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En réponse à :

Syrius Syrius 12 octobre 2008 22:29

Durée : 70 ans après la mort de l’auteur.
Je rappelle également que ces droits sont cessibles : d’une part, il est normal que l’auteur bénéficie virtuellement toute sa vie des droits issus de son travail. D’autre part, il en a la libre disposition (en ce qui concerne les droits patrimoniaux) qu’il cède généralement à des sociétés qui deviennent titulaires des droits. Tout cela est normal pour la survivance des oeuvres d’autant que la valeur de ces biens est intellectuelle. Sans droit, tout est permis et le bien se vide pour le titulaire de ses droits de toute valeur patrimoniale... Alors que paradoxalement sa valeur est (également virtuellement) infinie !

Se targuer du mot culture pour spolier un individu est j’imagine initialement plein d’humanisme, mais pourtant porte atteinte au patrimoine culturel.

Je rappelle enfin que les droits moraux eux sont extra patrimoniaux et perpétuels.

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