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Commentaire de bertin gilles

sur La représentation nationale en question


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bertin gilles (---.---.156.33) 28 janvier 2007 09:49

NOUVELLE ORGANISATION DE L’EXÉCUTIF :

Le nombre d’élus est réduit de 30% dans toutes les assemblées de la nation.

Les votes Blancs et Nuls sont considérés comme des votes exprimés. Pour qu’une élection soit validée, celle-ci devra obligatoirement réunir 38 % des inscrits.

Le Parlement : 404 députés

Chaque Cantons( ex : Département) éliront Un Député par tranche de XXXXX électeurs inscrits au 31 décembre de l’année précédente ; par un scrutin à deux tours sur la base des recensements communaux ou d’arrondissements, Au premier tour. avec prédétermination des reports des listes au premier tour.

Le parlement ne peut être démis que par un vote de défiance. Le Parlement a l’initiative de 30% des propositions de loi. Le Sénat : 232 Sénateurs

Chaque Départements est éliront Un Sénateur pour XXXXX électeurs inscrit par un scrutin à un tour à la proportionnelle intégrale sur la base des Régionale ; Le Sénat a l’initiative de 20% des propositions de l

Les conseillers municipaux :

Cette élection est ouvert a tous les habitant résident dans la circonscription depuis plus de deux ans et dès l’age de 16 ans .

Chaque Municipalité ou Arrondissement, Communauté de Communes éliront Un conseiller par tranche de XXXXX électeurs inscrits au 31 décembre de l’année précédente dans la circonscription, par un scrutin à deux tours, avec1/3 de proportionnelle et prédétermination des reports des listes au premier tour. Et un deuxième tour a la majorité absolue des deux candidat arrivé en tête au premiers tour.

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