hello,

Je ne connais pas Demian, et je n’apprécie pas tellement le ton comme volontiers dédaigneux de son commentaire.

« Oeuvres immatérielles » est un terme juridique, que vous employez correctement dans votre papier. Ce commentaire pour bien signifier que l’organisation Creative Commons, dont vous parlez, n’a pas pour vocation de créer du lien juridique entre elle et les oeuvres. Le lien juridique qui est créé par l’utilisation de ces licences, ou contrat de mise à disposition, l’est entre les auteurs et les utilisateurs. Ceci est clairement exprimé dans les textes des contrats : Creative commons n’est pas un cabinet d’avocats, aucun lien de quelque sorte que ce soit n’est créé entre les auteurs et Creative Commons. Cette organisation ne fait « que » mettre à disposition des auteurs des contrats, librement utilisables, dans les limites des diverses juridictions applicables.

Ceci dit, je dois aussi vous dire qu’une oeuvre diffusée avec un contrat Creative Commons, ou ArtLibre, ou autre, n’est pas « gratuite ». C’est comme si l’on disait qu’un logiciel libre sous licence GPL est gratuit. Ce n’est pas le cas. L’oeuvre ainsi diffusée est libre d’accès, mais pas gratuite, puisque dans la plupart des cas, les auteurs proposent également à la vente leurs travaux, enrichis de bonus, travaux graphiques, etc.

L’idée que vous évoquez de la rémunération proportionnelle des auteurs, y compris ceux diffusant librement n’est pas nouvelle. Les extensions Creative Commons en Italie, en France et dans de trés nombreux autres pays font des propositions dans ce sens, y compris en discussion avec les sociétés civiles, les syndicats professionnels, les instances officielles, etc. Pour ma part, je crois qu’une des directions possibles serait la création d’une structure de type coopérative, avec possibilité de cotiser volontairement, et non pas financement à base de taxes. Il est malgré tout tres compliqué de monter une structure de ce type, qui, pour répondre à ses missions, devrait regrouper le plus grand nombre d’auteurs possibles. Ou alors imaginer de multiples structures de ce type. bref, la réflexion est ouverte, et se nourrit des idées de chacuns. Creative Commons France a ouvert un wiki, sur lequel il serait bienvenu d’ouvrir une discussion dans ce sens.

Bien à vous