des impôts de production (les impôts locaux payés par les entreprises)...
Tous impôts confondus, les grandes entreprises sont favorisées, comme le relève la députée Émilie Cariou, ex-LREM, pour qui cette baisse « ne bénéficiera pas aux TPE (les artisans et commerçants ne paient pas la CVAE*) et très peu aux quelques PME qui bénéficient de dégrèvement de CVAE. Mécaniquement, cela bénéficiera davantage aux grandes entreprises et plus spécifiquement au secteur de la finance, qui n'est pas le segment qui a souffert de cette crise. En clair, sur les 570000 entreprises qui bénéficieront d'un gain de CVAE, la moitié d'entre elles ne toucheront que 125 euros. »

*CVAE : cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises. C'est un impôt affecté aux collectivités locales. La CVAE baisse en 2021 et 2022 mais sa baisse est très inégalement répartie.

NOTE PERSONNELLE : total des réductions 6,6 + 7,02 + 17,6 = 31,22 milliards d’euros sans compter les 19 milliards du CICE qui vient d’être transformé en suppressions de cotisations sociales, soit 50,22 milliards d’euros.

 Finalement.
Globalement, le taux moyen d'imposition sur les sociétés ne cesse de baisser année après année et, dix ans après la crise financière, les grandes multinationales s'en sortent bien. Elles paient bien moins d'impôts aujourd'hui qu'avant 2008. Et les écarts d'imposition avec les PME, eux, perdurent...
Les pratiques d'évasion fiscale des multinationales... sont coûteuses, rappelons-nous en effet qu'elles représentent de 80 à 100 milliards d'euros par an. (Selon les rapports « Évasion et fraude fiscales, contrôle fiscal » (janvier 2013) de Solidaires Finances Publiques & « La lutte contre la fraude aux prestations sociales » (septembre 2020) de la Cour des comptes).

NOTE PERSONNELLE : soit une perte de 150 milliards d'euros par an pour le budget de l’État.

S'agissant plus précisément des multinationales, les profits non déclarés en France auraient atteint 36 milliards d'euros en 2015 d'après la Cour des comptes, pour l'économiste Gabriel Zucman, « à l'échelle mondiale, plus de 40 % des profits réalisés par les multinationales sont délocalisés artificiellement dans les paradis fiscaux, et 8 % de la richesse financière des particuliers y est dissimulée. [...]
Si l'on s'en tient à ce rapport, les supposés problèmes de compétitivité des entreprises françaises par rapport aux pays de l'OCDE et de la zone euro sont avant tout liés à des composantes non monétaires. On y évoque une qualification inadéquate de la main-d'œuvre, un retard dans l'adoption des technologies de l'information et de la communication, capacité d'innovation moins importante, ainsi que les « caractéristiques du système productif ». Autrement dit, les baisses d'impôts consenties aux entreprises au nom de la compétitivité sont des cache-misère. On fait des cadeaux censés « doper » artificiellement la compétitivité des entreprises et qui viennent parfois plutôt « doper » leur rentabilité financière.

NOTE PERSONNELLE.
Les entreprises étrangères désirant s'installer en France seraient hésitantes à cause des impôts trop élevés. Foutaise, car l'optimisation et l'évasion fiscales leur permettent d'y échapper tout en bénéficiant de généreuses subventions de l’État qu'elles ne remboursent jamais quand elles ont gagné assez d'argent et qu'elles ferment en mettant à la porte tout le personnel qui par leur travail les ont enrichies.

Toutes ces données chiffrées, vérifiables, confirmées démontrent deux choses :

- chez les particuliers comme pour les entreprises, ce sont les plus riches qui proportionnellement participent le moins à l’effort national supporté par tous les autres y compris et surtout les plus pauvres chez qui le fardeau est insupportable (TVA, CSG, TICPE, taxes sur les carburants, etc.) ;

- ceux qui prétendent que l’économie en France souffre de trop d’impôts mentent.
Trop d’impôts pour les pauvres, les classes moyennes, les petites et moyennes entreprises, vrai.
Trop d’impôts pour les classes supérieures, les plus riches, les grandes entreprises, faux.
Et si ceux-là versaient leur juste quotte part à proportion de ce que paient les premiers, le budget de l’Etat pourrait être mieux équilibré sans perturber la compétitivité du pays et alourdir la dette publique.

Françaises, Français de toute origine sachez reconnaitre les vrais enjeux pour notre avenir avant de choisir votre candidat. Pour cela, lisez ces deux premiers livres présentés ici :
Reprendre le pouvoir, François Boulo, avocat au barreau de Rouen, porte-parole des Gilets jaunes ;
Impôts, idées fausses et vraies injustices, rédigé sous la responsabilité d'Attac France.

En complément, cette chronique sur Agoravox :
De Reagan et Margaret Thatcher à Emmanuel Macron, la même politique qui détruit l’humanité

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