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En réponse à :

Nicolas_M bibou1324 3 octobre 2017 15:10

Je ne suis pas sûr de tout avoir compris dans votre histoire.


On vous plagie, vous êtes débouté. Ca ok.

Je suppose que vous ne vous êtes pas envoyé à vous même le manuscrit par lettre recommandé, ce qui parait évident pour toute personne connaissant un peu la loi, pour prouver l’antériorité. Donc vous ne pouvez pas prouver en être l’auteur. La pensée exprimée et compagnie ... ne sont pas des preuves concrètes, il me semble tout a fait normal que vous perdiez le procès.

Bon, ok, le juge ne vous a pas à la bonne, mais vous ne pouvez pas prouver que ce n’est pas vous la plagiaire.

L’article 700 s’applique donc, et vous devez payer les frais de justice de celui que vous avez attaqué. Vous m’expliquez comment celui qui vous a attaqué a dépensé 42 000€ ?
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