Yannick Harrel

Bonjour,

Ce qui est tout de même étonnant c’est que le terrorisme n’a pas débuté avec le 11 septembre : les opérations de guérilla ayant toujours été la réponse du faible au fort pour peser sur le moyen et long terme en raison d’une disproportion de moyens. Frappant il est vrai autrefois plus les cibles militaires que civiles.
En somme le terrorisme a toujours existé en fonction des conflits en cours et de l’activisme de certains groupes externes ou internes aux Etats concernés. De même que son intrumentalisation (cf Cadoudal en 1804).

La société civile occidentale est obsédée par le zéro mort, et l’on connait sa fragilité devant chaque catastrophe pouvant survenir. C’est surtout sur le plan psychologique que tout s’opère désormais, où le contrôle des esprits est aussi devenu un champ de bataille.

Cordialement

Bonjour,

Je dois malheureusement m’absenter pour un moment. Toutefois je tiens à vous répondre pour la question de la photocopie ainsi que des boîtiers permettant l’enregistrement des programmes de la TNT : dans les deux cas, il y a une rémunération reversée aux titulaires de droits d’auteur par celui qui met à disposition un moyen technique de reproduction. Le CFC notamment pour les centres de photocopies qui perçoit une redevance. Quant aux services des opérateurs mettant à disposition ces "boîtes" pour capter et enregistrer les programmes de la TNT il existe des accords entre les sociétés détentrices de ces appareils et les sociétés audiovisuelles sans quoi les procès n’auraient pas tardé !
Or Wizzgo semblerait-il ne possédait ni accord ni ne s’acquittait de redevance quelconque.

Pour l’affaire Mulholland Drive, c’est surtout le fait que l’exception de copie privée ne pouvait être invoquée si les investissements financiers liés à la production d’une oeuvre de l’esprit étaient tels qu’ils justifiaient des mesures de protection empêchant justement la copie privée. On rappelait d’une part que nous n’avions affaire qu’à une exception et non une règle, et ensuite que l’aspect économique était primordial pour faire fi de l’exception. Voici le passage clef : l’atteinte à l’exploitation normale de l’oeuvre, propre à faire écarter l’exception de copie privée s’apprécie au regard des risques inhérents au nouvel environnement numérique quant à la sauvegarde des droits d’auteur et de l’importance économique que l’exploitation de l’oeuvre, sous forme de DVD, représente pour l’amortissement des coûts de production cinématographique...

Et je suis amplement d’accord avec vous, je suis désireux d’avoir une suite à cette affaire et pourquoi pas jusqu’en cassation...

Cordialement

Et sinon pour l’appel, j’ai trouvé ce passage sur leur blog : Bien sûr il est possible que nous fassions appel, mais en attendant cela ne changera rien.
Affaire à suivre ? La jeune SARL Wizzgo affronte des poids-lourds du secteur de l’audiovisuel. C’est vraiment le combat de David contre les (!) Goliaths...

Bonjour,

Je m’excuse d’avoir été un peu elliptique concernant la question de la copie privée qui de toute manière nécessiterait un article (que dis-je ? une thèse !) à elle toute seule. Disons que la société Wizzgo avait choisi de faire valoir le droit de sa société à oeuvrer au nom de ce principe qui est souvent perçu comme un droit alors qu’il n’est en réalité qu’une exception à la règle. Et la jurisprudence de Mulholland Drive est venue le préciser très formellement en ajoutant l’aspect économique pour en limiter son application, un élément de prime importance. Wizzgo avait cru pouvoir justement bénéficier de cette exception en pensant qu’elle était de plus grande importance et protectrice qu’elle ne l’était bien évidemment en réalité.

Pour cette ordonnance, n’oublions pas que le rôle de Wizzgo est de premier ordre. Simple intermédiaire serait un peu court : il met à disposition un service dont il conditionne le fonctionnement, et se rémunère par la publicité. Wizzgo n’est pas qu’un simple tuyau de passage. De par ce fait, il se place en première ligne pour un délit de contrefaçon puisqu’il n’a pas obtenu formellement l’autorisation des sociétés audiovisuelles pour effectuer une copie de leurs "oeuvres". On appréciera d’ailleurs le combo d’accusation de contrefaçon ET de concurrence déloyale !

Cordialement

Bonjour,

J’ai senti aussi cette inflexion du pouvoir Français à l’égard de la Russie. Sans révolution mais avec évolution constante. D’ailleurs j’ai été assez surpris il y a quelques mois d’entendre Bernard Kouchner éructer sa haine de la Russie et Nicolas Sarkozy relativiser indirectement les propos de son propre ministre des affaires étrangères par la suite !
D’ailleurs avez-vous remarqué que c’est à la demande Française que les 27 ont décidé de renouer le dialogue avec la Russie après le gel de septembre dernier ? Peu de journaux l’ont relevé et pourtant ce fut un acte hautement symbolique du réchauffement diplomatique entre les deux pays.

Ce n’est toutefois pas encore le grand amour, mais n’oublions pas non plus que par exemple Chirac et Schröder ne s’appréciaient guère au début de leurs échanges, cependant au fil des rencontres s’est nouée une réelle amitié profitable à l’entente franco-allemande. Alors pourquoi pas le même scénario entre Medvedev et Sarkozy ?

Et très juste aussi pour cet axe Paris-Berlin-Moscou qui vaut la peine d’être revisité. N’y a-t-il d’ailleurs pas là une réelle consonnance gaullienne ? 

Cordialement